La Belgique pour débutants 2008 / Alain Gerlache

Titre : La Belgique pour débutants 2008 : Le labyrinthe belge : guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Gerlache, Auteur ; Alain Coenen, Collaborateur ; Marc Uyttendaele, Auteur ; J. Vande Lanotte, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2008 Importance : 308 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-170-0 Note générale : Table des matières. - Index des mots-clés. - Liste des illustrations. - En annexes : Texte de la Constitution belge et sites web utiles Langues : Français Catégories : Centre public d'action sociale Communauté Commune Constitution Droit public Etat fédéral Province Région Index. décimale : 342.28 Structure des Etats Résumé : Cet ouvrage vise à aider le lecteur à comprendre le fonctionnement de l'Etat belge. Pour le citoyen, les structures de l'Etat belge sont souvent compliquées et confuses. Toutefois, une connaissance élementaire de ces structures est indispensable. Non seulement pour le "citoyen", mais aussi pour le professeur, l'entrepreneur, le journaliste, bref pour le "professionnel" en général. Pensons aux différents niveaux de compétence et aux droits fondamentaux par rapport au gouvernement. Ce sont des témoins réputés et privilégiés qui se sont chargés de la tâche d'écrire une "Belgique pour débutants" claire et compréhensible : Alain Gerlache, Johan Vande Lanotte, Marc Uyttendaele, Siegfried Bracke et Geert Goedertier. Sur le plan didactique, Johan Vande Lanotte et Geert Goedertier ont acquis beaucoup d'expérience en enseignant cette matière aux étudiants des candidatures de la Faculté de Droit de Gand. Il va de soi que l'expérience de Johan Vande Lanotte comme politicien responsable a été de grande utilité. Alain Gerlache est le Sectétaire général de la Communauté des Télévisions Francophones. Auparavant, il a été le chef du service politique du journal télévisé de la RTBF, le porte-parole du Premier Ministre Guy Verhofstadt et le Directeur général de la Télévision à la RTBF. Il a donc l'habitude d'expliquer la chose politique qu'il connaît de l'intérieur et de l'extérieur. Marc Uyttendaele est avocat au barreau de Bruxelles et professeur à l'Université Libre de Bruxelles. Geert Goedertier est référendaire à la Cour constitutionnelle. Il est également assistant au département du droit public de l'université de Gand. Siegfried Bracke, journaliste de la VRT, connaît la matière à fond. De plus, il a expliqué et "traduit" autant de fois les développements institutionnels mouvementés au grand public que l'édition est devenue encore plus lisible grâce à sa contribution. Le livre comprend bon nombre de schémas, résumés et illustrations qui le rendent encore plus attrayant et intelligible. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=769

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La Commission communautaire française : une copie à revoir pour un état fédéral achevé ? / Renaud Witmeur 

Titre : La Commission communautaire française : une copie à revoir pour un état fédéral achevé ? : Analyse de l'article 138 de la Constitution et de ses conséquences sur les institutions de la Communauté française et de la Région de Bruxelles-Capitale Type de document : texte imprimé Auteurs : Renaud Witmeur, Auteur ; Marc Uyttendaele, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Collection "Les Inédits de droit public" num. 7 Importance : 111 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0614-4 Note générale : Table des matières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale (COCOF ) Droit public Institutions Institutions communautaires Institutions régionales Réforme de l'Etat Révision de la Constitution de 1988 Transfert de compétences vers la COCOF et la Région wallonne Index. décimale : 353.9 Administration indépendante d'un gouvernement central. Administration indépendante d'une région d'un pays Résumé : Les accords de la Saint-Michel ont profondément remodelé les institutions de la Belgique, en particulier du côté francophone du pays avec l'adoption de l'article 138 de la Constitution. Cet ouvrage analyse en profondeur le mécanisme institutionnel mis en place par l'article 138 de la Constitution, tant sur le plan de la logique fédérale que sur les conséquences qu'il entraîne pour la Commission communautaire française. Il examine, en outre, les nombreuses controverses suscitées par l'article 138 de la Constitution. L'ouvrage traite les sujets suivants : - Le statut de la Commission communautaire française à la suite de la réforme institutionnelle de 1989 - La transformation de la Communauté française et l'émergence de la Commission communautaire française - Analyse de l'article 138 de la Constitution - Les controverses suscitées par l'article 138 de la Constitution - Les matières concernées par le processus de transfert - Les nouvelles ressources - Le droit de tirage et la dotation - Problèmes divers En ligne : http://www.bruylant.be/st/fr/fiche.php?id=11336 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5164

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Constitution et régime linguistique en Belgique et au Canada / Luisa Domenichelli

