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Ordres du jour du Conseil provincial


Ordre du jour du Conseil provincial du jeudi 25 juin 2015 à 18h00, Espace Brabant wallon,

rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre.



Ordre du jour du Conseil provincial du 25/06/2015

Séance publique

1er objet

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Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

113/1/15

Proposition de résolution relative à la deuxième modification budgétaire 2015

3ème objet

112/1/15

Proposition de résolution relative à l’approbation du contrat de supracommunalité arrêté par " le conseil 27+1 " lors de sa séance du 27 mai 2015

4ème objet

118/1/15

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – Juin 2015

5ème objet

105/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement du 4 septembre 1997 portant le statut administratif des agents provinciaux (sous réserve de négociation syndicale)

6ème objet

107/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement du 4 septembre 1997 portant le statut pécuniaire des agents provinciaux (sous réserve de négociation syndicale)

7ème objet

100/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement du 4 septembre 1997 fixant les conditions particulières de recrutement, de promotion et d’évolution de carrière du personnel non enseignant (sous réserve de négociation syndicale)

8ème objet

101/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement général de travail (sous réserve de négociation syndicale)

9ème objet

102/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement du 18 décembre 1997 relatif aux indemnités pour frais de déplacement aux agents provinciaux (sous réserve de négociation syndicale)

10ème objet

104/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement particulier de travail du personnel provincial affecté aux domaines provinciaux (sous réserve de négociation syndicale)

11ème objet

121/1/15

Proposition de résolution modifiant le règlement du 29 janvier 2009 relatif au cadre de l’administration provinciale du Brabant wallon (sous réserve de concertation syndicale)

12ème objet

115/1/15

Proposition de résolution portant modification du règlement provincial relatif à la prime au maintien à domicile et à l’autonomie des personnes handicapées

13ème objet

116/1/15

Proposition de résolution portant modification du règlement provincial relatif à la prime au maintien à domicile des personnes âgées

14ème objet

117/1/15

Proposition de résolution portant modification du règlement provincial relatif à la prime à la cohésion territoriale

15ème objet

96/1/15

Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.) du 26 juin 2015

16ème objet

119/1/15

Proposition de résolution portant approbation de la convention d’affiliation de l’enseignement communal de la commune de Orp-Jauche au centre psycho-médico-social provincial de Jodoigne

17ème objet

94/1/15

Proposition de résolution déclarant vacante la fonction de promotion de directeur à l’Institut provincial des Arts et Métiers à Nivelles et procédant à un appel aux candidats en vue de l’admission au stage dans cette fonction (emploi subventionné)

18ème objet

81/1/15

Proposition de résolution relative au marché de services pour la réalisation d’analyses et l’accompagnement des services financier et comptables de la Province du Brabant wallon

19ème objet

99/1/15

Proposition de résolution relative au marché de fournitures pour l’approvisionnement de gaz conditionnés au profit du Centre Provincial de l’Agriculture et de la Ruralité (CPAR)

20ème objet

109/1/15

Proposition de résolution relative à la location de centraux téléphoniques pour les SPSE de Wavre, Tubize, Nivelles, Jodoigne, le CPMS de Jodoigne, le SSM de Jodoigne, l’IPFC et l’EPM

21ème objet

84/1/15

Proposition de résolution portant avis sur le budget 2016 de l’établissement d’assistance morale du Conseil central laïque de la Province du Brabant wallon

22ème objet

90/1/15

Proposition de résolution portant le règlement provincial relatif au subventionnement des communes et C.P.A.S. pour leurs services visant à maintenir à domicile les personnes âgées et handicapées

23ème objet

91/1/15

Proposition de résolution portant le règlement provincial relatif au subventionnement des personnes privées pour leurs services d’aide aux familles et aux personnes âgées agréés et subventionnés

24ème objet

120/1/15

Proposition de résolution portant sur l’appel à projet pour l’année 2015 à destination des associations d’éducation permanente

25ème objet

92/1/15

Proposition de résolution relative à l’approbation de l’avenant au cahier spécial des charges relatif au marché de services ayant pour objet aux contrôles périodiques des équipements mobiliers et immobiliers du patrimoine provincial

26ème objet

93/1/15

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l’a.s.b.l. Brabant wallon, Agro-Qualité

27ème objet

95/1/15

Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la sécurisation des toitures du patrimoine provincial, leur remise à niveau et leur maintenance.

28ème objet

97/1/15

Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la mise en conformité des ascenseurs et engins de levage et maintenance y relative

29ème objet

108/1/15

Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la sécurisation incendie de l’Institut médico-pédagogique « Les Tilleuls ».

30ème objet

65/1/15

Proposition de résolution relative à la dissolution et à la liquidation de la Régie provinciale autonome de Sécurité

31ème objet

/

Questions orales

32ème objet

/

Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Séance à huis clos

33ème objet

110/1/15

Proposition de résolution relative à la nomination à titre définitif à la fonction de promotion de directeur à prestations complètes à l’Institut provincial d’enseignement secondaire à Tubize (emploi subventionné)

34ème objet

111/1/15

Proposition de résolution relative à la nomination à titre définitif à la fonction de promotion de directeur à prestations complètes à l’Institut provincial d’enseignement secondaire à Wavre (emploi subventionné)


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