Ordre du jour du Conseil provincial

Ordre du jour du Conseil provincial du 01 mars 2018 à 18H

Espace Brabant wallon - rez-de-chaussée du bâtiment Copernic -  Place du Brabant wallon 3 à 1300 Wavre.

 

Séance publique

1er objet

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Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) 

2ème objet

25/1/18

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – janvier-février 2018

3ème objet

23/1/18

Proposition de résolution portant règlement provincial relatif à l'intervention dans les frais de téléphone, internet et sécurité vigilance, en faveur des personnes handicapées et des personnes âgées isolées

4ème objet

10/1/18

Proposition de résolution relative à l’avenant n° 2 au contrat de gestion 2017-2019 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. GAL Culturalité en Hesbaye brabançonne

5ème objet

24/1/18

Proposition de résolution portant approbation de la convention d’affiliation de l’enseignement communal de la commune de Rebecq au centre psycho-médico-social provincial de Nivelles

6ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 juin 2016 portant le règlement provincial relatif à l’appel à projets « identité provinciale »

7ème objet

21/1/18

Proposition de résolution relative au contrat-programme 2017-2021 conclu entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, la Province du Brabant wallon, la Commune d’Ittre et le Centre culturel d’Ittre

8ème objet

16/1/18

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815

9ème objet

29/1/18

Proposition de résolution relative à la demande d’expropriation pour cause d’utilité publique des emprises nécessaires à l’aménagement d’une zone d’expansion de crue pour le cours d’eau de deuxième catégorie l’Orne à Chastre

10ème objet

30/1/18

Proposition de résolution relative au marché de travaux pour la construction du pôle de services agro-économiques destiné à recevoir le Centre provincial de l'agriculture et de la ruralité (CPAR) sur le site des Templiers à 1300 Wavre, Chaussée de Bruxelles n°434

11ème objet

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Questions orales

12ème objet

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Communications du Collège provincial au Conseil provincial

 

 

Séance à huis clos

 

13ème objet

22/1/18

Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration de l’enseignement (appellation horizon 2018)