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Ordres du jour du Conseil provincial


Ordre du jour du Conseil provincial du jeudi 26 mai 2016 à 18h00, Espace Brabant wallon, rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre.


Ordre du jour

Séance publique

1er objet

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Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

63/1/16

Proposition de résolution relative à l’arrêt du compte budgétaire 2015, du compte de résultats 2015 et du bilan au 31 décembre 2015 de la Province du Brabant wallon

3ème objet

59/1/16

Proposition de résolution relative à la deuxième modification budgétaire 2016

4ème objet

70/1/16

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – Mai 2016

5ème objet

73/1/16

Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration de l’économie, de l’agriculture et du tourisme et à l’appel à candidats pour l’exercice de fonctions supérieures

6ème objet

74/1/16

Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration de l’enseignement et IT et à l’appel à candidats pour l’exercice de fonctions supérieures

7ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 22 juin 2016

8ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de la s.c.r.l. Association intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.) du 22 juin 2016

9ème objet

37/1/16

Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2015-2017 conclu entre la Province du Brabant wallon et la Fondation Laure Nobels

10ème objet

64/1/16

Proposition de résolution portant sur le règlement relatif aux appels à projets annuel et pluriannuel à destination des associations actives en matière d’éducation permanente

11ème objet

66/1/16

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2016-2018 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. " Les Ecoles de l’Acis "

12ème objet

67/1/16

Proposition de résolution portant avis sur la modification budgétaire n°1 de l’exercice 2016 de l’établissement d’assistance morale du Conseil central laïque de la Province du Brabant wallon

13ème objet

68/1/16

Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 2 juin 2016

14ème objet

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Questions orales

15ème objet

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Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Huis clos

16ème objet

62/1/16

Proposition de résolution relative à l’octroi de fonctions supérieures de premier directeur (A6) pour le service de gestion des infrastructures et du patrimoine bâti de la Direction d’administration de la maintenance et du développement patrimonial à un agent provincial


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