Le Contrat d'entreprise / Maurice-André Flamme

Titre : Le Contrat d'entreprise : Chronique de jurisprudence 1990-2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice-André Flamme, Auteur ; André Delvaux, Auteur ; Philippe Flamme, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2001 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux, ISSN 1370-5970 num. 29 Importance : 544 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0747-6 Note générale : Table des matières. - Bibliographie. - Index Langues : Français Catégories : Architecte Droit administratif Entrepreneur Ingénieur : métier Promoteur Index. décimale : 351.712 Travaux publics. Contrats avec des entrepreneurs Résumé : L'équipe des professeurs Flamme, renforcée par deux éminents spécialistes, André Delvaux et Frédéric Pottier, analyse dix années de jurisprudence sur le droit, combien prétorien, de la construction en particulier, du louage d'ouvrage en général. Si la pratique quotidienne offre de multiples exemples du contrat d'entreprise, le terrain de prédilection de ce type de contrat reste le secteur de la construction : les entrepreneurs, promoteurs, architectes, ingénieurs sont donc au centre de cette chronique. Qu'il s'agisse de la formation du contrat, de la promotion immobilière (loi Breyne), du devoir de conseil et de collaboration de toutes les parties, de la multiplication des intervenants à l'oeuvre de construction, de leurs rapports souvent difficiles - les sous-traitants en savent quelque chose ! -, de l'enregistrement des entrepreneurs, de l'appréhension délicate de la notion de forfait, du difficile partage des responsabilités et du rôle accru des experts, le contentieux est sans cesse croissant et poursuit...le cours tumultueux d'un fleuve guère tranquille. Comme dans leur précédente chronique (1975-1990), les auteurs ont adopté la même rigueur et le même souci d'éclairer les principes par la multiplication des cas concrets. Les références à la jurisprudence de nos pays voisins (France, Pays-Bas, Suisse) sont nombreuses. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=321

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA02/043	351.712 FLA	Livre	Bibliothèque Administrative	Jurisprudence	Exclu du prêt

Droit des marchés publics. Tome I. Phase de passation / Philippe Horemans ; André Delvaux

Titre : Droit des marchés publics. Tome I. Phase de passation : Recensement et commentaire des arrêts de cassation et des cours d'appel francophones (de 2000 à 2016) Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Horemans, Auteur ; André Delvaux, Préfacier, etc. Editeur : Anthémis (Limal) Année de publication : 2017 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Confédération Construction Importance : 362 p. Note générale : Sommaire. - Table des matières. - Relevé des décisions commentées (Tome I) Langues : Français Catégories : Droit administratif Jurisprudence Marché de fournitures Marché de services Marché de travaux Marchés publics Recours administratif Index. décimale : 351.712 Travaux publics. Contrats avec des entrepreneurs Résumé : En complément à l’analyse, article par article, de la réglementation même des marchés publics assurée par le Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics édité par la Confédération Construction, l’auteur propose ici une analyse comparative de la jurisprudence, contentieux par contentieux. Avec près de 600 décisions sélectionnées et analysées (principalement des cours d’appel francophones et de la Cour de cassation), l’auteur couvre la quasi-totalité des situations conflictuelles auxquelles peuvent être confrontés les pouvoirs adjudicateurs, les entrepreneurs, les fournisseurs et les prestataires de services. Ce premier tome est consacré aux conflits pouvant surgir durant la phase de passation. Le second tome est quant à lui dédié aux problèmes pouvant survenir durant la phase d’exécution. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13253

Est accompagné de

• Droit des marchés publics. Tome II. Phase d'exécution / Philippe Horemans ; André Delvaux

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA017/217	351.712 HOR D I	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Droit des marchés publics. Tome II. Phase d'exécution / Philippe Horemans ; André Delvaux

Accompagne Droit des marchés publics. Tome I. Phase de passation / Philippe Horemans ; André Delvaux Titre : Droit des marchés publics. Tome II. Phase d'exécution : Recensement et commentaire des arrêts de cassation et des cours d'appel francophones (de 2000 à 2016) Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Horemans, Auteur ; André Delvaux, Préfacier, etc. Editeur : Anthémis (Limal) Année de publication : 2017 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Confédération Construction Importance : 763 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0322-8 Note générale : Sommaire. - Table des matières. - Relevé des décisions commentées (Tome II) Langues : Français Catégories : Droit administratif Jurisprudence Marché de fournitures Marché de services Marché de travaux Marchés publics Recours administratif Index. décimale : 351.712 Travaux publics. Contrats avec des entrepreneurs Résumé : En complément à l’analyse, article par article, de la réglementation même des marchés publics assurée par le Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics édité par la Confédération Construction, l’auteur propose ici une analyse comparative de la jurisprudence, contentieux par contentieux. Avec près de 600 décisions sélectionnées et analysées (principalement des cours d’appel francophones et de la Cour de cassation), l’auteur couvre la quasi-totalité des situations conflictuelles auxquelles peuvent être confrontés les pouvoirs adjudicateurs, les entrepreneurs, les fournisseurs et les prestataires de services. Après un premier tome consacré aux conflits pouvant surgir durant la phase de passation, ce second tome est quant à lui dédié aux problèmes pouvant survenir durant la phase d’exécution. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13254

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA017/218	351.712 HOR D II	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

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