Ordre du jour du Conseil provincial

Ordre du jour du Conseil provincial du 28 octobre 2017 à 18H

Espace Brabant wallon - rez-de-chaussée du bâtiment Copernic place du Brabant wallon n°3 à 1300 Wavre.

 

Séance publique

1er objet

/

Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) 

2ème objet

123/1/17

Proposition de résolution relative à la troisième modification budgétaire 2017

3ème objet

114/1/17

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – octobre 2017

4ème objet

116/1/17

Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2017-2019 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl TV Com

5ème objet

87/1/17

Proposition de résolution relative à l’avenant n° 2 au contrat de gestion 2015-2017 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Made in BW

6ème objet

115/1/17

Proposition de résolution relative aux nouveaux statuts de Brabant Wallon, Agro-Qualité a.s.b.l.

7ème objet

78/1/17

Proposition de résolution abrogeant l’avenant n°1 et portant l’avenant n°3 à la convention-cadre relative à l’affiliation d’établissements d’enseignement à un service de promotion de la santé à l’école entre la Province du Brabant wallon et la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

8ème objet

111/1/17

Proposition de résolution portant l’avenant n°2 aux conventions-cadres relatives à l’affiliation d’établissements d’enseignement à un service de promotion de la santé à l’école entre la Province du Brabant wallon et les communes de Tubize, de Braine-le-Château et de Rebecq

9ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les tickets combinés du champ de bataille de Waterloo pour la période 2017/2018

10ème objet

109/1/17

Proposition de résolution modifiant la résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’a.s.b.l. « Plate Forme de Concertation en Santé mentale du Brabant wallon »

11ème objet

112/1/17

Proposition de résolution relative à la convention d’utilisation de la vanne d’alimentation des étangs de la Virère exploités en pisciculture

12ème objet

117/1/17

Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2015-2017 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Association des Provinces wallonnes (A.P.W.)

13ème objet

/

Questions orales

14ème objet

/

Communications du Collège provincial au Conseil provincial

 

Séance à huis clos

15ème objet

105/1/17

Proposition de résolution relative à la désaffectation et à la vente à la s.a. «  Compagnie Immobilière de Belgique » d’un terrain sis le long de la chaussée Bara à 1410 Waterloo