Titre : Constitution et régime linguistique en Belgique et au Canada Type de document : texte imprimé Auteurs : Luisa Domenichelli, Auteur ; Marc Uyttendaele, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Collection : Collection "Les Inédits de droit public" Importance : 153 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2802-712511-0 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Belgique Canada Constitution Discrimination linguistique Droit constitutionnel - Constitution Groupes linguistiques Index. décimale : 342.725 Droits linguistiques. Langue nationale. Langue maternelle. Langues officielles et assimilées. Langages administratifs Résumé : Les systèmes institutionnels belge et canadien affrontent un problème similaire : la coexistence de communautés linguistiques distinctes au sein d'un même Etat. Les solutions élaborées dans les deux pays pour répondre à ce problème sont l'expression de politiques constitutionnelles radicalement différentes. Cette étude analyse en particulier les modalités de participation des groupes linguistiques à l'aménagement du régime linguistique. Ce qui diffère dans les deux Etats, en effet, ce n'est pas seulement "ce" que dit la Constitution à propos des langues, mais aussi "comment" la Constitution est arrivée à ce contenu. L'auteur présente la législation sur l'emploi des langues et l'évolution que son interprétation a connue (il s'agit en Belgique d'une des seules études récentes d'ensemble de cette problématique) et nous offre le point de vue d'un étranger dépourvu de parti pris dans les querelles linguistiques belges et canadiennes. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5875

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BA99/277	342.725 DOM	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Dictionnaire de la Sixième Réforme de l'Etat / Marc Uyttendaele

Titre : Dictionnaire de la Sixième Réforme de l'Etat Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Uyttendaele, Auteur ; Marc Verdussen, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier - Groupe Larcier Année de publication : 2015 Importance : 947 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7561-1 Note générale : Liste des verbos, Liste des auteurs, Abréviations principales Langues : Français Catégories : Autonomie Belgique Communautés et Régions Commune Constitution Démocratie Financement des Communautés et des Régions Gouvernement fédéral Politique Province Réforme de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale Index. décimale : 323 Politique intérieure. Droit belge Résumé : Le Dictionnaire de la Sixième Réforme de l’Etat est une réalisation conjointe Réforme de l’Etat du Centre de recherche sur l’Etat et la Constitution de l’Université catholique de Louvain (UCL) et du Centre de droit public de l’Université libre de Bruxelles (ULB). Répertoire de mots-clés, il entend rapporter et comprendre un événement politique et juridique majeur dans la construction du fédéralisme en Belgique : la Sixième Réforme de l’Etat. L’objectif est de procurer un commentaire précis et rigoureux des différents aspects, mais aussi des enjeux, de cette réforme. Les verbos qui composent cet ouvrage sont de deux types : les verbos thématiques et les verbos transversaux. Chaque verbo thématique traite d’un volet déterminé de la Sixième Réforme de l’Etat : les institutions, les compétences, les moyens, la collaboration, les garanties et les contrôles. Les verbos transversaux entendent, quant à eux, transcender les éléments de la Sixième Réforme de l’Etat pour tenter d’en dégager des enseignements plus généraux. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10948

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CEDS/2055	323 UYT	Livre	CEDS	Législation	Sorti jusqu'au 30/12/2019

A l'enseigne de la Belgique nouvelle / Marc Uyttendaele 

Titre : A l'enseigne de la Belgique nouvelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Uyttendaele, Auteur ; Hervé Hasquin ; Jean Stengers, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions de l'Université de Bruxelles Année de publication : 1989 Collection : Revue de l'Université de Bruxelles num. 3-4 Importance : 299 p ISBN/ISSN/EAN : 0770-0962 Note générale : Sommaire. - Bibliographie raisonnée. - Signatures Langues : Français Catégories : Belgique Fédéralisme Gouvernement fédéral Histoire politique Réforme de l'Etat Index. décimale : 323.17 Tendance nationaliste. Autonomie régionale Résumé : La Belgique, un accident de l'histoire ? / Jean Stengers. -- Quelle révolution en 1830 ? / Hervé Hasquin. -- Les Wallons, la Belgique et Bruxelles : une histoire de frustrations / Hervé Hasquin. -- Les nouvelles institutions bruxelloises / Philippe De Bruycker. -- Arbitres et arbitrages nationaux / Marc Uyttendaele. -- Les régions et les communautés, bancs d'essai de réformes nationales / Michel Leroy. -- Le droit éclaté des finances publiques / Philippe Quertainmont. -- La réforme de l'Etat : un malentendu ? / Herman De Croo. -- Le divorce belge : quelques aspects sociologiques de profonds malentendus / Nicole Delruelle-Vosswinkel. -- Les écrivains belges de langue française face à la crise nationale et l'Etat démocratique moderne / Roger Lallemand. -- Fédéralisme, unité monétaire et politiques contractuelles / Robert Tollet. -- L'idée de la Belgique : une nation par défaut / Marc Uyttendaele. En ligne : http://bib7.ulb.ac.be/uhtbin/cgisirsi/OJWkrYKx0g/S.HUMAINES/164760051/9 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2781

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Fédéralisme et relations internationales. Etude comparée de la pratique en Allemagne et en Belgique / Marc Uyttendaele 

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Les institutions de la Belgique / Marc Uyttendaele

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Institutions fondamentales de la Belgique / Marc Uyttendaele

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Précis de droit constitutionnel belge / Marc Uyttendaele

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Regards sur la démocratie locale en wallonie / Marc Uyttendaele 

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Regards sur un système institutionnel paradoxal / Marc Uyttendaele

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