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Ordres du jour du Conseil provincial

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil provincial du 18 décembre 2014

 

 

Séance publique

 

1ère objet

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Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2ème objet

sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions et à la prolongation de délai – Décembre 2014

3ème objet

Prop. n°270/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n° 2 au contrat de gestion 2014-2016 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. GAL Culturalité en Hesbaye brabançonne

4ème objet

sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2014 entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Africa Rise

5ème objet

sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative à l’avenant n° 1 au contrat de gestion 2014-2016 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Maison du Tourisme Hesbaye brabançonne

6ème objet

Prop. n°257/1/14

Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2015-2017 entre la Province du Brabant wallon et la Fondation Folon

7ème objet

Prop. n°258/1/14

Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2013 du contrat de gestion entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Macamagie

8ème objet

Prop. n°263/1/14

Proposition de résolution relative à une nouvelle procédure de marché public pour la fourniture de poissons frais pour la Province du Brabant wallon

9ème objet

Prop. n°275/1/14

 Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat-programme 2009 - 2012 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune de Waterloo et l’Espace Bernier - Centre culturel de Waterloo

10ème objet

Prop. n°266/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°3 au contrat-programme 2011 - 2014 conclu entre la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon, la Commune d’Ittre et le Centre culturel d’Ittre

11ème objet

Prop. n°277/1/14

Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2012-2014 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. « Le Renivaux »

12ème objet

Prop. n°246/1/14

Proposition de résolution relative à l’accord de coopération entre le Service public de Wallonie (SPW) et la Province du Brabant wallon dans le cadre de la mise en place d’un réseau de mesures des débits des cours d’eau non navigables de deuxième catégorie

13ème objet

Prop. n°276/1/14

Proposition de résolution relative au marché de services d'architecture, d'ingénierie (stabilité-techniques spéciales) et de coordination sécurité-santé portant sur la construction du Pôle de services agro-économiques destiné à recevoir le Centre provincial de l'agriculture et de la ruralité (CPAR)

14ème objet

sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative au programme triennal de la Province du Brabant wallon 2013-2015 

15ème objet

Prop. n°264/1/14

Proposition de résolution relative à la désignation d’un Président au sein de l’a.s.b.l. Office des métiers d’art (O.M.A.P.B.W.)

16ème objet

Prop. n°265/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815

17ème objet

Prop. n°271/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de la s.c.r.l. Intercommunale des eaux du centre du Brabant wallon (I.E.C.B.W.)

18ème objet

Prop. n°272/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 22 novembre 2012 relative à la représentation provinciale au sein de l'Agence immobilière sociale a.s.b.l.

19ème objet

Prop. n°273/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2013 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Le Chêne – espace rencontre en Brabant wallon

20ème objet

Prop. n°274/1/14

Proposition de résolution modifiant la résolution du 19 septembre 2013 relative à la composition du Bureau du Conseil provincial ainsi qu'aux fonctions spéciales rémunérées admises au Conseil provincial

21ème objet

 

Questions orales

22ème objet

 

Communications du Collège provincial au Conseil provincial

 

 

Huis clos

 

23ème objet

sous réserve de la décision du Collège provincial

Proposition de résolution relative au transfert de personnel affecté à la gestion des voiries au Service Public de Wallonie (S.P.W)

 

 

 

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