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Ordres du jour du Conseil provincial

Ordre du jour

du Conseil provincial de ce 27 novembre 2014 à 14h00

 

Séance publique

 

1ère objet

/

Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

/

Installation d’un nouveau Conseiller provincial

3ème objet

Prop. n° 244/1/14

Proposition de résolution relative au budget 2015 de la Province du Brabant wallon

4ème objet

Prop. n° 203/1/14

Proposition de résolution relative à la perception de centimes additionnels au précompte immobilier pour 2015

5ème objet

Prop. n° 179/1/14

Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et la société British Telecom Limited Belgian Branch, portant hébergement d’un équipement de télécommunication sous la toiture du bien immobilier provincial sis chaussée des Collines, 54 à 1300 Wavre

6ème objet

Prop. n° 182/1/14

Proposition de résolution relative à la convention de coopération entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale Sedifin et relative à l’organisation d’un achat groupé dans le cadre des assurances

7ème objet

Prop. n° 235/1/14

Proposition de résolution relative à la convention d’occupation de la salle polyvalente du Domaine provincial d’Hélécine en faveur de la compagnie théâtrale « COÏNCIDENCES » ASBL

8ème objet

Prop. n° 240/1/14

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions et à la prolongation de délai – Novembre 2014

9ème objet

Sous réserve de décision du Collège

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2014-2016 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl La Chaloupe

10ème objet

Prop. n° 163/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. « Improvisation.be »

11ème objet

Prop. n° 166/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2013-2015 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl « Service d’Information sur les Etudes et les Professions (SIEP) »

12ème objet

Prop. n° 192/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Agence immobilière sociale du Brabant wallon

13ème objet

Prop. n° 194/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et la Régie foncière provinciale autonome

14ème objet

Prop. n° 196/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Mission Régionale pour l’Emploi en Brabant wallon

15ème objet

Prop. n° 234/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Maison du Tourisme des Ardennes brabançonnes

16ème objet

Prop. n° 184/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et Brabant Wallon, Agro-Qualité asbl

17ème objet

Prop. n° 204/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Maison du Tourisme du Pays de Villers en Brabant wallon

18ème objet

Prop. n° 215/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Office des Métiers d’art de la Province du Brabant wallon

19ème objet

Prop. n° 185/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Centre d’accompagnement de projets innovants (Cap Innove)

20ème objet

Prop. n° 186/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’asbl GAL Culturalité en Hesbaye brabançonne

21ème objet

Prop. n° 187/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et la S.C.R.L. Association Intercommunale pour l’Aménagement et l’Expansion Economique du Brabant wallon (I.B.W.)

22ème objet

Prop. n° 188/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2012-2014 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Innovation Développement Emploi Entreprise (IDEE)

23ème objet

Prop. n° 190/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Union des Classes Moyennes du Brabant wallon (U.C.M.)

24ème objet

Prop. n° 191/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et la Société d’Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI)

25ème objet

Prop. n° 208/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Maison du Tourisme de Waterloo

26ème objet

 

Prop. n° 211/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Abbaye de Villers-la-Ville

27ème objet

Prop. n° 213/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Maison du Tourisme Hesbaye brabançonne

28ème objet

Prop. n° 214/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Maison du Tourisme du Roman Païs

29ème objet

Prop. n° 212/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Bataille de Waterloo 1815

30ème objet

Prop. n° 131/1/14

Proposition de résolution relative à la convention de cession d’actions entre la Province du Brabant wallon et la s.a. Innovative Construction Company (ICC)

31ème objet

Prop. n° 242/1/14

Proposition de résolution portant attribution des prix aux lauréats du concours « Prix de l’innovation dans le secteur agricole brabançon wallon » - édition 2014

32ème objet

Sous réserve de décision du Collège

Proposition de résolution  relative à la prise d'acte de l'odre du jour l’assemblée générale ordinaire de la SCRL Intercommunale des Eaux du Centre du Brabant wallon (IECBW) du 12 décembre 2014

