Droit des médias et de la communication / François Jongen ; Alain Strowel 

Titre : Droit des médias et de la communication : Presse, audiovisuel et Internet. Droit européen et belge Type de document : texte imprimé Auteurs : François Jongen, Auteur ; Alain Strowel, Auteur ; Edouard Cruysmans, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2017 Collection : Création Information Communication Importance : 896 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6117-1 Note générale : Liste des abréviations principales. - Sommaire. - Bibliographie principale. - Index. - Table des matières Langues : Français Catégories : Communication Communication de l'information Information - Communication Internet Liberté d'expression Média de masse Presse : média Support audiovisuel Index. décimale : 351.751 Liberté de pensée. Liberté de parole et d'expression. Liberté de la presse Résumé : Omniprésente et diffusée en flux continu, l’information rythme nos vies et accapare notre attention. Cette tendance est renforcée par l’apparition d’Internet à la fin du XXe siècle et par la multiplication des écrans. La presse écrite et l’audiovisuel ont toutefois conservé une place essentielle dans l’univers médiatique. L’ouvrage fait le point sur l’encadrement juridique des médias et des informations communiquées. Il analyse les libertés à leur fondement : la liberté d’expression, mais aussi la liberté d’entreprise tant il est vrai que les médias sont devenus un secteur économique à part entière. Les régimes de responsabilité et la régulation d’Internet font également l’objet de développements approfondis. Juristes et praticiens des métiers de la communication trouveront ici une somme d’informations, notamment sur la déontologie journalistique, les droits d’auteur des journalistes, la calomnie et la diffamation, la notion de bonnes mœurs, la protection de la vie privée, de l’honneur et de la réputation, les conditions et procédures de créations des médias audiovisuels ou la responsabilité des intermédiaires sur Internet. L’ouvrage examine non seulement les règles de droit belge, et plus particulièrement celles applicables à Bruxelles et en région de langue française, mais il s’appuie aussi largement sur le droit européen, tant de l’Union européenne que du Conseil de l’Europe. En ligne : https://www.larciergroup.com/fr/droit-des-medias-et-de-la-communication-2017-978 [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13079

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Le Nouveau Conseil supérieur de l'audiovisuel / Robert Andersen

Titre : Le Nouveau Conseil supérieur de l'audiovisuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Andersen, Auteur ; François Jongen, Auteur ; Danielle Carneroli, Auteur ; Denis Barrelet, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1998 Collection : Centre d'études constitutionnelles et administratives num. 14 Importance : 205 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1170-4 Note générale : Table des matières. - En annexes : I. Ministère de la Communauté française. 24 juillet 1997. Décret relatif au Conseil supérieur de l'audiovisuel et aux services privés de radiodiffusion sonore de la Communauté française. II. Ministère de la Communauté flamande. 17 décembre 1997. Décret relatif au Vlaams Commissariaat voor de Media (Commissariat flamand aux Médias) et au Vlaamse Mediaraad (Conseil flamand des Médias) Langues : Français Catégories : Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) Droits intellectuels Support audiovisuel Télévision : média Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Avec l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 relatif au Conseil supérieur de l'audiovisuel et aux services privés de radiodiffusion sonore de la Communauté française, la Communauté française de Belgique est enfin dotée d'un organe de régulation de l'audiovisuel distinct et indépendant du pouvoir exécutif. A son tour, la Communauté flamande saluait, le 17 décembre 1997, la naissance du Vlaamse Commissariaat voor de Media. Avec un retard de plus de dix ans sur la plupart des autres législateurs européens, les législateurs belges ont donc enfin pris des mesures pour garantir la nécessaire indépendance des médias à l'égard des pouvoirs politiques et économiques. Certes, la Communauté française disposait déjà d'un Conseil supérieur de l'audiovisuel, dont la dénomination était même antérieure à celle de son célèbre homonyme français. Homonyme, mais non homologue : l'ancien CSA a sans nul doute réalisé un réel travail d'orientation, mais il ne disposait d'aucun pouvoir de décision; en outre, sa structure, tant en termes de composition qu'en termes de fonctionnement, favorisait les conflits d'intérêt de toutes natures, nonobstant la qualité de certains des membres de son équipe. Jean-François Dumont dresse ici le bilan des dix années de ce premier Conseil supérieur de l'audiovisuel. A la différence de son prédécesseur, le nouveau Conseil supérieur de l'audiovisuel mérite la qualification d'autorité administrative indépendante. François Jongen en expose les caractéristiques, tout en soulignant les nombreux points d'interrogation qui subsistent. Si la compétence d'autorisation ne lui est pas (encore?) dévolue, le CSA dispose désormais de pouvoirs réels. Dans le domaine spécifique des radios privées, d'abord, où, comme l'explique Daniel Fesler, son avis conforme aura a plusieurs stades de la procédure un impact déterminant. Par l'exercice de son pouvoir de sanction, ensuite, Robert Andersen expose ici l'importance des diverses sanctions administratives dont le nouvel organe dispose désormais pour exercer une véritable fonction de régulation. Il nous a ensuite semblé utile de demander à quelques voisins proches d'exposer les spécificités de leur modèle de régulation de l'audiovisuel, quitte pour eux à jeter un regard admiratif ou critique sur le nouveau CSA. Dans le même esprit de comparaison, Danielle Carneroli s'est interrogée sur la pertinence, en cette époque de convergence, d'un modèle où des autorités séparées assurent la régulation des médias et des télécommunications. Il restait à tenter de dégager quelques perspectives d'avenir. Qui aurait été mieux qualifié qu'Evelyne Lentzen, présidente de la nouvelle institution, pour le faire ? Sa contribution, permet aussi, avant de brèves conclusions de François Jongen, de prendre quelque distance avec la pure science juridique pour remettre dans un contexte plus global les enjeux de la régulation. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1912

