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Ordres du jour du Conseil provincial


Ordre du jour du Conseil provincial du jeudi 23 juin 2016 à 18h00, Espace Brabant wallon, rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre.


Séance publique

1er objet

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Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

91/1/16

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions et à la prolongation de délai – Juin 2016

3ème objet

79/1/16

Proposition de résolution relative à la conclusion d’emprunts pour le financement des dépenses extraordinaires 2014 et 2015

4ème objet

42/1/16

Proposition de résolution portant le règlement provincial relatif à l’appel à projets " identité provinciale "

5ème objet

65/1/16

Proposition de résolution portant sur le règlement d’ordre intérieur des piscines du Domaine provincial du Bois des Rêves

6ème objet

80/1/16

Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.) du 26 juin 2015

7ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2016-2018 entre la Province du Brabant wallon et l’Université de Liège en vue de réaliser une étude de redéploiement du site de la Hulpe et d’accompagner la mise en œuvre des conclusions de cette étude

8ème objet

83/1/16

Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 27 juin 2016

9ème objet

84/1/16

Proposition de résolution relative à l’approbation de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 30 juin 2016

10ème objet

85/1/16

Proposition de résolution portant avis sur le budget 2017 de l’établissement d’assistance morale du Conseil central laïque de la Province du Brabant wallon

11ème objet

75/1/16

Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la sécurisation incendie du hall central et passerelles d'évacuation au CEPES de Jodoigne

12ème objet

77/1/16

Proposition de résolution renouvelant le Conseil consultatif de la mobilité et modifiant la résolution du 22 novembre 2007 relative à la création d’un Conseil consultatif de la mobilité en Brabant wallon

13ème objet

81/1/16

Proposition de résolution relative au contrat de gestion (2017-2019) entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Contrat de rivière Senne

14ème objet

82/1/16

Proposition de résolution relative au programme d’actions de la Province du Brabant wallon, pour les années 2017-2019, dans le cadre du Contrat de rivière Senne

15ème objet

86/1/16

Proposition de résolution relative à la convention de DMO (Délégation de Maitrise d’Ouvrage) et de cession de marché de services entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale du Brabant wallon, portant sur la réalisation d’une infrastructure de lutte contre les inondations dénommée ZEC-3 à Chastre

16ème objet

87/1/16

Proposition de résolution relative à la convention de DMO (Délégation de Maitrise d’Ouvrage) entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale du Brabant wallon, portant sur la réalisation d’une infrastructure de lutte contre les inondations dénommée ZEC-2 à Grez-Doiceau

17ème objet

89/1/16

Proposition de résolution relative à l’approbation des bilan et comptes annuels 2015 de la Régie foncière provinciale autonome

18ème objet

90/1/16

Proposition de résolution relative à la décharge aux membres des organes de gestion et de contrôle de la Régie foncière provinciale autonome pour l’année 2015

19ème objet

93/1/16

Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2013 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Parc à mitrailles

20ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative au marché de travaux de remplacement et de réparations de portes résistantes au feu de l’ITP à Court-Saint -Etienne

21ème objet

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Questions orales

22ème objet

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Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Huis clos

23ème objet

69/1/16

Proposition de résolution relative à l’approbation de l’acte authentique de vente et de cession à titre gratuit de l’ancien lit du cours d’eau « La Grande Gette »


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