La Commune / Pascale Blondiau

Titre : La Commune Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Blondiau, Auteur ; Michèle Boverie, Auteur ; Sylvie Bollen, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2000 Importance : 299 p Note générale : Table des matières. - Index Langues : Français Catégories : Commune Droit communal Index. décimale : 352 Administration communale. Droit communal Résumé : Le souci permanent de l'Union des Villes et Communes de Wallonie est d'aider les autorités locales à remplir au mieux leurs missions au service des citoyens. Ce rôle de conseil, d'information et de formation, nous le remplissons, entre autres, par la publication d'ouvrages s'adressant aux divers acteurs communaux. C'est pourquoi, nous mettons à leur disposition une nouvelle édition, entièrement remaniée, de "La Commune", qui donne un aperçu global de la gestion communale : le fonctionnement de la commune, ses moyens, ses missions. L'ouvrage n'a ni la longueur, ni la complexité d'une oeuvre scientifique. Mais il a pour prétention d'être une présentation sérieuse, pratique et à la portée de chacun, de tout ce qu'un mandataire doit savoir. Plusieurs questions ne sont pas abordées dans cette brochure, ou sont seulement évoquées. En outre, la législation est perpétuellement en mouvement... et la vie communale rencontre continuellement des questions nouvelles... Aussi, l'Union des Villes et Communes de Wallonie, "syndicat" des pouvoirs locaux, propose aux gestionnaires communaux une information plus large par le biais de sa revue mensuelle le "Mouvement communal", ou encore par un large panel de livres spécialisés. Enfin, les réponses que les mandataires et les fonctionnaires communaux ne trouveront pas ici, ils les obtiendront auprès des membres de notre Service d'étude, qui ont rédigé l'ouvrage, et qui se tiennent à leur disposition. Pour le surplus, précisons que, en parralèle à la présente brochure, le lecteur consultera utilement la "Nouvelle loi communale référencée" (édition 2001), que le Service d'étude de notre association réédite à l'occasion de l'installation des nouveaux conseils communaux. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=387

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA00/293	352 BLO	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Création et gestion d'un site Internet communal / Pascale Blondiau

Titre : Création et gestion d'un site Internet communal : Guide juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Blondiau, Auteur ; Cécile de Terwangne, Auteur ; Vincent Tilman, Auteur Mention d'édition : Edité avec l'appui du Ministre des Affaires intérieures de la Région wallonne Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2000 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Importance : 165 p Note générale : Table des matières.- Glossaire.- En annexes : I. Création d'un site Web via un marché public de services. II. Maintenance du site Web de la commune. III. Charte de protection de la vie privée. IV. Propriété intellectuelle. A. Personnel sous statut B. Personnel sous contrat V. Clause limitative de responsabilité Langues : Français Catégories : Droits intellectuels Internet Propriété intellectuelle Protection de la vie privée Sécurité informatique Site internet Index. décimale : 347.77 Propriété intellectuelle. Droits intellectuels. Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc. Résumé : Ce guide appréhende l'ensemble des aspects juridiques liés au développement des sites Web communaux par les pouvoirs locaux. Les recommandations de ce guide sont générales et à adapter à chaque situation particulière. Les questions soulevées n'aboutissent pas toujours à des solutions claires. En effet, bon nombre de points n'ont pas encore reçu de réponses juridiques définitives. Tout au plus, pouvons-nous, dans ces cas-là, proposer des solutions pratiques qui nous semblent respecter au mieux le droit mais également les usages observés sur le réseau. Pour la facilité de compréhension, certains termes de nature technique font l'objet d'une définition reprise dans le glossaire. Ils ont été mis en évidence en caractère grisé. Par ailleurs, des sites Internet intéressants à consulter pour les sujets traités sont, le cas échéant, mentionnés, en note de bas de page. Enfin, des modèles de clauses types figurent en annexes. Ce guide s'adresse prioritairement aux mandataires et aux fonctionnaires communaux, chargés de créer et de mettre en oeuvre des sites Web communaux. Il est destiné à guider les pouvoirs locaux dans la réalisation et l'adaptation de leur site Internet. Il s'adresse également aux concepteurs techniques qui procèdent, à la demande des communes, à la création du site. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=908

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA09/126	347.7 BLO	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt
BA01/002	347.77 BLO	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

La Régie communale autonome / Pascale Blondiau

Titre : La Régie communale autonome Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Blondiau, Auteur ; Daniel Gheret ; D. Déom, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 1999 Importance : 181 p Note générale : Table des matières. - Index. - Les différents textes sont arrêtés à la date du 31 mars 1999 Langues : Français Catégories : Droit communal Régie communale autonome Index. décimale : 352 Administration communale. Droit communal Résumé : La loi du 28 mars 1995 et l'arrêté royal du 10 avril 1995 ont apporté une modification importante à la nouvelle loi communale en instituant la régie communale autonome (NLC, art. 263bis à 263novies). Pour étudier ce nouveau mode de gestion de l'intérêt communal, l'Union des Villes et Communes de Wallonie a mis sur pied un groupe de travail pluridisciplinaire composé d'élus locaux, de fonctionnaires communaux, de gestionnaires de régies ordinaires, de professeurs d'universités, de représentants du secteur bancaire et de la tutelle,... Les travaux prospectifs du groupe ont abouti à la rédaction d'un modèle de statuts de régie communale autonome que nous publions infra. Par ailleurs, le groupe a également émis toute une série de réflexions que nous livrons ici à la sagacité des lecteurs. Certaines de ces réflexions prennent la forme de contributions spécifiques. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=399

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA99/134	352 BLO	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

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