Le Comité de direction (Codir) : mode d'emploi / Brigitte Somers 

Titre : Le Comité de direction (Codir) : mode d'emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigitte Somers, Auteur ; Emmanuel Demaret, Auteur ; Michèle Boverie, Auteur ; Luigi Mendola, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Politeia Année de publication : 2013 Autre Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Importance : 115 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-509-01900-4 Note générale : Table des matières. - Biographie des auteurs. - En annexes : 1. Canevas de règlement d'ordre intérieur (charte de fonctionnement) d'un Codir communal. 2. Exemple de compte-rendu (CR) synthétique Langues : Français Catégories : Comité de direction (Codir) Directeur financier / Receveur communal Directeur financier / Receveur provincial Directeur général / Greffier provincial Directeur général / Secrétaire communal Fonction publique : droit public Grades légaux Pouvoirs locaux Index. décimale : 342.25 Pouvoirs locaux Résumé : Les décrets du 18 avril 2013 relatifs à la "réforme des grades légaux" proposent différents nouveaux outils aux pouvoirs locaux (communes, CPAS et provinces). Parmi ceux-ci, le Comité de direction apparaît comme une des pierres angulaires de la réforme. Outil de concertation, levier de management et instrument de transversalité, le Comité de direction est déjà pratiqué dans bon nombre de communes. Le présent ouvrage a pour but de présenter l'outil dans le contexte légal qui est le sien et de voir comment le mettre en place, pratiquement, au sein des autorités locales. L'ouvrage se veut également une mutualisation des enseignements issus des formations données au dernier trimestre 2013 par l'UVCW et BSB Management Consulting (atelier de sensibilisation au Comité de direction). Il contient également un canevas de règlement d'ordre intérieur du "Codir". Tranches d'âges : + 18 ans En ligne : http://www.politeia.be/article.aspx?a_id=LECOMI710X&langue=fr-be Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8861

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BA014/070	342.25 SOM C	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

La Commune / Pascale Blondiau

Titre : La Commune Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Blondiau, Auteur ; Michèle Boverie, Auteur ; Sylvie Bollen, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2000 Importance : 299 p Note générale : Table des matières. - Index Langues : Français Catégories : Commune Droit communal Index. décimale : 352 Administration communale. Droit communal Résumé : Le souci permanent de l'Union des Villes et Communes de Wallonie est d'aider les autorités locales à remplir au mieux leurs missions au service des citoyens. Ce rôle de conseil, d'information et de formation, nous le remplissons, entre autres, par la publication d'ouvrages s'adressant aux divers acteurs communaux. C'est pourquoi, nous mettons à leur disposition une nouvelle édition, entièrement remaniée, de "La Commune", qui donne un aperçu global de la gestion communale : le fonctionnement de la commune, ses moyens, ses missions. L'ouvrage n'a ni la longueur, ni la complexité d'une oeuvre scientifique. Mais il a pour prétention d'être une présentation sérieuse, pratique et à la portée de chacun, de tout ce qu'un mandataire doit savoir. Plusieurs questions ne sont pas abordées dans cette brochure, ou sont seulement évoquées. En outre, la législation est perpétuellement en mouvement... et la vie communale rencontre continuellement des questions nouvelles... Aussi, l'Union des Villes et Communes de Wallonie, "syndicat" des pouvoirs locaux, propose aux gestionnaires communaux une information plus large par le biais de sa revue mensuelle le "Mouvement communal", ou encore par un large panel de livres spécialisés. Enfin, les réponses que les mandataires et les fonctionnaires communaux ne trouveront pas ici, ils les obtiendront auprès des membres de notre Service d'étude, qui ont rédigé l'ouvrage, et qui se tiennent à leur disposition. Pour le surplus, précisons que, en parralèle à la présente brochure, le lecteur consultera utilement la "Nouvelle loi communale référencée" (édition 2001), que le Service d'étude de notre association réédite à l'occasion de l'installation des nouveaux conseils communaux. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=387

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BA00/293	352 BLO	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

La Commune. Edition 2015 / Michel L'Hoost

Titre : La Commune. Edition 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel L'Hoost, Auteur ; Michèle Boverie, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2014 Importance : 184 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-509-02163-2 Note générale : Pour en savoir plus, Bibliographie - Sources Langues : Français Catégories : Commune Droit communal Index. décimale : 352 Administration communale. Droit communal Résumé : Deux années se sont écoulées depuis la parution de la première édition de ce livre. À une époque où tout va si vite, autant dire : une éternité. Dans cet intervalle, beaucoup d’événements sont survenus, qui ont plus ou moins profondément affecté la vie communale : des règles comptables européennes plus contraignantes, la 6e réforme de l’État belge et son cortège de transferts (de compétences et de moyens financiers), certaines modifications décrétales ou réglementaires émanant du pouvoir wallon, impactant le fonctionnement, les missions et les moyens dévolus aux villes et communes de Wallonie (à titre exemplatif la réforme des grades légaux). Il était devenu nécessaire de tenir compte de ces évolutions touchant le 1er pouvoir de proximité, et de produire une mise à jour. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10077

