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Ordres du jour du Conseil provincial


Ordre du jour du Conseil provincial du jeudi 25 février 2016 à 18h00, Espace Brabant wallon, rez-de-chaussée du bâtiment Copernic, av. Einstein, 4 à 1300 Wavre.


Ordre du jour

Séance publique

1er objet

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Questions orales d'actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

34/1/16

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – Février 2016

3ème objet

17/1/16

Proposition de résolution modifiant la résolution portant règlement provincial relatif au subventionnement des mises en conformité des espaces de citoyenneté dans les communes du Brabant wallon

4ème objet

18/1/16

Proposition de résolution modifiant le règlement provincial du 26 février 2015 relatif au subventionnement des aménagements de sécurisation des biens et des personnes dans les communes du Brabant wallon

5ème objet

32/1/16

Proposition de résolution portant modification du règlement provincial relatif au subventionnement des initiatives en matière de cohésion territoriale, sociale et économique dans les communes du Brabant wallon

6ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution portant le règlement provincial relatif à l’appel à projets " identité provinciale "

7ème objet

9/1/16

Proposition de résolution relative au marché de services pour la désignation de réviseurs d’entreprises pour la Régie foncière provinciale autonome et la Régie provinciale autonome de sécurité

8ème objet

24/1/16

Proposition de résolution portant avis sur le compte 2014 de la Mosquée Tarek Ben Ziad à Wavre

9ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution portant avis sur le compte 2014 de la Mosquée de la Paix à Nivelles

10ème objet

Sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution portant sur le règlement relatif à l’octroi de subsides aux centres culturels de la Province du Brabant wallon

11ème objet

27/1/16

Proposition de résolution portant le règlement provincial relatif au subventionnement des communes engagées dans le décret ATL

12ème objet

28/1/16

Proposition de résolution portant le règlement provincial relatif au subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS ainsi que les associations pour agir contre l’isolement des aînés en améliorant leur mode de vie et leur santé

13ème objet

31/1/16

Proposition de résolution modifiant le règlement provincial du 27 février 2014 relatif au subventionnement pour la création de places d’accueil pour la petite enfance et pour la mise en conformité aux normes ONE et/ou service incendie des milieux d’accueil tel que modifié le 26 juin 2014 et le 26 février 2015

14ème objet

21/1/16

Proposition de résolution portant sur le règlement provincial relatif au subventionnement de projets visant la sensibilisation à l’environnement et à la biodiversité dans les écoles primaires du Brabant wallon

15ème objet

22/1/16

Proposition de résolution relative à l’approbation des bilan et comptes annuels 2014 de la Régie foncière provinciale autonome

16ème objet

23/1/16

Proposition de résolution relative à la décharge aux membres des organes de gestion et de contrôle de la Régie foncière provinciale autonome pour l’année 2014

17ème objet

30/1/16

Proposition de résolution portant le règlement provincial relatif au subventionnement des communes et associations pour des projets ayant pour objet le maintien ou le développement de la biodiversité dans le Brabant wallon.

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Questions orales

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Communications du Collège provincial au Conseil provincial


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