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Ordres du jour du Conseil provincial


Ordre du jour du Conseil provincial de la Province du Brabant wallon du jeudi 1er septembre 2016 à 18h00' – Espace Brabant wallon - rez-de-chaussée du bâtiment Copernic place du Brabant wallon n°3 à 1300 Wavre.


Séance publique

1er objet

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Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

103/1/16

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions– Septembre 2016

3ème objet

96/1/16

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2016-2018 entre la Province du Brabant wallon et l’Université de Liège en vue de réaliser une étude de redéploiement du site de la Hulpe et d’accompagner la mise en œuvre des conclusions de cette étude

4ème objet

94/1/16

Proposition de résolution renouvelant le Conseil consultatif de l'économie et modifiant la résolution du 30 septembre 2010 relative à la création d’un Conseil consultatif de l’économie en Brabant wallon

5ème objet

13/1/16

Proposition de résolution par laquelle le Conseil provincial se positionne en faveur d’un engagement de la Province du Brabant wallon à devenir un territoire à énergie positive à l’horizon 2050 (" PEP’s BW 2050 "), et signe la charte TEPOS

6ème objet

20/1/16

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2016-2018 entre la Province du Brabant wallon, la commune de Lasne et l’a.s.b.l. R.E.D.

7ème objet

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Questions orales

8ème objet

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Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Huis clos

9ème objet

99/1/16

Proposition de résolution relative à l’octroi des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) de la Direction d’administration de la maintenance et du développement patrimonial à un agent provincial

Les citoyens qui le souhaitent, peuvent obtenir l'ordre du jour du Conseil provincial en adressant une demande écrite accompagnée d'une enveloppe pré-adressée et timbrée à Madame Annick Noël, Directrice générale, Parc des Collines - Bâtiment Archimède - Avenue Einstein, 2 - à 1300 Wavre. En outre, un abonnement annuel est prévu moyennant une redevance de 6 €.

Enfin, tous les habitants de la Province peuvent demander des explications sur les délibérations du Conseil provincial ou du Collège provincial en s'adressant, par écrit, au Président du Conseil provincial du Brabant wallon - Commission des questions publiques (Parc des Collines - Bâtiment Archimède - Avenue Einstein, 2 - 1300 Wavre). Il y sera répondu à l'issue de la séance publique du Conseil provincial tenue le mois qui suit l'introduction de la question et une réponse écrite sera communiquée à son auteur.


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