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Ordres du jour du Conseil provincial


Ordre du jour du Conseil provincial du jeudi 28 avril 2016 à 18h00, Espace Brabant wallon, rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre.


Ordre du jour

Séance publique



57/1/16 - Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions  – Avril 2016

56/1/16 - Proposition de résolution relative au rapport sur les subventions octroyées par le Collège provincial durant l’exercice 2015

58/1/16 - Proposition de résolution relative au rapport sur les subventions dont l’utilisation a été contrôlée par le Collège provincial durant l’exercice 2015

55/1/16 - Proposition de résolution relative à l’assemblée générale ordinaire du 27 mai 2016 de la Provinciale Brabançonne d’Energie

4/1/16 - Proposition de résolution relative à la convention d’occupation entre la Province du Brabant wallon, l’ASBL LES P’TITS FILOUS et la commune de Mont-Saint-Guibert, à l’Institut Médico-Pédagogique d'Hévillers

52/1/16 - Proposition de résolution relative au renouvellement de la convention d’occupation entre la Province du Brabant wallon et BIRDS BAY a.s.b.l., relative à la poursuite des activités de revalidation pour la faune sauvage au Domaine provincial du « Bois des Rêves »

54/1/16 - Proposition de résolution portant avis sur le budget 2016 de la Mosquée de la Paix à Nivelles


Séance à huis clos



Attribution de l'emploi de Directeur général adjoint : Présentation par le candidat de sa vision de la fonction - Analyse des titres et mérites - Proposition de résolution relative à l’octroi de l’emploi de promotion de directeur général adjoint (A8) à l’administration provinciale.

Procédure disciplinaire à l'encontre d'un agent provincial - Approbation du procès-verbal d'audition réalisée en séance du Conseil provincial du 24 mars 2016 à huis clos - Vote de la sanction


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