La Belgique pour débutants 2008 / Alain Gerlache

Titre : La Belgique pour débutants 2008 : Le labyrinthe belge : guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Gerlache, Auteur ; Alain Coenen, Collaborateur ; Marc Uyttendaele, Auteur ; J. Vande Lanotte, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2008 Importance : 308 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-170-0 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés. - Liste des illustrations. - En annexes : Texte de la Constitution belge et sites web utiles Langues : Français Catégories : Centre public d'action sociale Communauté Commune Constitution Droit public Etat fédéral Province Région Index. décimale : 342.28 Structure des Etats Résumé : Cet ouvrage vise à aider le lecteur à comprendre le fonctionnement de l'Etat belge. Pour le citoyen, les structures de l'Etat belge sont souvent compliquées et confuses. Toutefois, une connaissance élementaire de ces structures est indispensable. Non seulement pour le "citoyen", mais aussi pour le professeur, l'entrepreneur, le journaliste, bref pour le "professionnel" en général. Pensons aux différents niveaux de compétence et aux droits fondamentaux par rapport au gouvernement. Ce sont des témoins réputés et privilégiés qui se sont chargés de la tâche d'écrire une "Belgique pour débutants" claire et compréhensible : Alain Gerlache, Johan Vande Lanotte, Marc Uyttendaele, Siegfried Bracke et Geert Goedertier. Sur le plan didactique, Johan Vande Lanotte et Geert Goedertier ont acquis beaucoup d'expérience en enseignant cette matière aux étudiants des candidatures de la Faculté de Droit de Gand. Il va de soi que l'expérience de Johan Vande Lanotte comme politicien responsable a été de grande utilité. Alain Gerlache est le Sectétaire général de la Communauté des Télévisions Francophones. Auparavant, il a été le chef du service politique du journal télévisé de la RTBF, le porte-parole du Premier Ministre Guy Verhofstadt et le Directeur général de la Télévision à la RTBF. Il a donc l'habitude d'expliquer la chose politique qu'il connaît de l'intérieur et de l'extérieur. Marc Uyttendaele est avocat au barreau de Bruxelles et professeur à l'Université Libre de Bruxelles. Geert Goedertier est référendaire à la Cour constitutionnelle. Il est également assistant au département du droit public de l'université de Gand. Siegfried Bracke, journaliste de la VRT, connaît la matière à fond. De plus, il a expliqué et "traduit" autant de fois les développements institutionnels mouvementés au grand public que l'édition est devenue encore plus lisible grâce à sa contribution. Le livre comprend bon nombre de schémas, résumés et illustrations qui le rendent encore plus attrayant et intelligible. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=769

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA08/032	342.28 GER	Livre	Bibliothèque Administrative	Ouvrages de références	Exclu du prêt

L'Obligation de motiver les actes administratifs / Etienne Cerexhe

Titre : L'Obligation de motiver les actes administratifs : Commentaire de la loi du 29 juillet 1991 relative à la motivation formelle des actes administratifs et du décret du 23 octobre 1991 relatif à la publicité des documents administratifs dans les services et établissements de l'exécutif flamand Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Cerexhe, Auteur ; J. Vande Lanotte, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 1992 Importance : 47 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-6200-595-6 Note générale : Table des matières . - En annexes : loi du 29 juillet 1991 relative à la motivation formelle des actes administratifs, décret du 23 octobre 1991 relatif à la publicité des documents administratifs dans les services et établissements de l'Exécutif flamand, circulaire du Ministère de la Culture et des Affaires Sociales de la Communauté française du 9 décembre 1991 relative à la motivation formelle des actes administratifs, Circulaire de l'Etablissement du 16 décembre 1991 concernant la motivation formelle des actes administratifs émanant des centres publics d'aide sociale et des associations visées au chapitre XII de la Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'aide sociale, circulaire du Ministère de la Région wallonne du 4 mars 1992 relative à la motivation formelle des actes administratifs Langues : Français Catégories : Acte administratif Droit administratif Motivation formelle des actes administratifs Obligation de motiver les actes administratifs Index. décimale : 35.077 Actes officiels des organes administratifs Résumé : Le présent ouvrage est un commentaire de la loi du 29 juillet 1991 relative à la motivation formelle des actes administratifs, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 1992. Cette loi a une portée considérable. En effet, dorénavant les autorités sont obligées dementionner les motifs sur lesquels se fondent un acte administratif. Une clause de style ne suffit plus. Les auteurs sont conscients que ce commentaire ne répond pas à toutes les interrogations que peut soulever l'application de cette loi. Il appartiendra à la pratique et à la jurisprudence de préciser certaines notions, de clarifier certains concepts, voire de combler d'éventuelles lacunes. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=174

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA96/199	35.077 CER	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

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