| Titre : | L'Imposition des pensions, rentes, indemnités et allocations en tenant lieu : Revenus de source belge obtenus par des résidents | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Denis Scheers, Auteur | | Editeur : | Bruxelles : Bruylant | | Année de publication : | 1996 | | Collection : | Bibliothèque fiscale num. XXIX | | Importance : | 588 p | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-0653-3 | | Note générale : | Table des matières. - Bibliographie | | Langues : | Français | | Catégories : | Droit fiscal
Obligation alimentaire
Pensions des travailleurs salariés
| | Index. décimale : | 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires; les biens, la propriété, la richesse | | Résumé : | L'ouvrage comporte quatre parties importantes couvrant la matière de manière très complète. Ainsi seront abordés successivement le régime fiscal des pensions, rentes et allocations en tenant lieu à caractère professionnel, les indemnités obtenues en réparation totale ou partielle d'une perte temporaire de revenus, les rentes et revenus de capitaux à caractère mobilier et enfin les rentes à caractère de revenus divers.
Chacune de ces quatres parties est, de manière très heureuse, précédée d'une énumération des différents articles couvrant la matière. Le lecteur aura ainsi l'occasion de suivre plus facilement l'évolution des modifications apportées aux dispositions légales.
Par ailleurs, la matière a été examinée de manière très précise et sur le plan théorique et sur le plan pratique. On découvrira ainsi de nombreux exemples et des suggestions pratiques pour résoudre certaines questions. Enfin, l'auteur n'a pas manqué d'asseoir son analyse et ses commentaires sur la doctrine et la jurisprudence la plus récente.
Grâce à son expérience professionnelle, l'auteur est parvenu, tout en restant très technique et complet, à nous donner une vision très claire de cette matière particulièrement complexe.
Voilà un ouvrage qui mérite très largement de figurer dans la bibliothèque fiscale de toute personne confrontée à la fiscalité. | | En ligne : | http://www.bruylant.be/st/fr/fiche.php?id=11372&PHPSESSID=63d0dda898c4651bfde657 [...] | | Permalink : | ./index.php?lvl=notice_display&id=2823 |
|  |
Accueil