Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia / Alain Strowel 

Titre : Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia : Droit belge, droit européen, droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Strowel, Auteur ; Pierre Sirinelli, Préfacier, etc. ; Jean-Paul Triaille, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia Année de publication : 1997 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 11 Importance : 510 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0705-9 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations utilisées. - Lexique. - Bibliographie sélective. - Index. - En annexes : 1. Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 2. Loi du 30 juin 1994 transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur. 3. Directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels Droit de l'informatique Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Multimédia Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Avec l'émergence d'Internet et du multimédia, les développements actuels dans le domaine des "technologies de l'information et de la communication" vont amener de nombreux bouleversements dans la façon dont les gens communiquent entre eux, apprennent et créent. Indépendamment de leur impact économique, social ou culturel, ces "progrès" soulèvent de plus en plus de questions pour le juriste, et le domaine du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle n'échappe pas à ces remises en cause. Le droit d'auteur est incontestablement un droit qui, au cours de son histoire, a été régulièrement confronté aux questions nouvelles qu'entraîne le développement des techniques. Il s'agit aussi d'un secteur du droit qui a su s'adapter à un contexte changeant tout en restant attaché à certains principes fondamentaux. A l'ère de la numérisation et des "autoroutes de l'information", le droit d'auteur va devoir s'adapter une nouvelle fois, et l'on se trouve, avec les projets de révision de la Convention de Berne, à la veille d'une modification des textes fondamentaux; il est cependant prématuré d'affirmer que ces innovations techniques vont fondamentalement en bouleverser les principes. La survie et le respect des principes de la propriété intellectuelle figurent parmi les conditions essentielles à la naissance d'une véritable société de l'information. C'est à l'étude des questions auxquelles le droit d'auteur est confronté que le présent ouvrage est consacré. Dans la première partie de l'ouvrage, seront présentés les principes et les règles du "droit d'auteur", parce qu'il s'agit du mode de protection le plus important dans le secteur qui nous occupe, et du droit de la "concurrence déloyale", parce qu'il a souvent servi de moyen complémentaire de protection là où le droit d'auteur ne pouvait être invoqué. Les deuxième, troisième et quatrième partie seront consacrées à l'étude de trois produits de la révolution numérique. On abordera tout d'abord les "programmes d'ordinateur", qui ont provoqué la première rencontre entre le droit d'auteur et le domaine de l'informatique. Après cela, on envisagera les "bases de données", qui imposent une réflexion et des règles nouvelles quant au statut de l'information par rapport au droit d'auteur. Ensuite, on s'interrogera sur les problèmes posés par le "multimédia", ce qui nous fournira l'occasion de quelques observations prospectives. Compte tenu du caractère de plus en plus international de la diffusion, de l'utilisation et du piratage des oeuvres protégées, la connaissance des droits étrangers et des règles supranationales devient une nécessité. Outre les règles de droit interne belge, les règles de droit européen, essentielles en la matière, ainsi que les règles de droit international, seront examinées; le commentaire fera également la part belle à la jurisprudence et aux exemples tirés des droits étrangers (essentiellement français et américain). En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1707

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Droit des médias et de la communication / François Jongen ; Alain Strowel 

Titre : Droit des médias et de la communication : Presse, audiovisuel et Internet. Droit européen et belge Type de document : texte imprimé Auteurs : François Jongen, Auteur ; Alain Strowel, Auteur ; Edouard Cruysmans, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2017 Collection : Création Information Communication Importance : 896 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6117-1 Note générale : Liste des abréviations principales. - Sommaire. - Bibliographie principale. - Index. - Table des matières Langues : Français Catégories : Communication Communication de l'information Information - Communication Internet Liberté d'expression Média de masse Presse : média Support audiovisuel Index. décimale : 351.751 Liberté de pensée. Liberté de parole et d'expression. Liberté de la presse Résumé : Omniprésente et diffusée en flux continu, l’information rythme nos vies et accapare notre attention. Cette tendance est renforcée par l’apparition d’Internet à la fin du XXe siècle et par la multiplication des écrans. La presse écrite et l’audiovisuel ont toutefois conservé une place essentielle dans l’univers médiatique. L’ouvrage fait le point sur l’encadrement juridique des médias et des informations communiquées. Il analyse les libertés à leur fondement : la liberté d’expression, mais aussi la liberté d’entreprise tant il est vrai que les médias sont devenus un secteur économique à part entière. Les régimes de responsabilité et la régulation d’Internet font également l’objet de développements approfondis. Juristes et praticiens des métiers de la communication trouveront ici une somme d’informations, notamment sur la déontologie journalistique, les droits d’auteur des journalistes, la calomnie et la diffamation, la notion de bonnes mœurs, la protection de la vie privée, de l’honneur et de la réputation, les conditions et procédures de créations des médias audiovisuels ou la responsabilité des intermédiaires sur Internet. L’ouvrage examine non seulement les règles de droit belge, et plus particulièrement celles applicables à Bruxelles et en région de langue française, mais il s’appuie aussi largement sur le droit européen, tant de l’Union européenne que du Conseil de l’Europe. En ligne : https://www.larciergroup.com/fr/droit-des-medias-et-de-la-communication-2017-978 [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13079