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CEDS/1865	352 HOO	Livre	CEDS	Législation	Disponible

Les Communes et l'égouttage / Michèle Boverie

Titre : Les Communes et l'égouttage Type de document : texte imprimé Auteurs : Michèle Boverie, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 1995 Importance : 167 p Note générale : Table des matières. - Index. - En annexes : I. Exemple d'ordonnance de police administrative générale sur l'évacuation des eaux urbaines résiduaires au moyen de conduites souterraines (égouts). II. Exemples de règlements-taxes. III. Exemple de pacte de garantie, d'abandon de recours et de clause exigeant une attestation d'assurance. IV. Conditions sectorielles de fonctionnement des unités d'épuration individuelle. V. Conditions sectorielles d'émission des installations d'épuration individuelle Langues : Français Catégories : Commune Droit communal Egouttage Index. décimale : 352 Administration communale. Droit communal Résumé : Pendant des siècles, l'égout communal a eu pour mission essentielle d'assurer l'hygiène publique en rejetant les eaux usées des citoyens loin des centres urbains. Avec la transposition en droit wallon de la directive européenne 91/271/CEE relative au traitement des eaux urbaines résiduaires, l'égout occupe à présent la première place dans la chaîne écologique de l'épuration des eaux wallonnes. Relié à la station d'épuration collective via les collecteurs, il assume une nouvelle fonction : la protection de l'environnement. La présente brochure entend guider le municipaliste dans les dédales de la nouvelle réglementation sur l'égouttage issue de la transposition de la directive. On y traite également de diverses questions "classiques" telles l'entretien du réseau et des raccordements, les obligations du citoyen, le permis de bâtir, la responsabilité civile,... Depuis toujours, l'égouttage est de compétence communale. Il était donc normal que le titre premier soit entièrement consacré à la construction du réseau. On y parle des plans communaux généraux d'égouttage et de leur mode de subvention, des modes de financement des travaux, du permis de bâtir, des obligations de raccordement,... L'important n'étant pas de tout égoutter mais de bien assainir, une partie non négligeable du territoire wallon sera réservée à l'épuration individuelle. Le titre second de l'ouvrage est consacré à cette forme d'assainissement. Voulant dépasser le cadre strict de la nouvelle législation sur la collecte des eaux urbaines résiduaires, le titre III a pour objet la responsabilité civile des communes en cas de (dys)fonctionnement de leur réseau d'égouts : responsabilité en cas d'absence d'égouttage, responsabilité lors de la construction de la canalisation, responsabilité pour vice de l'égout, pour pollution causée par le réseau, etc. Enfin, des annexes offrent aux lecteurs différents exemples de réglementations communales sur la question. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=390

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BA98/054	352 BOV	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Le Permis d'environnement / Michèle Boverie

Titre : Le Permis d'environnement : Décret RGPE Type de document : texte imprimé Auteurs : Michèle Boverie, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 1999 Importance : 152 p Note générale : Table des matières. - Tableau de synthèse de l'ensemble des nouvelles dispositions. - Index Langues : Français Catégories : Amende administrative Droit de l'environnement Lutte antipollution Permis d'environnement Permis unique Protection de l'environnement Index. décimale : 351.77 Surveillance de la santé et de l'hygiène publiques. Contrôle sanitaire. Qualité de l'habitat Résumé : Le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement remplace une législation centenaire bien connue des pouvoirs locaux : celle contenue dans le règlement général sur la protection du travail (RGPT). Instituant un véritable règlement général sur la protection de l'environnement (RGPE), le présent décret constitue la transcription en droit wallon de la directive européenne 96/61/CEE relative à la prévention et la réduction des pollutions (directive "IPPC"). Cette directive traduit la volonté d'appréhender globalement les nuisances et pollutions générées par les installations à caractère industriel. L'approche intégrée souhaitée par l'Europe est, de fait, le trait marquant de la nouvelle législation. Le législateur a souhaité que le "permis" octroyé sur base du décret englobe non seulement la traditionnelle autorisation d'exploiter, mais aussi tout permis particulier en matière d'eau, d'air, de déchets ou encore de bruit. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2064

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BA99/330	351.77 BOV	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Le Programme stratégique transversal communal (PST) / Michèle Boverie 

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Le rôle des pouvoirs locaux dans la Déclaration de Politique régionale wallonne / Michèle Boverie in Mouvement communal, N° 891 (Octobre 2014) 

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