Bruxelles et son statut / Els Witte

Titre : Bruxelles et son statut Titre original : Het statuut van Brussel Type de document : texte imprimé Auteurs : Els Witte, Auteur ; Hugues Dumont, Auteur ; André Alen, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1999 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Importance : 817 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2804-405251-0 Note générale : Table des matières. - Inhoudstafel.- Summaries in English Langues : Français Catégories : Droit constitutionnel - Constitution Etat fédéral Matières régionales Région de Bruxelles-Capitale Index. décimale : 342.2 Etat. Structure des Etats Résumé : La place de Bruxelles dans la Belgique fédérale a toujours suscité des discussions. La loi spéciale du 12 janvier 1989 a créé les institutions bruxelloises actuelles. Dix ans plus tard, le moment est venu de tenter une évaluation. Le "Centrum voor de Interdisciplinaire Studie van Brussel van de Vrije Universiteit Brussel" a rassemblé des scientifiques des deux groupes linguistiques lors d'un colloque interdisciplinaire et interuniversitaire les 26 et 27 février 1999, pour se pencher sur la problématique bruxelloise sous toutes ses facettes. Après une approche du modèle bruxellois dans une perspective comparative, les aspects socio-économiques, démographiques, socio-culturels et socio-linguistiques sont tour à tour abordés. Les analyses politiques, juridiques et institutionnelles sont proposées ensuite. Enfin l'ouvrage se termine par un débat à propos d'une adaptation éventuelle des structures bruxelloises, sans oublier l'incidence de celles-ci sur les relations entre les Communautés. L'ouvrage contient des contributions de juristes, d'historiens, de sociologues, de politologues et d'économistes, chacun dans la langue de leur auteur. Chaque étude est précédée d'un résumé en français et en néerlandais. En fin d'ouvrage, tous les résumés sont traduits en anglais. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5696

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Précis de droit administratif belge / André Alen

Titre : Précis de droit administratif belge Type de document : texte imprimé Auteurs : André Alen, Auteur ; Alain Canneel ; Jean Dujardin, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia Année de publication : 1989 Importance : 697 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-6439-375-4 Note générale : Table des matières. - Bibliographies .- Index alphabétique. - Principales abréviations Langues : Français Catégories : Droit administratif Index. décimale : 342.9 Droit administratif Résumé : La structure du précis est bien connue. Il comporte six grandes parties. Dans l'introduction, les diverses sources du droit et leurs apports au droit administratif sont passées en revue. Le Livre Ier a pour objet les règles de droit qui concernent les personnes morales de droit public et celles qui gouvernent le fonctionnement du service public. Le livre II traite de la fonction publique et en particulier du statut des agents de l'Etat. Le régime des biens des personnes morales de droit public fait l'objet du Livre III. Le Livre IV est consacré à la décentralisation territoriale en général, mais détaille aussi le statut et le fonctionnement des organes des provinces, des communes, des agglomérations et fédérations de communes, des intercommunales, des centres publics d'aide sociale, des fabriques d'église ainsi que des polders et des wateringues. Le Livre V, enfin, traite de la protection administrative et juridictionnelle de l'administré; le contentieux administratif et le fonctionnement du Conseil d'Etat s'y voient réserver beaucoup d'attention. Ce manuel n'ambitionne pas, au demeurant, de constituer quelque vade-mecum exhaustif du doit administratif belge. Il était et il reste un guide, privilégiant vue générale et synthèse. Mais un effort particulier a été fait pour en accroître encore l'utilité et pour faciliter les études approfondies : la bibliographie qui termine chaque subdivision a été substantiellement complétée et, dans les notes de bas de page, ont été ajoutées les références aux commentaires de la jurisprudence citée. Un index alphabétique très étendu établit les nécessaires liaisons entre les différentes subdivisions de l'ouvrage. Comme le texte du manuscrit a été clôturé le 1er mai 1989, il n'a pu être tenu compte de la nouvelle numérotation des articles établie dans la nouvelle loi communale, ni de la loi du 16 juin 1989 portant diverses réformes institutionnelles. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=216

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BA97/264	342.9 ALE	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

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