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Auteur Michel Davagle |
Les carnets de l'éducateur / Michel Davagle
Titre : Les carnets de l'éducateur : Les carnets de l'éducateur Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Auteur ; Mireille Gilles, Auteur Mention d'édition : 5ème édition Editeur : Rhizome asbl Année de publication : 2013 Importance : 418 p Note générale : Bibliographie, Abréviation Langues : Français Catégories : Educateur
Travail socialIndex. décimale : 364.62 Travailleurs sociaux. Educateurs. Educateurs spécialisés. Professionnels des réseaux sociaux Résumé : Voici la cinquième édition remise à jour d'un ouvrage très complet sur le métier d'éducateur spécialisé, une profession toujours en évolution.
La première partie vise à cerner les contours de la profession pour tenter d'en dégager les éléments transversaux et essentiels. La deuxième partie parcourt les territoires où ce métier s'exerce principalement. Quant à la troisième partie, elle reprend les principales données relatives aux conditions de travail.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9194 Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/1605 364.62 DAV Livre CEDS Enseignement/Formation/Emploi Disponible Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL / Denis Dufour ; Larisa Ciufu ; Michel Davagle
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Titre : Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Dufour, Auteur ; Larisa Ciufu, Auteur ; Michel Davagle, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Edipro Année de publication : 2019 Collection : Les Dossiers d'ASBL Actualités num. 20 Importance : 276 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-389-6 Note générale : Table des matières. - En annexe : Extrait du CSA relatif au contrôle légal des comptes annuels "version association" Langues : Français Catégories : Association sans but lucratif
Associations et fondations
Gestion de l'entreprise
SociétésIndex. décimale : 347.471 Sociétés civiles, privées. Sociétés. Associations. Compagnies privées Résumé : La revue « Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale » s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, que celles-ci aient adopté la forme d'une ASBL, d'une société coopérative, d'une société à finalité sociale, d'une association de fait…
Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller. Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.
Ce vingtième numéro est consacré au Code des associations (et des sociétés) et les ASBL : Avant-propos (Denis Dufour), Les ASBL, AISBL & fondations - Définitions et champ d’application au Code des sociétés et associations (CSA) (Philippe T’Kint), La responsabilité civile des administrateurs d’ASBL (Michel Davagle), Les comptes annuels des ASBL après l’entrée en vigueur du Code des sociétés et associations (Jean Pierre Vincke), Le rapport de gestion, le rapport du commissaire et autres missions de contrôle dans les ASBL (Fernand Maillard), Les ASBL sous l’empire du Code des sociétés et des associations : aspects fiscaux (Sabine Garroy & Xavier Gérard), Le nouveau régime des conflits d’intérêts pour les ASBL et les fondations dans le CSA (Larisa Ciufu), Le droit transitoire (Denis Dufour).
Il s’adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l’administration des entreprises des secteurs non marchand et de l’économie sociale, que celles-ci aient adopté la forme d’une ASBL, d’une mutualité, d’une société coopérative, d’une société à finalité sociale, d’une association de fait.En ligne : https://www.edipro.eu/fr/non-marchand/407-le-code-des-associations-et-des-societ [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14736 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA020/029 347.471 DUF C Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Gestion. Le don d'un ASBL à un parti politique est-il possible ? / Michel Davagle in ASBL Info, N° 19 ([03/12/2012])
[article]
Titre : Gestion. Le don d'un ASBL à un parti politique est-il possible ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : pp. 1-2 Langues : Français Catégories : Dispositions communes aux personnes morales
Législation
Parti politiqueRésumé : Une ASBL ne peut, à l'instar des autres personnes morales de droit privé (par ex. une société ou une fondation), verser des dons aux partis politiques.
Cette règle est édictée par la loi du 4 juillet 1989 entrée en application le 25 mai 1994 qui accorde aux partis politiques une dotation publique.
Quant aux dons des personnes physiques, ils sont réglementés.
- La portée de l'interdiction
- La limitation des dons effectués par des personnes physiques
- Les prestations gratuites
- Les sanctionsPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7270
in ASBL Info > N° 19 [03/12/2012] . - pp. 1-2[article]Mémento des ASBL 2010 / Michel Davagle
Titre : Mémento des ASBL 2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2010 Importance : 862 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-2498-5 Note générale : Annexes :
Les modèles d'actes, textes législatifsLangues : Français Catégories : Associations et fondations
Droit commercial
LégislationRésumé : L'édition 2010 actualise les informations déjà contenues dans les versions antérieures. Elle a été l'occasion de restructurer certains chapitres comme, par exemple, celui consacré à la définition de l'ASBL (chapitre 5). Un développement important des problématiques relatives aux marchés publics est inséré dans le chapitre 48.
Le sujet des fusions et des scissions est à nouveau abordé dans une toute nouvelle optique appliquant, par analogie, l'article 770 du Code des sociétés.
Les nouveautés en matière de TVA pour les opérateurs transfrontalières sont évoquées (chapitre 51), ainsi que la suppression du dépôt, de la liste des membres au greffe du tribunal de commerce (chapitre 26).Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2415 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/568 DAV AA2 Livre CEDS Législation Exclu du prêt CEDS/569 DAV AA2 Livre CEDS Législation Exclu du prêt Mémento des ASBL 2011 / Michel Davagle
Titre : Mémento des ASBL 2011 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Davagle, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2011 Importance : 898 p Note générale : Annexes :
Les modèles d'actes, textes législatifs, bibliographie, indexLangues : Français Catégories : Associations et fondations
Droit commercial
LégislationRésumé : L'édition 2011 actualise les informations déjà contenues dans les versions antérieures.
Le sujet des fusions et scissions réalisées en application, par analogie de l'article 770 du Code des sociétés, est reprécisé en attirant l'attention sur l'intérêt d'instaurer de procédures qui ne sont pas prévues par le législateur mais qui augmentent la sécurité juridique. Le chapitre 54 tend, quand lui, à clarifier la situation de l'artiste qui, au regard de la loi relative aux droits des volontaires, ne peut être considéré comme un volontaire.
Le chapitre 46 est, quant à lui, entièrement revu suite à l'entrée en vigueur de la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3957 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/816 DAV AA2 Livre CEDS Références - Statistiques Exclu du prêt CEDS/818 DAV AA2 Livre CEDS Références - Statistiques Exclu du prêt Mémento des ASBL 2012 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2013 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2014 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2015 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2017 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2018 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2018 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2019 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2020 / Michel Davagle
PermalinkMémento des ASBL 2021 / Michel Davagle
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