33ème objet

Sous réserve de décision du Collège

Proposition de résolution  relative à la prise d'acte de l'odre du jour l’assemblée générale ordinaire de l'Association intercommunale pour  l'aménagement et l'expasion économique du Brabant wallon (IBW) du 17 décembre 2014

34ème objet

Prop. n° 159/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2012 - 2014 conclu entre la Province du Brabant wallon et la Fondation Folon

35ème objet

Sous réserve de décision du Collège

Proposition de résolution  relative à la prise d'acte de l'odre du jour l’assemblée générale ordinaire de l'Association intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) du 16 décembre 2014

36ème objet

Sous réserve de décision du Collège

Proposition de résolution  relative à la prise d'acte de l'odre du jour l’assemblée générale ordinaire de la SCRL Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 10 décembre 2014

37ème objet

Prop. n° 202/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°2 au contrat de gestion 2012-2014 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Université Catholique de Louvain pour le Musée d’Art de LLN

38ème objet

Prop. n° 226/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat-programme 2009 - 2012 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune de Braine-l’Alleud et le Centre culturel de Braine-l’Alleud

39ème objet

Prop. n° 227/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat-programme 2009-2012 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune de Court-Saint-Etienne et le Centre culturel du Brabant wallon

40ème objet

Prop. n° 228/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°2 au contrat-programme 2011-2014 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune de Jodoigne et le Centre culturel de Jodoigne

41ème objet

Prop. n° 229/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat-programme 2009-2012 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et le Centre culturel d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

42ème objet

Prop. n° 230/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat-programme 2009-2012 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune de Perwez et le Centre culturel de Perwez

43ème objet

Prop. n° 231/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat-programme 2009-2012 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune de Rebecq et le Centre culturel de Rebecq

44ème objet

Prop. n° 232/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat-programme 2009 - 2012 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune de Tubize et le Centre culturel de Tubize

45ème objet

Prop. n° 239/1/14

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2014-2016 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Atelier Théâtre Jean Vilar

46ème objet

Prop. n° 245/1/14

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2015-2017 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl Promolecture

47ème objet

Prop. n° 256/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat-programme 2009-2012 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune de Genappe et le Centre culturel de Genappe

48ème objet

Prop. n° 171/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013  conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. « Maison maternelle du Brabant wallon »

49ème objet

Prop. n° 172/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013  conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. « Solidarité Groupement Social Féminin Libéral »

50ème objet

Prop. n° 161/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Centre culturel d’Ottignies-Louvain-la-Neuve

51ème objet

Prop. n° 162/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2012-2014 entre la Province du Brabant wallon et la Fondation d’utilité publique Folon

52ème objet

Prop. n° 164/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. « La Maison du Conte et de la Littérature »

53ème objet

Prop. n° 165/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2012-2014 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. PromoLecture Brabant wallon

54ème objet

Prop. n° 167/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. « L’Essentiel »

55ème objet

Prop. n° 195/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.).

56ème objet

Prop. n° 160/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Bois et Habitat

57ème objet

Prop. n° 173/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2012 et 2013 du contrat de gestion 2012-2014 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. « Le Renivaux »

58ème objet

Prop. n° 178/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2012-2014 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Université Catholique de Louvain (UCL) pour le Musée d’Art de LLN

59ème objet

Prop. n° 197/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. « Centre culturel du Brabant wallon »

60ème objet

Prop. n° 210/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2012-2014 entre la Province du Brabant wallon et l’Université Catholique de Louvain (UCL) pour le Musée d’Art de LLN

61ème objet

Prop. n° 193/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et la Fédération des Maisons de la Laïcité du Brabant wallon asbl

62ème objet

Prop. n° 206/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Fonds Social des Agents de la Province du Brabant wallon

63ème objet

Prop. n° 205/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique ECOLO

64ème objet

Prop. n° 207/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique MR

65ème objet

Prop. n° 209/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique PS

66ème objet

Prop. n° 254/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et le Centre Local de Promotion de la Santé du Brabant wallon a.s.b.l.

