Ordre du jour du Conseil provincial

Ordre du jour du Conseil provincial du 21 décembre 2017 à 14H

Espace Brabant wallon - rez-de-chaussée du bâtiment Copernic place du Brabant wallon n°3 à 1300 Wavre.

 

Séance publique

1er objet

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Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) 

2ème objet

164/1/17

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions  - décembre 2017

3ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à la définition du cadre d’un système de contrôle interne du fonctionnement des services provinciaux

4ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à la définition d’une planification pluriannuelle des investissements immobiliers

5ème objet

132/1/17

Proposition de résolution relative à l’avenant n° 1 au contrat de gestion 2017-2019 entre le Brabant wallon et l’a.s.b.l. Brabant wallon, Agro-Qualité

6ème objet

137/1/17

Proposition de résolution relative à l'avenant n°1 au contrat de gestion 2017-2019 entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale sociale du Brabant wallon

7ème objet

143/1/17

Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 du contrat de gestion 2017-2019 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Fédération des Maisons de la Laïcité du Brabant wallon

8ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative au contrat-programme 2016-2020 conclu entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, la Province du Brabant wallon, les Communes de Jodoigne et Orp-Jauche et le Centre culturel de Jodoigne

9ème objet

165/1/17

Proposition de résolution relative à l’avenant n°4 au contrat de gestion 2012-2014 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Université Catholique de Louvain pour le Festival du film Humains en Sociétés

10ème objet

140/1/17

Proposition de résolution portant le règlement provincial relatif au subventionnement et à la labellisation des communes du Brabant wallon dans le cadre de l’opération « Villes et Villages Fleuris » encourageant le fleurissement, la végétalisation, l’amélioration et l’embellissement du cadre de vie

11ème objet

151/1/17

Proposition de résolution modifiant l’annexe 2 de la résolution 119/1/17 relative à la convention type fixant les modalités d’exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds

12ème objet

148/1/17

Proposition de résolution relative au marché de services d’ingénierie et de coordination sécurité-santé ayant pour objet un accord-cadre portant sur la désignation d’un auteur de projet en vue de la réalisation d’ouvrages de lutte contre les inondations (crues et ruissellements)

13ème objet

150/1/17

Proposition de résolution relative à la convention de DMO (Délégation de Maitrise d’Ouvrage) entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale du Brabant wallon, portant sur la réalisation d’une infrastructure de lutte contre les inondations dénommée ZEC de la Cala à Genappe

14ème objet

157/1/17

Proposition de résolution relative à la convention de DMO (Délégation de Maitrise d’Ouvrage) entre la Province du Brabant wallon et l’intercommunale du Brabant wallon, portant sur la réalisation d’une infrastructure de lutte contre les inondations dénommée ZEC du Pont Neuf – Stincup-Laubecq à Rebecq

15ème objet

158/1/17

Proposition de résolution relative à la convention de DMO (Délégation de Maitrise d’Ouvrage) entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale du Brabant wallon, portant sur la réalisation d’une infrastructure de lutte contre les inondations dénommée ZEC du Pisselet à Chaumont-Gistoux

16ème objet

159/1/17

Proposition de résolution relative à la convention de DMO (Délégation de Maitrise d’Ouvrage) entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale du Brabant wallon, portant sur la réalisation d’une infrastructure de lutte contre les inondations dénommée ZEC du Ry des Corées à Orp-Jauche

17ème objet

160/1/17

Proposition de résolution relative à la convention de DMO (Délégation de Maitrise d’Ouvrage) entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale du Brabant wallon, portant sur la réalisation d’une infrastructure de lutte contre les inondations dénommée ZEC de la Petite Gette à Orp-Jauche

18ème objet

161/1/17

Proposition de résolution relative à la convention de DMO (Délégation de Maitrise d’Ouvrage) entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale du Brabant wallon, portant sur la réalisation d’une infrastructure de lutte contre les inondations dénommée ZEC de la Thyle à Villers-la-Ville

19ème objet

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Questions orales

20ème objet

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Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Séance à huis clos

21ème objet

153/1/17

Proposition de résolution relative à la mise en non-valeurs de certaines créances fiscales

22ème objet

154/1/17

Proposition de résolution relative à la mise en non-valeurs de certaines créances ayant trait aux recettes générales et aux recettes des Receveurs spéciaux

23ème objet

155/1/17

Proposition de résolution relative à la mise en non-valeurs de certaines créances ayant trait à l’I.M.P. Nivelles