Ordres du jour du conseil provincial

Ordre du jour du conseil provincial du 30 mai 2013

Ordre du jour

Séance publique

1ère objet	/	Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)
2ème objet	prop. n°179/1/13	Proposition de résolution relative à l'octroi de la délégation de pouvoir par le Conseil provincial au Collège provincial en application de l’article L2212-32 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
3ème objet	prop. n°170/1/13	Proposition de résolution relative au contrat de partenariat entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Territoires de la Mémoire
4ème objet	prop. n°191/1/13	Proposition de résolution relative à l’acquisition de gré à gré, pour cause d’utilité publique, par la Province du Brabant wallon, du bien immobilier sis avenue Edison 12 à 1300 Wavre
5ème objet	prop. n°158/1/13	Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2013-2015 entre la Province du Brabant wallon, la Commune de Lasne et l’a.s.b.l. R.E.D.
6ème objet	prop. n°168/1/13	Proposition de résolution relative à la convention de collaboration entre la Province du Brabant wallon et la société VSV Belgique portant mise à disposition d’un tableau interactif
7ème objet	Sous réserve de la décision du Collège provincial	Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 26 juin 2013
8ème objet	Sous réserve de la décision du Collège provincial	Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 26 juin 2013
9ème objet	prop. n°164/1/13	Proposition de résolution portant avis sur la modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2013 de l’établissement d’assistance morale du Conseil central laïque de la Province du Brabant wallon
10ème objet	prop. n°171/1/13	Proposition de résolution relative à l’avenant n°2 au contrat-programme 2011 - 2014 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune d’Ittre et le Centre culturel d’Ittre
11ème objet	prop. n°176/1/13	Proposition de résolution relative à un marché de services pour les transports organisés dans le cadre des activités des centres de promotion de la santé à l’école (PSE) – années scolaires 2013-2014 et 2014-2015
12ème objet	prop. n°180/1/13	Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 18 juin 2013
13ème objet	prop. n°172/1/13	Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de la Société wallonne des eaux
14ème objet	prop. n°177/1/13	Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de la fondation Joseph Denamur
15ème objet	prop. n°178/1/13	Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Centre d’action touristique des Provinces wallonnes
16ème objet	prop. n°190/1/13	Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein du Conseil d’administration de l’asbl Maison du Conte et de la Littérature
17ème objet	prop. n°192/1/13	Proposition de résolution relative à l'avenant n°1 au contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique MR
18ème objet	prop. n°193/1/13	Proposition de résolution relative à l'avenant n°1 au contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique ECOLO
19ème objet	prop. n°194/1/13	Proposition de résolution relative à l'avenant n°1 au contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique PS
20ème objet	prop. n°195/1/13	Proposition de résolution relative à l'avenant n°1 au contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique CDH
21ème objet	/	Questions orales
22ème objet	/	Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Huis clos

23ème objet	prop. n°181/1/13	Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service des affaires générales de la Direction d’administration du greffe
24ème objet	prop. n°183/1/13	Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service de gestion des ressources humaines de la Direction d’administration du greffe
25ème objet	prop. n°182/1/13	Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service de gestion des ressources humaines de la Direction d’administration de l’enseignement et des technologies de l’information et de la communication à un agent provincial
26ème objet	prop. n°185/1/13	Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service des technologies de l’information et de la communication T.I.C.
27ème objet	prop. n°184/1/13	Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) à l’IMP des Tilleuls à Hévillers à un agent provincial
28ème objet	prop. n°186/1/13	Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service de gestion des infrastructures et du patrimoine bâti de la Direction d’administration des infrastructures et du développement territorial à un agent provincial
29ème objet	prop. n°187/1/13	Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service de la santé de la Direction d’administration de la cohésion sociale et de la santé
30ème objet	prop. n°189/1/13	Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service du budget de la Direction d’administration des finances à un agent provincial (sous réserve de la décision du Collège provincial)
31ème objet	prop. n°188/1/13	Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur (A5) au service de l’économat de la Direction d’administration des finances à un agent provincial (sous réserve de la décision du Collège provincial)