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Auteur Philippe Stellian |
La Législation électorale belge intégrale / Ann Cogghe
Titre : La Législation électorale belge intégrale Type de document : texte imprimé Auteurs : Ann Cogghe, Auteur ; Philippe Stellian, Auteur ; Piet Dhaenens, Auteur Editeur : Heule [Belgique] : Editions UGA Année de publication : 1994-... Importance : Ouvrage à feuillets mobiles (4 classeurs) Note générale : Contenu. - Table chronologique Langues : Français Catégories : Belgique
Code électoral
Droit de vote
Droit électoral - Elections
Elections européennes
Elections législatives
Elections provinciales et communales
Elections régionales
Législation électoraleIndex. décimale : 342.8 Droit électoral. Droit de vote. Systèmes électoraux Résumé : Cet ouvrage à feuillets mobiles contient sous forme de mises à jour toutes les dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation des élections en Belgique.
1A Code électoral
1B Commentaire code électoral
2A Code de l’élection du Parlement wallon
2B Commentaire code de l’élection du Parlement wallon
3A Elections provinciales et communales en Région wallonne
4A Elections communales dans la Région de Bruxelles-Capitale
3/4B Commentaire code électoral provincial – code électoral communal
5A Code de l’élection du Parlement européen
5B Commentaire élection du Parlement européen et des Parlements régionaux et communautaires
6A Code de l’élection du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale
6B Commentaire élection de Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et des membres bruxellois du Parlement flamand
7A Vote automatisé
8A Elections simultanées ou rapprochées pour les chambres législatives fédérales, le Parlement européen et les Parlements de région et de communauté
Tranches d'âges : + 18 ans Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8786 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA98/188 342.8 COG Livre Bibliothèque Administrative Ouvrages de références Exclu du prêt Manuel pratique des élections communales et provinciales / Philippe Stellian
Titre : Manuel pratique des élections communales et provinciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Stellian, Auteur ; Piet Dhaenens, Auteur Editeur : Heule [Belgique] : Editions UGA Année de publication : 2006 Importance : 355 p Note générale : Table des matières. - Abréviations Langues : Français Catégories : Collège communal
Commune
Contrôle des dépenses électorales
Corps électoral
Droit de vote
Droit électoral - Elections
Elections provinciales et communales
Gouverneur
Procédure électorale et vote
ProvinceIndex. décimale : 342.8 Droit électoral. Droit de vote. Systèmes électoraux Résumé : Commentaire sur les règles applicables à l'organisation des élections communales et provinciales. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6270 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA06/217 342.8 STE Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt