L'accompagnement associatif / Hervé Briet in ASBL Info, N° 18 ([19/11/2012]) 

[article]  inASBL Info > N° 18 [19/11/2012] . - p. 1 Titre : L'accompagnement associatif Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Briet, Auteur ; Philippe Verdonck, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 1 Langues : Français Catégories : Associations et fondations Résumé : Celles et ceux qui se sont lancés dans la création d'une association pourront témoigner qu'il est capital d'être non seulement bien informé, mais aussi accompagné dans les premiers mois ou années d'existence. En ligne : http://shop.kluwer.be/shop/fr_BE/navigation/637/ASBL-Info;pgid=ou1YCaTeQQJSR0UE3 [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7202 [article]

La déductibilité fiscale des dons aux associations / Hervé Briet in ASBL Info, N° 8 (Semaines du 16 et 17 2011)

[article]  inASBL Info > N° 8 (Semaines du 16 et 17 2011) Titre : La déductibilité fiscale des dons aux associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Briet, Auteur ; Philippe Verdonck, Auteur Année de publication : 2011 Langues : Français Catégories : Associations et fondations Résumé : Edito : - La déductibilité fiscale des dons aux associations Fiscalité : - Attestation de déductibilité d'un don : procédure électronique Social : - La responsabilité extracontractuelle des administrateurs envers les tiers - Les temps de pause - Niveaux de bruit spécifiques pour les activités sportives bruxelloises en plein air - Eco-chèques : les modifications du système deviennent obligatoires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4193 [article]

Edito : Bénévolat, bientôt 7 ans... / Hervé Briet in ASBL Info, N° 12 ([04/06/2012])

[article]  inASBL Info > N° 12 [04/06/2012] Titre : Edito : Bénévolat, bientôt 7 ans... Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Briet, Auteur ; Philippe Verdonck, Auteur Année de publication : 2012 Langues : Français Catégories : Associations et fondations Bénévolat Résumé : Edito : - Bénévolat, bientôt 7 ans... C'était le 3 juillet 2005 que la loi introduisant un statut pour les volontaires était adoptée. Volontariat : - Les frais de déplacement à vélo des volontaires Travail : - Mesures transitoires pour les pensions anticipées du secteur privé - Responsabilité en chaîne pour le paiement de la rémunération - Efforts insuffisants de formation ? L'ONSS enverra un avis de débit Social - Reclassement social des handicapés : 0,20% de cotisation en moins Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6209 [article]

L'Equilibre des genres au sein des associations et fondations / Hervé Briet in ASBL Info, N° 13 (Semaines 36 et 37 2011)

[article]  inASBL Info > N° 13 (Semaines 36 et 37 2011) . - p. 1 Titre : L'Equilibre des genres au sein des associations et fondations Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Briet, Auteur ; Philippe Verdonck, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 1 Langues : Français Catégories : Associations et fondations Egalité des chances Egalité homme-femme Résumé : L'équilibre entre les hommes et les femmes ou les femmes et les hommes, c'est selon, est un sujet qui a récemment suscité pas mal de discussions à l'occasion de l'examen, par la Chambre des Représentants, de propositions de loi relatives à la présence des femmes dans les conseils d'administrations des sociétés publiques et privées. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4804 [article]

La fondation privée à la une de l'actualité / Hervé Briet in ASBL Info, N° 3 ([28/01/2013])

[article]  inASBL Info > N° 3 [28/01/2013] . - p. 1 Titre : La fondation privée à la une de l'actualité Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Briet, Auteur ; Philippe Verdonck, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 1 Langues : Français Catégories : Fondation privée Résumé : L'existence des fondations privées, était jusqu'il y a quelques mois, et surtout quelques jours, restée confidentielle. Elle étaient surtout connues du monde notarial et des spécialistes de la transmission du patrimoine Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7467 [article]

La Réforme du droit des A.S.B.L. et des fondations / Hervé Briet

Permalink

---

page 1/1