Le Commerce électronique européen sur les rails ? / Montero, Etienne 

Titre : Le Commerce électronique européen sur les rails ? : Analyse et proposition de mise en oeuvre de la directive sur le commerce électronique Type de document : texte imprimé Auteurs : Montero, Etienne, Auteur ; Priscilla De Locht ; Alexandre Cruquenaire, Auteur ; Mireille Antoine, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 19 Importance : 439 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1510-8 Note générale : Table des matières. - En annexe : Avant-projet de loi sur certains aspects juridiques des services de la société de l'information. Langues : Français Catégories : Commerce électronique Contrat électronique Internet Pratiques du commerce Société de l'information Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : Le présent ouvrage vise à fournir un commentaire fouillé, article par article, de la directive européenne du 8 juin 2000, sur le commerce électronique. Il s'est agi, pour chacune des dispositions de la directive, d'en dégager le sens et la portée, en veillant à mettre en lumière les attentes précises du législateur européen. A cet effet, outre l'analyse exégétique du texte, nous avons exploité, de manière systématique, les abondants travaux préparatoires de la directive. Par ailleurs, nous avons tâché de cerner et d'exposer les enjeux du nouveau dispositif, de mesurer l'impact de ce dernier sur notre droit et de proposer des pistes et des solutions en vue de sa transposition en droit interne. Afin de favoriser l'établissement de liens entre les différentes questions étudiées, nous avons veillé à effectuer un maximum de renvois internes. Portant sur une directive particulièrement ambitieuse et composite, l'ouvrage est conçu avant tout comme un document de réflexion. Il représente une collection de commentaires, d'analyses, d'opinions... suceptibles de nourrir la discussion. Loin d'être une oeuvre achevée, il est destiné à ouvrir le débat entre tous les acteurs concernés. Dans le prolongement de l'étude, nous nous sommes attelés au travail légistique - délicat s'il en est -, en proposant un texte visant à transposer en notre droit la directive sur le commerce électronique. Ce texte figure en annexe. Pour saisir la portée des dispositions suggérées et les choix qui président à leur rédaction (transcription littérale ou non, éléments ajoutés par rapport au texte de la directive, articulations avec d'autres dispositions de droit interne...), le lecteur est invité à se reporter aux développements des différents chapitres de l'ouvrage. Néanmoins, pour sa commodité, nous avons pris soin d'annoter le projet de texte de loi, afin de préciser les points qui, selon nous, devraient être expliqués ou illustrés dans le commentaire article par article de la loi. En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2363

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Commerce électronique : de la théorie à la pratique / Marie Demoulin 

Titre : Commerce électronique : de la théorie à la pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Demoulin, Auteur ; Montero, Etienne, Auteur ; Didier Gobert, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2003 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 23 Importance : 201 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1766-9 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Archivage électronique Commerce électronique Contrat électronique Internet Pratiques du commerce Technologies de l'information et de la communication Télécommunications - Télématique Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : - La Facture électronique - L'Horodatage électronique - Le Recommandé électronique - L'Archivage électronique - Les Obstacles formels aux "contrats électroniques" En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2359

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Les Contrats de l'informatique & de l'internet / Montero, Etienne 

Titre : Les Contrats de l'informatique & de l'internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Montero, Etienne, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Répertoire notarial Importance : 271 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1723-9 Note générale : Table des matières. - Table alphabétique. - Zaakregister. - Table des décisions citées. - Bibliographie. - En annexes : textes légaux : liste des dispositions légales citées, liste chronologique des directives citées suivie de la loi (des lois) d'application et autres dispositions belges citées Langues : Français Catégories : Commerce électronique Contrat électronique Droit de l'informatique Droit des obligations en général Internet Obligations conventionnelles Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : Les développements de l’informatique et des réseaux affectent tous les secteurs de la société. Rares sont les opérations, activités et professions qui échappent à leur emprise. Le présent ouvrage décline les rapports entre l’informatique lato sensu et le droit contractuel. Tantôt l’informatique est objet de contrats, tels ceux relatifs aux fournitures et services informatiques, à l’accès aux réseaux, à la mise au point d’un site web … Tout en obéissant au droit commun des obligations et des contrats, ces conventions n’en présentent pas moins un particularisme de fait lié à la singularité de leur objet. Tantôt l’informatique est outil pour la conclusion de contrats. L’on vise les contrats conclus « par voie électronique », en particulier via l’internet, c’est-à-dire à distance et souvent par-dessus les frontières, dans un environnement électronique, ouvert, interactif et dématérialisé. Ce nouveau mode de contracter suscite naturellement des questions juridiques originales, sinon inédites. La première partie examine les aspects contractuels de l'informatisation à des fins internes. Sont traités successivement la formation, la qualification et le contenu des contrats de fournitures informatiques. Des contrats particuliers de l'informatique sont également présentés, tels que la maintenance et le outsourcing. La seconde partie s'intéresse à la communication électronique par le biais des réseaux. Après avoir planté le décor, en présentant les divers types de réseaux et services disponibles sur ceux-ci, il est donné un aperçu des règles de conflits de juridictions et de lois applicables aux situations transfrontières. Ensuite, sont analysés certains contrats conclus en amont de l’usage des réseaux, tels ceux relatifs à la création et à l’hébergement d’une base de données ou d’un site web, à la fourniture d’un accès à l’internet, etc. Enfin, l’attention se porte sur quelques questions juridiques posées par ce qu’il est convenu d’appeler le « commerce électronique » (soit la conclusion de contrats dans les environnements électroniques). À cet égard, l’exposé s’articule suivant les différentes étapes de la conclusion du contrat en ligne, présentées dans un ordre chronologique : la publicité en ligne, l’échange des consentements en ligne et la preuve des obligations nouées en ligne. La matière est arrêtée au 1er septembre 2004. En ligne : http://editions.larcier.com/titres?id=30862_1_0 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2388

