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Ordres du jour du Conseil provincial

 

Ordre du jour du Conseil provincial du 25 septembre 2014

 

 

Séance publique

 

1ère objet

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Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

 

Installation de nouveaux conseillers

3ème objet

Prop. n°108/1/14

Proposition de résolution relative à la mise à disposition du bien immobilier dit  « La Villa des Roses » au profit de l’asbl « Centre d'Action laïque du Brabant wallon »

4ème objet

Sous réserve de la décision du Collège

Proposition de résolution relative à l’appel à candidatures pour la gestion de l’horeca du Domaine provincial d’Hélécine

5ème objet

Prop. n°136/1/14

Proposition de résolution relative à l’approbation de l’acte authentique d’échange d’emprises du cours d’eau « La Lasne »

6ème objet

Prop. n°149/1/14

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – Septembre 2014

7ème objet

Prop n°156/1/14

Proposition de résolution relative au marché de services pour la mise à disposition de l’application « Betterstreet » au profit de la Province du Brabant wallon et de ses communes

8ème objet

Prop. n°135/1/14

Proposition de résolution autorisant le Collège provincial à introduire, devant la Cour Constitutionnelle,  un recours en annulation du décret du 20 février 2014 modifiant le décret du 12 février 2004 organisant les provinces wallonnes  

9ème objet

Prop. n°134/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2014-2016 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Fostering Ideas

10ème objet

Prop. n°129/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°2 à la convention de collaboration entre l’asbl Association des Provinces wallonnes et la Province du Brabant wallon relative au Service d’analyse des milieux intérieurs (SAMI) provincial dans le cadre de la lutte contre les pollutions intérieures

11ème objet

Prop. n° 130/1/14

Proposition de résolution relative à un marché de fourniture de poissons frais pour la Province du Brabant wallon

12ème objet

Prop. n°138/1/14

Proposition de résolution relative à un marché de fourniture d’un camion pour les Equipes d’Entretien et de Rénovation (S33)

13ème objet

Prop. n°151/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°2 à la convention cadre relative à l’affiliation au Service provincial de promotion de la Santé à l’école conclue entre la Province du Brabant wallon et la commune d’Ittre, à l’avenant n°3 à la convention cadre relative à l’affiliation au Service provincial de promotion de la Santé à l’école conclue entre la Province du Brabant wallon et la commune de Perwez et à l’avenant n°2 à la convention cadre relative à l’affiliation au Service provincial de promotion de la Santé à l’école conclue entre la Province du Brabant wallon et la commune de Tubize

14ème objet

Prop. n°157/1/14

Proposition de résolution relative au cahier spécial des charges de la seconde phase du marché public de service pour la conception et la réalisation d’une nouvelle scénographie pour le Dernier Quartier Général de Napoléon

15ème objet

Prop. n°145/1/14

Proposition de résolution relative à un marché de fourniture pour l’acquisition d’un biblio camionnette 

16ème objet

Prop. n°137/1/14

Proposition de résolution relative au marché de services pluriannuels ayant pour objet le contrôle périodique des installations des bâtiments provinciaux

17ème objet

Prop. n°139/1/14

Proposition de résolution relative au marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de la toiture, la pose de protections solaires en façades et l’installation de refroidissement d’air au bâtiment Vinci (bloc A) 

18ème objet

Prop. n°140/1/14

Proposition de résolution relative au marché public de travaux ayant pour objet le remplacement de chaudières dites à risque dans les institutions provinciales

19ème objet

Prop. n°142/1/14

Proposition de résolution relative au marché de services d'architecture, d'ingénierie et de coordination sécurité-santé portant sur la construction d'un étage supplémentaire sur le bâtiment "ateliers fer" de l'IPES de Tubize  

20ème objet

Prop. n°106/1/14

Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de la s.a. Lean Fund

21ème objet

Prop. n°132/1/14

Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de la Société wallonne du Logement

22ème objet

Prop. n°113/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2013 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Abbaye de Villers-la-Ville

23ème objet

Prop. n°115/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2013 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Parc à mitrailles

24ème objet

Prop. n°143/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l'Agence immobilière sociale a.s.b.l

25ème objet

Prop. n°144/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein du Conseil d’administration de la Régie provinciale autonome de sécurité

26ème objet

Prop. n°116/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2013 relative à la représentation provinciale au sein de la s.c.r.l. Notre Maison telle que modifiée le 30 mai 2013

27ème objet

Prop. n°117/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein du Conseil d’administration de la Régie foncière provinciale autonome

28ème objet

Prop. n°118/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l’a.s.b.l. Brabant wallon, Agro-Qualité

29ème objet

Prop. n°119/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de la s.c.r.l. Intercommunale des eaux du centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.)  

30ème objet

Prop. n°120/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale pour l’aménagement et l’expansion économique du Brabant wallon (I.B.W.)

31ème objet

Prop. n°147/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2013 relative à la représentation provinciale au sein de la société coopérative "Le Foyer Wavrien"

32ème objet

Prop. n°150/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2013 relative à la représentation provinciale au sein de la s.c.r.l. Immobilière publique du centre et de l’est du Brabant wallon

33ème objet

Prop. n°154/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815

34ème objet

Prop. n°155/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.)

35ème objet

Prop. n°146/1/14

Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet l’entretien extraordinaire des voiries provinciales, hors agglomération

36ème objet

Prop. n°158/1/14

Proposition de résolution relative à la convention entre la Région wallonne et la Province du Brabant wallon portant sur l’exécution du service hivernal sur le réseau routier provincial entre le 15 octobre 2014 et la date de transfert effectif des voiries provinciales à la Région

37ème objet

Sous réserve de la décision du Collège

Proposition de résolution relative à la modification des conditions du marché de travaux portant sur la mise aux normes des installations de détection et d’alerte/alarme incendie dans les bâtiments provinciaux et de la maintenance y relative

38ème objet

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Questions orales

39ème objet

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Communications du Collège provincial au Conseil provincial

 

 

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