67ème objet

Prop. n° 170/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013  conclu entre la Province du Brabant wallon et la Commune d’Ittre

68ème objet

Prop. n° 216/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et le groupe politique CDH

69ème objet

Prop. n° 217/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2013-2015 conclu entre la Province du Brabant wallon, la commune de Lasne et  l’a.s.b.l. R.E.D

70ème objet

Prop. n° 218/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011 -2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Pro Velo

71ème objet

Prop. n° 219/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011 -2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Ecole de Maîtrise Automobile

72ème objet

Prop. n° 220/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2012-2014 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Rando-Vélo

73ème objet

Prop. n° 221/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’asbl « INESU Promo »

74ème objet

Prop. n° 222/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et la société coopérative à responsabilité limitée et à finalité sociale « La Ressourcerie de la Dyle »

75ème objet

Prop. n° 252/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013  conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Contrat de rivière Senne

76ème objet

Prop. n° 253/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2013-2015 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Contrat de rivière Dyle-Gette

77ème objet

Prop. n° 233/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2011-2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et la Régie provinciale autonome de sécurité

78ème objet

Prop. n° 251/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion 2012-2014 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Association des Provinces Wallonnes

79ème objet

Prop. n° 262/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 de l’avenant n°1 au contrat de gestion 2012-2014 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Université Catholique de Louvain en vue d’une étude pour la prévention des crues et ruissellements liés aux intempéries

80ème objet

Prop. n° 169/1/14

Proposition de résolution relative à la convention définissant les modalités de la mission rendue par le fonctionnaire provincial en faveur de la Commune en tant que fonctionnaire sanctionnateur dans le cadre du décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale

81ème objet

Prop. n° 225/1/14

Proposition de résolution annulant l’article 2 de la résolution du 25 septembre 2014 modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de la s.c.r.l. Intercommunale des eaux du centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.)

82ème objet

Prop. n° 201/1/14

Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein du Conseil de la zone de secours du Brabant wallon et de la pré-zone de secours du Brabant wallon

83ème objet

Prop. n° 236/1/14

Proposition de résolution relative à la convention fixant les modalités de recours à un agent sanctionnateur provincial en application du décret du 5 juin 2008 en matière de police de l'environnement

84ème objet

Prop. n° 248/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l’a.s.b.l. Association des Provinces Wallonnes (APW)

85ème objet

Prop. n° 249/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein du Conseil d’administration de la Régie provinciale autonome de sécurité

86ème objet

Prop. n° 255/1/14

Proposition de résolution relative au marché de travaux portant sur l’avenant n°1 relatif à la restauration des façades, châssis et mur d’enceinte du Dernier Quartier Général de Napoléon

87ème objet

Prop. n° 223/1/14

Proposition de résolution relative aux comptes et au rapport d’activités 2013 ainsi qu’au budget et au plan d’entreprise 2014 de la Régie provinciale autonome de sécurité

88ème objet

Prop. n° 241/1/14

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2015-2017 entre la Province du Brabant wallon et l’Université Catholique de Louvain (UCL)

89ème objet

Prop. n° 243/1/14

Proposition de résolution relative à la convention de DMO (Délégation de Maitrise d’Ouvrage) entre la Province du Brabant Wallon et l’Intercommunale du Brabant wallon, portant sur la réalisation d’une infrastructure de lutte contre les inondations dénommée ZEC-5 à Mont-Saint-Guibert

90ème objet

Prop. n° 250/1/14

Proposition de résolution relative à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage (DMO) entre la Province du Brabant wallon et l’Intercommunale du Brabant wallon portant sur la réalisation d’une infrastructure de lutte contre les inondations dénommée ZEC 4 à Villers-La-Ville

91ème objet

/

Questions orales

92ème objet

/

Communications du Collège provincial au Conseil provincial

 

 

Huis clos

 

93ème objet

Prop. n° 238/1/14

Proposition de résolution relative à l’octroi de fonctions supérieures de premier directeur (A6) pour le service de gestion des infrastructures et du patrimoine bâti de la Direction d’administration des infrastructures et du développement territorial à un agent provincial

 

 

Ordre du jour du Bureau du Conseil provincial

aura lieu le jeudi 20 novembre 2014 à 15h00

Ordre du jour




1. Examen du rapport de mission au Katanga.

 

 

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