Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia / Alain Strowel 

Titre : Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia : Droit belge, droit européen, droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Strowel, Auteur ; Pierre Sirinelli, Préfacier, etc. ; Jean-Paul Triaille, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia Année de publication : 1997 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 11 Importance : 510 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0705-9 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations utilisées. - Lexique. - Bibliographie sélective. - Index. - En annexes : 1. Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 2. Loi du 30 juin 1994 transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur. 3. Directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels Droit de l'informatique Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Multimédia Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Avec l'émergence d'Internet et du multimédia, les développements actuels dans le domaine des "technologies de l'information et de la communication" vont amener de nombreux bouleversements dans la façon dont les gens communiquent entre eux, apprennent et créent. Indépendamment de leur impact économique, social ou culturel, ces "progrès" soulèvent de plus en plus de questions pour le juriste, et le domaine du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle n'échappe pas à ces remises en cause. Le droit d'auteur est incontestablement un droit qui, au cours de son histoire, a été régulièrement confronté aux questions nouvelles qu'entraîne le développement des techniques. Il s'agit aussi d'un secteur du droit qui a su s'adapter à un contexte changeant tout en restant attaché à certains principes fondamentaux. A l'ère de la numérisation et des "autoroutes de l'information", le droit d'auteur va devoir s'adapter une nouvelle fois, et l'on se trouve, avec les projets de révision de la Convention de Berne, à la veille d'une modification des textes fondamentaux; il est cependant prématuré d'affirmer que ces innovations techniques vont fondamentalement en bouleverser les principes. La survie et le respect des principes de la propriété intellectuelle figurent parmi les conditions essentielles à la naissance d'une véritable société de l'information. C'est à l'étude des questions auxquelles le droit d'auteur est confronté que le présent ouvrage est consacré. Dans la première partie de l'ouvrage, seront présentés les principes et les règles du "droit d'auteur", parce qu'il s'agit du mode de protection le plus important dans le secteur qui nous occupe, et du droit de la "concurrence déloyale", parce qu'il a souvent servi de moyen complémentaire de protection là où le droit d'auteur ne pouvait être invoqué. Les deuxième, troisième et quatrième partie seront consacrées à l'étude de trois produits de la révolution numérique. On abordera tout d'abord les "programmes d'ordinateur", qui ont provoqué la première rencontre entre le droit d'auteur et le domaine de l'informatique. Après cela, on envisagera les "bases de données", qui imposent une réflexion et des règles nouvelles quant au statut de l'information par rapport au droit d'auteur. Ensuite, on s'interrogera sur les problèmes posés par le "multimédia", ce qui nous fournira l'occasion de quelques observations prospectives. Compte tenu du caractère de plus en plus international de la diffusion, de l'utilisation et du piratage des oeuvres protégées, la connaissance des droits étrangers et des règles supranationales devient une nécessité. Outre les règles de droit interne belge, les règles de droit européen, essentielles en la matière, ainsi que les règles de droit international, seront examinées; le commentaire fera également la part belle à la jurisprudence et aux exemples tirés des droits étrangers (essentiellement français et américain). En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1707

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Droit d'utilisation des oeuvres / Caroline Colin 

Titre : Droit d'utilisation des oeuvres : Thèse de doctorat soutenue à l'Université Paris-Sud XI le 16 septembre 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Colin, Auteur ; Pierre Sirinelli, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : Collection du CRIDS (Centre de Recherche Information Droit et Société) num. 33 Importance : 739 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4941-4 Note générale : Table des matières. - Liste des principales abréviations. - Ouvrages cités par le seul nom de l'auteur ou des auteurs. - Bibliographie. - Index Langues : Français Catégories : Droits d'auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : L’«utilisation» des œuvres est une notion émergente qui n’existe pas en droit d’auteur. Pourtant, le recours à ce concept est de plus en plus fréquent. Aussi bien l’auteur que le public semblent pouvoir se livrer à l’«utilisation» d’une œuvre. La problématique de l’émergence du concept d’utilisation alliée à celle du droit y afférent est au coeur de l’évolution, voire de la transformation de la propriété littéraire et artistique. L’évolution des modes de création, de diffusion et de stockage des œuvres combinée à la convergence des technologies de l’information invitent à une réflexion en profondeur sur l’essence du droit d’auteur. L’interprétation actuelle des règles provoque l’incompréhension de la société. Cet ouvrage se propose de revenir aux fondements de la discipline, d’analyser les différentes réponses possibles envisagées face aux transformations sociales, économiques et juridiques du droit d’auteur. L’objectif est de montrer la voie d’une évolution raisonnable du droit d’auteur sans céder au modernisme ni s’enfermer dans le traditionalisme. Le modèle a été repensé à partir de l’esprit de la loi, de son ambition, en respectant tant les besoins de changements de la société que les fondements originels de la discipline. Le livre plaide pour un système qui repose sur une nouvelle interprétation des règles légales existantes, un système plus juste du droit d’auteur au sein duquel l’auteur et son public se retrouvent. L’ouvrage s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées. Il propose une réflexion d’ensemble sur l’essence du droit d’auteur qui aboutit à une nouvelle appréciation du système respectueuse de son harmonie d’origine et des nouveaux besoins sociétaux. En ligne : http://editions.larcier.com/titres/123979_2_0/droit-d-utilisation-des-oeuvres.ht [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5954

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