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Ordres du jour du Conseil provincial

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil provincial du 29 janvier 2015 

Séance publique

1er objet

/

Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème

objet

Prop. n°15/1/15

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – Janvier 2015

3ème

objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative au Règlement relatif aux conditions d’exercice de la pêche au sein du Domaine provincial d’Hélécine

4ème

objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative au Règlement relatif aux conditions d’exercice de la pêche au sein du Domaine provincial du Bois des Rêves

5ème

objet

Prop. n°7/1/15

Proposition de résolution portant approbation du règlement de travail applicable à l’enseignement secondaire, du règlement de travail applicable à l’enseignement spécialisé et du règlement de travail applicable à l’enseignement de promotion sociale

6ème objet

Prop. n°6/1/15

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Centre d’Action Touristique des Provinces Wallonnes (C.A.T.P.W.)

7ème objet

Prop. n°1/1/15

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de la s.c.r.l. Intercommunale des eaux du centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.)

8ème objet

Prop. n°2/1/15

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l'Agence immobilière sociale a.s.b.l.

9ème objet

Prop. n°3/1/15

Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2013 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Le Chêne – espace rencontre en Brabant wallon

10ème objet

Prop. n°4/1/15

Proposition de résolution modifiant la résolution du 19 septembre 2013 relative à la composition du Bureau du Conseil provincial ainsi qu'aux fonctions spéciales rémunérées admises au Conseil provincial

11ème

objet

Prop. n°8/1/15

Proposition de résolution relative à l’avenant n° 1 au contrat de gestion 2013-2015 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Contrat de Rivière Dyle-Gette

12ème

objet

Prop. n°11/1/15

Proposition de résolution relative à l’approbation des bilan et comptes annuels 2013 de la Régie foncière provinciale autonome

13ème

objet

Prop. n°12/1/15

Proposition de résolution relative à la décharge aux membres des organes de gestion et de contrôle de la Régie foncière provinciale autonome pour l’année 2013

14ème objet

/

Questions orales

15ème objet

/

Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Huis clos

16ème objet

Prop. n°5/1/15

Proposition de résolution relative à l’admission au stage à la fonction de promotion de directeur à prestations complètes à l’Ecole provinciale des Métiers de Nivelles (emploi subventionné)

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