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Ordres du jour du Conseil provincial


Ordre du jour du Conseil provincial du jeudi 28 mai 2015 à 18h00, Espace Brabant wallon,

rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre.



Séance publique

1er objet

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Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

78/1/15

Proposition de résolution relative à l’arrêt du compte budgétaire 2014, du compte de résultats 2014 et du bilan au 31 décembre 2014 de la Province du Brabant wallon

3ème objet

83/1/15

Proposition de résolution relative à la désignation du représentant provincial à la Chapelle Musicale S.A. à finalité sociale

4ème objet

79/1/15

Proposition de résolution relative au rapport sur les subventions octroyées par le Collège provincial durant l’exercice 2014

5ème objet

80/1/15

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mai 2015

6ème objet

42/1/16

Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat de gestion 2011 - 2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Centre culturel d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

7ème objet

70/1/15

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815

8ème objet

82/1/15

Proposition de résolution relative à l’approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 9 juin 2015

9ème objet

75/1/15

Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein du Conseil et du Collège de la Zone de secours du Brabant wallon

10ème objet

73/1/15

Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2014-2016 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Contrat de Rivière Senne

11ème objet

74/1/15

Proposition de résolution relative à la convention relative à la mise en œuvre du Programme d’éducation à la citoyenneté mondiale " Annoncer la Couleur " en Brabant wallon, pour la période du 1er septembre 2015 au 31 août 2019 entre la Province du Brabant wallon et la Coopération Technique Belge

12ème objet

72/1/15

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2015-2017 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Association des Provinces wallonnes (A.P.W.)

13ème objet

77/1/15

Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la réfection des berges du Ry Ternel à Ittre suite aux inondations du 29 juillet 2014

14ème objet

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Questions orales

15ème objet

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Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Séance à huis clos

16ème objet

71/1/15

Proposition de résolution relative à l’octroi de fonctions supérieures de premier directeur (A6) pour le service de gestion des infrastructures et du patrimoine bâti de la Direction d’administration des infrastructures et du développement territorial à un agent provincial

17ème objet

76/1/15

Proposition de résolution relative à l’approbation de la convention transactionnelle dans le cadre du litige opposant J.G. à la Province du Brabant wallon


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