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Prévention et réparation des préjudices causés par les médias / Benoît Dejemeppe

Titre : Prévention et réparation des préjudices causés par les médias Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Dejemeppe, Auteur ; François Jongen, Auteur ; Benoît Grevisse, Auteur ; François Tulkens, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Alain Strowel, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1998 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Importance : 261 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0407-9 Note générale : Table des matières. - En annexes : I. Décisions en matière déontologique. Rapport annuel du Conseil de déontologie de l'A.G.J.P.B. Année 1995 et année 1996. II. Décisions en matière de droit de réponse. Civ. Bxl (prés.), 10 septembre 1997. Civ. Bxl (prés.), 2 octobre 1997. III. Décisions en matière d'intervention préventive. Civ. Bxl (réf.), 14 mai 1997. Bxl (8e ch.), 12 juin 1997. Bxl (9e ch.), 27 juin 1997. Civ. Bxl (14e ch.), 30 juin 1997. IV. Décisions en matière de responsabilité. Trib. gr. inst. Paris, 29 janvier 1997. Civ. Nivelles (prés.), 11 septembre 1997. V. Décisions en matière pénale. Cass. fr. crim., 3 avril 1995 Langues : Français Catégories : Déontologie professionnelle Droits intellectuels Liberté d'expression Presse : média Support audiovisuel Index. décimale : 347.426.6 Estimation et réparation du dommage. Intérêts compensatoires. Remboursement. Indemnisation Résumé : La multiplication des affaires au cours des mois écoulés a ébranlé diverses institutions et précipité sous les feux de l'actualité des hommes en vue, mais aussi des citoyens ordinaires. Les "dérapages" dans le traitement de l'information n'ont pas toujours été évités. Que l'on songe par exemple aux témoignages suspects de X1 repris par De Morgen ou à la publication des notes personnelles de Madame la juge Doutrèwe dans Ciné-télé-revue. Les fausses-vraies "révélations" et les "amalgames" douteux ne sont pas que le fait d'une certaine presse. Des fautes sont parfois commises par la meilleure presse, comme en témoigne la lourde condamnation du journal Le Monde dans le procès intenté en France par Monsieur Lagardère. Tout cela donne à penser que le quatrième pouvoir souffre, lui aussi, de "dysfonctionnements". Le présent ouvrage examine quels sont les moyens disponibles hic et ninc afin de prévenir et de réparer les dommages causés par les médias. Selon un principe de subsidiarité qui sert de fil rouge, le contrôle doit être idéalement préventif et se situer sur le plan déontologique; ce n'est qu'à titre subsidiaire que la régulation passe par le mécanisme du droit de réponse, qui réintroduit a posteriori les exigences du débat contradictoire; enfin le recours juridictionnel se justifie lorsque les filtres précédents s'avèrent inefficaces ou ineffectifs. A cet égard, l'action en justice peut être préventive ou curative, notamment dans le cadre de la mise en cause de la responsabilité civile et, très subsidiairement, de la responsabilité pénale des médias. Ces différents niveaux et modes de régulation sont successivement traités par MM. Benoît Grevisse, François Jongen, François Tulkens et Alain Strowel, Etienne Montéro et Benoît Dejemeppe. Une introduction rédigée par les directeurs de l'ouvrage et des réflexions de conclusions de M. François Rigaux complètent ce volume. Au-delà de l'étude critique des décisions de jurisprudence et des avis déontologiques, souvent inédits, dont un échantillon représentatif est publié en fin de volume, il s'agit d'ouvrir de nouvelles pistes de réflexion et d'action pour qu'un système de régulation des médias puisse fonctionner au mieux dans le respect de la liberté d'expression et des droits légitimes de chacun. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1916

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