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Ordres du jour du Conseil provincial


Ordre du jour du Conseil provincial du 26 mars 2015 jeudi à 18h00, Espace Brabant wallon,

rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre.

Séance publique

1er objet

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Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

46/1/15

Proposition de résolution relative au renouvellement des concessions domaniales portant la mise à disposition d’une partie des pourtours des bassins d’orage des 'Forges’ et du ‘Petit Jean’ au profit de la Commune de Beauvechain en vue de l’installation de ruches

3ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à la convention d’occupation d’une prairie au Domaine provincial d’Hélécine en faveur de M. C. D. et l’ASBL Falcon service training teaching

4ème objet

54/1/15

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions et à la prolongation de délai – Mars 2015

5ème objet

55/1/15

Proposition de résolution relative à la convention portant concession domaniale et de service public en vue de l’exploitation de la buvette du Domaine provincial d’Hélécine

6ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à la convention de partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Zone de Secours du Brabant wallon

7ème objet

41/1/15

Proposition de résolution relative à l’avenant n° 1 au contrat de gestion 2014-2016 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Abbaye de Villers-la-Ville

8ème objet

51/1/15

Proposition de résolution relative à la mise à jour de la lettre de mission des Directeurs de l’enseignement provincial de plein exercice

9ème objet

34/1/15

Proposition de résolution relative à l’avenant n°6 au contrat de gestion 2011-2015 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Centre culturel du Brabant wallon

10ème objet

43/1/15

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2015-2017 entre la Province du Brabant wallon et la Fondation Laure Nobels

11ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à la participation de la Province du Brabant wallon à la centrale d’achat groupé de gaz et d’électricité mise en place par l’intercommunale SEDIFIN

12ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à l’avenant n° 1 au contrat de gestion 2014-2016 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Bataille de Waterloo 1815

13ème objet

50/1/15

Proposition de résolution relative à la convention définissant les modalités de la mission rendue par le fonctionnaire provincial en faveur de la Commune en tant que Fonctionnaire sanctionnateur dans le cadre des infractions relatives au stationnement

14ème objet

53/1/15

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l'Agence immobilière sociale a.s.b.l.

15ème objet

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Questions orales

16ème objet

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Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Huis clos

17ème objet

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Procédure disciplinaire à l'encontre d'un agent provincial - Approbation du procès-verbal d'audition réalisée en séance du Conseil provincial du 26 février 2015 à huis clos - Décision

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