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Prévention et réparation des préjudices causés par les médias / Benoît Dejemeppe

Titre : Prévention et réparation des préjudices causés par les médias Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Dejemeppe, Auteur ; François Jongen, Auteur ; Benoît Grevisse, Auteur ; François Tulkens, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Alain Strowel, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1998 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Importance : 261 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0407-9 Note générale : Table des matières. - En annexes : I. Décisions en matière déontologique. Rapport annuel du Conseil de déontologie de l'A.G.J.P.B. Année 1995 et année 1996. II. Décisions en matière de droit de réponse. Civ. Bxl (prés.), 10 septembre 1997. Civ. Bxl (prés.), 2 octobre 1997. III. Décisions en matière d'intervention préventive. Civ. Bxl (réf.), 14 mai 1997. Bxl (8e ch.), 12 juin 1997. Bxl (9e ch.), 27 juin 1997. Civ. Bxl (14e ch.), 30 juin 1997. IV. Décisions en matière de responsabilité. Trib. gr. inst. Paris, 29 janvier 1997. Civ. Nivelles (prés.), 11 septembre 1997. V. Décisions en matière pénale. Cass. fr. crim., 3 avril 1995 Langues : Français Catégories : Déontologie professionnelle Droits intellectuels Liberté d'expression Presse : média Support audiovisuel Index. décimale : 347.426.6 Estimation et réparation du dommage. Intérêts compensatoires. Remboursement. Indemnisation Résumé : La multiplication des affaires au cours des mois écoulés a ébranlé diverses institutions et précipité sous les feux de l'actualité des hommes en vue, mais aussi des citoyens ordinaires. Les "dérapages" dans le traitement de l'information n'ont pas toujours été évités. Que l'on songe par exemple aux témoignages suspects de X1 repris par De Morgen ou à la publication des notes personnelles de Madame la juge Doutrèwe dans Ciné-télé-revue. Les fausses-vraies "révélations" et les "amalgames" douteux ne sont pas que le fait d'une certaine presse. Des fautes sont parfois commises par la meilleure presse, comme en témoigne la lourde condamnation du journal Le Monde dans le procès intenté en France par Monsieur Lagardère. Tout cela donne à penser que le quatrième pouvoir souffre, lui aussi, de "dysfonctionnements". Le présent ouvrage examine quels sont les moyens disponibles hic et ninc afin de prévenir et de réparer les dommages causés par les médias. Selon un principe de subsidiarité qui sert de fil rouge, le contrôle doit être idéalement préventif et se situer sur le plan déontologique; ce n'est qu'à titre subsidiaire que la régulation passe par le mécanisme du droit de réponse, qui réintroduit a posteriori les exigences du débat contradictoire; enfin le recours juridictionnel se justifie lorsque les filtres précédents s'avèrent inefficaces ou ineffectifs. A cet égard, l'action en justice peut être préventive ou curative, notamment dans le cadre de la mise en cause de la responsabilité civile et, très subsidiairement, de la responsabilité pénale des médias. Ces différents niveaux et modes de régulation sont successivement traités par MM. Benoît Grevisse, François Jongen, François Tulkens et Alain Strowel, Etienne Montéro et Benoît Dejemeppe. Une introduction rédigée par les directeurs de l'ouvrage et des réflexions de conclusions de M. François Rigaux complètent ce volume. Au-delà de l'étude critique des décisions de jurisprudence et des avis déontologiques, souvent inédits, dont un échantillon représentatif est publié en fin de volume, il s'agit d'ouvrir de nouvelles pistes de réflexion et d'action pour qu'un système de régulation des médias puisse fonctionner au mieux dans le respect de la liberté d'expression et des droits légitimes de chacun. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1916

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