Droit de l'environnement / Philippe Coenraets

Titre : Droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Coenraets, Auteur ; Paul Tapie, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1995 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Les Grands arrêts de la jurisprudence belge Importance : 358 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0205-1 Note générale : Table alphabétique. - Table des décisions par juridiction. - Table chronologique. - Table par nom des parties en litige. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Droit de l'environnement Index. décimale : 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et du milieu Résumé : Le droit de l'environnement est devenu, au fil des ans, une branche du droit à part entière. La multiplicité des normes applicables, leur complexité et leur mouvance rendent souvent ardue la tâche du juriste. Une bonne compréhension de ces régimes juridiques nécessite une approche plus globale, qui ne se limite pas à une connaissance parfaite des textes, mais qui intègre aussi la dimension jurisprudentielle qui les complète. Le développement d'une jurisprudence spécifique au droit de l'environnement est récent. Les premières décisions significatives ont été rendues voici moins de vingt ans. La jeunesse du contentieux ne permet pas, toutefois, d'en négliger la portée et le travail interprétatif déjà important accompli par le juge. A cet égard, il n'existe pas un juge du contentieux environnemental, mais autant de juges qu'il y a de facettes dans cette nouvelle branche du droit. C'est ainsi que, tour à tour, le juge communautaire, le juge administratif, le juge civil et le juge pénal ont été saisis de litiges où la protection de l'environnement touchait à leurs compétences respectives. L'ouvrage présente, de manière raisonnée et commentée, une fraction importante du travail accompli par ces magistrats. Sont ainsi regroupées, chronologiquement, plus d'une cinquantaine de décisions qui, par leur caractère exemplaire, mettent en exergue tel ou tel aspect marquant du droit de l'environnement. Le lecteur trouvera, à l'occasion de chaque décision sélectionnée, des extraits de celle-ci, précédés d'un sommaire, d'une analyse critique et des références bibliographiques complémentaires. Le tout est assorti de tables permettant une utilisation plus aisée de l'ouvrage. Celui-ci sera donc, à la fois, un outil de réflexion et de travail pour les juristes confrontés, au quotidien, aux arcanes du droit de l'environnement. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2042

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA96/042	349.6 COE	Livre	Bibliothèque Administrative	Jurisprudence	Exclu du prêt

Les Institutions de Bruxelles / Alain Delcamp 

Titre : Les Institutions de Bruxelles : De la commune à l'agglomération, de la Région-capitale à l'Etat fédéré Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Delcamp, Auteur ; Paul Tapie, Auteur ; R. Hotyat, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1993 Collection : Collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B. Importance : 421 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0820-9 Note générale : Table des matières.- Liste des illustrations.- Liste des ordonnances adoptées par le Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale. - Liste des personnes rencontrées. - Bibliographie. - Samenvatting van de studie voor de nederlandstalige lezer Langues : Français Catégories : Droit constitutionnel - Constitution Etat fédéral Fédéralisme Région de Bruxelles-Capitale Index. décimale : 342.2 Etat. Structure des Etats Résumé : Recherche conduite dans le cadre du programme "Visiting scientists" de la Région de Bruxelles-Capitale en collaboration avec la Vrije Universiteit Brussel. Les "institutions de Bruxelles" est un ouvrage dont l'auteur est véritablement parti à la recherche de Bruxelles. En effet, qu'est-ce que Bruxelles ? Un simple agglomérat de communes ou une grande ville ? Hésitant entre une commune-centre impossible et une grande agglomération à peine constituée, Bruxelles présente un schéma organisationnel atypique fondé sur 19 communes jalouses de leur autonomie là où, de manière générale, le phénomène urbain a entraîné à l'étranger la mise en place d'institutions centralisées à l'échelle des grandes villes. Est-elle encore la capitale de l'Etat belge ou, à l'instar de la Flandre et de la Wallonie, un état fédéré en devenir ? Bruxelles-Capitale vient à peine d'acquérir son statut de région à part entière que déjà frappe à sa porte un fédéralisme qui avoue enfin son nom mais que certains, à l'heure de l'Europe de Maastricht, verraint bien, au moins, se muer en confédération. A peine reconnue, Bruxelles serait-elle à nouveau menacée ? L'ouvrage tente de répondre à toutes ces questions et s'adresse à un public varié : tant les personnes intéressées par les difficultés que le phénomène urbain engendre sur le plan institutionnel que les spécialistes du fédéralisme intrigués par l'évolution très particulière de la Belgique et le statut non moins original de sa capitale, fortement tributaire du contentieux linguistique qui oppose Flamands et Francophones ou Wallons. Cernant tous les aspects du problème - les institutions bruxelloises sont systématiquement étudiées sous l'angle historique, linguistique, politique, économique, institutionnel et comparatiste - l'ouvrage interpelle aussi le lecteur soucieux de comprendre les enjeux qui se nouent autour de la capitale de l'Europe. Het boek bevat een samenvatting in het Nederlands. En ligne : http://www.bruylant.be/st/fr/fiche.php?id=11069 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5695

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA98/351	342.2 DEL	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

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