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Droit des technologies de l'information / Montero, Etienne 

Titre : Droit des technologies de l'information : Regards prospectifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Montero, Etienne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Hugues Brulin, Auteur ; Marie-Hélène Boulanger, Auteur ; Mireille Antoine, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 16 Importance : 479 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1332-6 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Commerce électronique Droit de l'informatique Internet Protection de la vie privée Technologies de l'information et de la communication Télécommunications Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : L'ouvrage a été conçu sur le mode des "mélanges" pour célébrer les 20 ans du Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID). La publication de ces mélanges coïncide par aileurs, à peu près, avec les dix ans de la collection des cahiers du CRID. Pour célébrer un tel anniversaire, il a semblé naturel, pour commencer, de réunir les membres, les anciens, les amis du CRID : d'où l'idée du congrès des 8, 9 et 10 novembre 1999, qui rassemble à Namur des spécialistes venus des quatre coins du monde sur le thème "Vers un nouveau droit des technologies de l'information ?". Mais nous avons voulu aussi poser un jalon plus durable dans les mémoires. Comment y parvenir sinon en posant un jalon dans les rayons de nos bibliothèques ? Scripta manent... L'idée d'un ouvrage collectif s'est imposée. Le florilège ou l'anthologie est une tentation spontanée pour qui se tourne vers le passé. Nous avons préféré regarder vers l'avenir, à l'image de notre matière en évolution permanente. Le présent ouvrage est le reflet du lieu incomparable que constitue le Centre de Recherches Informatique et Droit. Les contributions rassemblées ici, de natures fort différentes, ont en commun qu'elles émanent toutes de personnes qui on travaillé ou travaillent actuellement, au sein du CRID, à titre de chercheurs ou de stagiaires. Il a été demandé de privilégier une réflexion prospective, mais une grande liberté a été laissée à chacun dans la conception de son étude. En ligne : http://www.fundp.ac.be/recherche/publications/page_view/39685/ Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2387

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Internet face au droit / Montero, Etienne 

Titre : Internet face au droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Montero, Etienne, Auteur ; Cécile de Terwangne, Auteur ; Marie-Hélène Boulanger, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia Année de publication : 1997 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 12 Importance : 254 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-257-4 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Code : communication Commerce électronique Criminalité Droit d'auteur Internet Protection de la vie privée Signature électronique Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : L'année 1996 restera, dans l'histoire des technologies, comme celle de l'explosion d'Internet, en Europe à tout le moins. Les médias se sont largement emparés de ce véritable phénomène de société, et l'ont popularisé auprès du grand public. Ce nouvel espace de communication sans frontière a d'abord suscité l'enthousiasme. Cependant, l'euphorie a rapidement cédé le pas à l'inquiétude. D'aucuns ont pris conscience que le réseau des réseaux peut véhiculer le meilleur comme le pire et qu'il ressemble, en définitive, plutôt à une juxtaposition de sentiers dangereux et de routes surchargées de trafic qu'aux véritables "autoroutes de l'information" annoncées pour demain. Dans ce contexte, où se mêlent étrangement l'espoir et la crainte, des voix se sont élevées, ça et là, pour stigmatiser le grande "vide juridique" auquel on se trouverait confronté : Internet est perçu comme un "espace virtuel", étranger au monde réel, et qui, de ce fait, échapperait à l'emprise des lois "terrestres"... Afin de prendre la mesure des problèmes et de faire le point sur les multiples interrogations suscitées par Internet, non seulement dans l'opinion publique mais aussi de la part des juristes et des opérateurs, le Centre de Recherches Informatique et Droit (C.R.I.D.) et les enseignants du DES en Droit et Gestion des Technologies de l'Information et de la Communication (D.G.T.I.C.) ont organisé, les 21 et 22 novembre 1996, un colloque sur le thème "Internet face au droit". Le présent ouvrage reproduit la plupart des contributions présentées lors de ces journées, qui ont rassemblé près de 200 personnes issues d'horizons divers (chercheurs universitaires, avocats, entreprises privées, administrations publiques, opérateurs...). En ligne : http://www.fundp.ac.be/recherche/publications/page_view/39684/ Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2394

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Internet sous le regard du droit / Henri Bartholomeeusen

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Les logiciels libres face au droit / Montero, Etienne 

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Rendez-vous avec la mort / Montero, Etienne

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La Responsabilité civile du fait des bases de données / Montero, Etienne

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