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Ordres du jour du Conseil provincial

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil provincial de la Province du Brabant wallon du jeudi 26 février 2015 à 18h00' – Espace Brabant wallon - rez-de-chaussée du bâtiment Copernic situé avenue Einstein n°4 à 1300 Wavre.

Séance publique

1er objet

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Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

Prop.19/1/15

Proposition de résolution relative à la modification budgétaire MB1-2015

3ème objet

Prop.10/1/15

Proposition de résolution relative à la création du conseil supracommunal du Brabant wallon, dénommé " le conseil 27+1 "

4ème objet

Prop.21/1/15

Proposition de résolution portant règlement provincial relatif au subventionnement des initiatives en matière de cohésion territoriale, sociale et économique dans les communes du Brabant wallon

5ème objet

Prop.22/1/15

Proposition de résolution portant règlement provincial relatif au subventionnement des mises en conformité d’espaces de citoyenneté dans les communes du Brabant wallon

6ème objet

Prop.24/1/15

Proposition de résolution portant règlement provincial relatif au subventionnement des aménagements de sécurisation des biens et des personnes dans les communes du Brabant wallon

7ème objet

Prop.37/1/15

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – Février 2015

8ème objet

Prop.35/1/15

Proposition de résolution portant règlement provincial relatif au subventionnement des Communes du Brabant wallon pour les investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages

9ème objet

Prop.36/1/15

Proposition de résolution portant règlement provincial relatif au subventionnement des Communes du Brabant wallon pour les évènements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages

10ème objet

Prop.16/1/15

Proposition de résolution modifiant la résolution du 18 décembre 2014 relative à une nouvelle procédure de marché public pour la fourniture de poissons frais pour la Province du Brabant wallon

11ème objet

Prop.18/1/15

Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat-programme 2009 - 2012 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la commune de Rixensart et le Centre culturel de Rixensart

12ème objet

Prop.27/1/15

Proposition de résolution relative à l’avenant n°2 au contrat-programme 2009-2012 conclu entre la Communauté française, la Commune de Beauvechain, la Commune de Grez-Doiceau, la Province du Brabant wallon et le Centre culturel de la Vallée de la Néthen

13ème objet

Prop.20/1/15

Proposition de résolution portant règlement provincial relatif à la prime au maintien à domicile et à l’autonomie des personnes handicapées

14ème objet

Prop.23/1/15

Proposition de résolution portant règlement provincial relatif à la prime au maintien à domicile des personnes âgées

15ème objet

Prop.29/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement provincial du 27 juin 2013 relatif au subventionnement des initiatives d’hébergements d’intérêt public à destination des personnes âgées dans les communes de la Province du Brabant wallon

16ème objet

Prop.30/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement provincial du 27 février 2014 relatif au subventionnement des communes de la Province du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à l’accessibilité aux services publics des personnes atteintes d’un handicap

17ème objet

Prop.31/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement provincial du 27 mars 2014 relatif au subventionnement des Services d’accueillant(e)s conventionné(e)s du Brabant wallon

18ème objet

Prop.33/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement provincial du 27 février 2014 relatif au subventionnement pour la création de places d’accueil pour la petite enfance et pour la mise en conformité aux normes ONE et/ou service incendie des milieux d’accueil tel que modifié le 26 juin 2014

19ème objet

Prop.17/1/15

Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2013 relative à la représentation provinciale au sein de l’a.s.b.l. Société royale Belge d’Etudes Napoléoniennes

20ème objet

Prop.9/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement provincial du 27 février 2014 relatif au subventionnement des communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries

21ème objet

Prop.25/1/15

Proposition de résolution portant règlement provincial relatif au subventionnement des Communes du Brabant wallon pour l’acquisition de matériel permettant un procédé de désherbage alternatif aux pesticides

22ème objet

Prop.26/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement provincial du 27 juin 2013 relatif au subventionnement des Communes du Brabant wallon pour des travaux et/ou des acquisitions de matériel permettant la création et/ou l’amélioration de cheminements cyclables

23ème objet

Prop.28/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement provincial du 27 juin 2013 relatif au subventionnement des Communes de la Province du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la problématique des coulées de boues

24ème objet

Prop.32/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement provincial du 27 février 2014 relatif au subventionnement des Communes de la Province du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel permettant la sauvegarde du petit patrimoine populaire

25ème objet

Prop.38/1/15

Proposition de résolution instaurant un régime transitoire au règlement provincial du 24 février 2011 relatif à l’octroi de subventions pour l’isolation thermique d’une habitation

26ème objet

Prop.39/1/15

Proposition de résolution instaurant un régime transitoire au règlement provincial du 22 décembre 2009 relatif à l’octroi de subventions pour la réalisation d’un audit énergétique

27ème objet

Prop.40/1/15

Proposition de résolution instaurant un régime transitoire au règlement provincial du 22 décembre 2009 relatif à l’octroi de subventions pour l’installation de capteurs solaires thermiques

28ème objet

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Questions orales

29ème objet

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Communications du Collège provincial au Conseil provincial


Huis clos

30ème objet

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Audition d'un agent dans le cadre d’une procédure disciplinaire


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