Les Institutions provinciales et communales de la Belgique / Eugène Bernimolin

Titre : Les Institutions provinciales et communales de la Belgique : Traité théorique et pratique de la législation provinciale et communale ainsi que des lois électorales qui s'y rattachent. Tome Ier Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Bernimolin, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1891 Importance : 549 p Note générale : Table générale des matières du tome Ier Langues : Français Catégories : Commune Droit communal Droit électoral - Elections Droit provincial Pouvoir local Province Index. décimale : 352 + 353 Communes + Provinces Résumé : On se propose dans ce livre d'exposer les principes du droit provincial et du droit communal, ainsi que l'organisation tout entière de la province et de la commune. Et comme les autorités provinciales et communales procèdent de l'élection, on y retrace, en outre, les principes du droit électoral, tant en ce qui concerne la composition du corps électoral que l'élection elle-même. La province et la commune, la commune surtout, ont, dans notre pays, brillé d'un vif éclat. Or, s'il est vrai que les institutions expriment les moeurs et les besoins d'un peuple, leur histoire est un enseignement qui montre ce qui lui a été utile et ce qui lui a manqué dans le passé, et par conséquent ce qu'il faut maintenir, modifier ou ajouter conformément au caractère propre et au développement de la nation. Nous remonterons donc à l'origine de ces institutions tant de fois séculaires, reliant ainsi le présent à l'oeuvre de nos ancêtres. Et comme la Constitution de 1831 est venue couronner les efforts courageux et persévérants des générations qui nous ont précédés, en remettant en honneur des traditions qui sont la gloire de la patrie, nous montrerons que les institutions provinciales et communales trouvent dans ce pacte solennel leur fondement durable. Nous établirons ensuite, dans une étude approfondie des lois des 30 mars et 30 avril 1836, telles qu'elles ont été modifiées jusque et y compris la loi du 30 décembre 1887, les autres garanties dont ces institutions locales sont entourées, les règles qui président au fonctionnement et à la compétence des pouvoirs locaux, à la procédure administrative, ainsi qu'à l'administration de la province et de la commune dans les différentes manifestations de leur existence politique : police, voirie, travaux publics, finances, gestion des affaires locales en général. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=401

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA99/243	353.2 BER	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Les Institutions provinciales et communales de la Belgique / Eugène Bernimolin

Titre : Les Institutions provinciales et communales de la Belgique : Traité théorique et pratique de la législation provinciale et communale ainsi que des lois électorales qui s'y rattachent. Tome II Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Bernimolin, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1892 Importance : 496 p Note générale : Table générale des matières du tome second. - Notes modificatives ou complémentaires. - Répertoire alphabétique et analytique des institutions provinciales et communales Langues : Français Catégories : Commune Droit communal Droit électoral - Elections Droit provincial Pouvoir local Province Index. décimale : 352 + 353 Communes + Provinces Résumé : On se propose dans ce livre d'exposer les principes du droit provincial et du droit communal, ainsi que l'organisation tout entière de la province et de la commune. Et comme les autorités provinciales et communales procèdent de l'élection, on y retrace, en outre, les principes du droit électoral, tant en ce qui concerne la composition du corps électoral que l'élection elle-même. La province et la commune, la commune surtout, ont, dans notre pays, brillé d'un vif éclat. Or, s'il est vrai que les institutions expriment les moeurs et les besoins d'un peuple, leur histoire est un enseignement qui montre ce qui lui a été utile et ce qui lui a manqué dans le passé, et par conséquent ce qu'il faut maintenir, modifier ou ajouter conformément au caractère propre et au développement de la nation. Nous remonterons donc à l'origine de ces institutions tant de fois séculaires, reliant ainsi le présent à l'oeuvre de nos ancêtres. Et comme la Constitution de 1831 est venue couronner les efforts courageux et persévérants des générations qui nous ont précédés, en remettant en honneur des traditions qui sont la gloire de la patrie, nous montrerons que les institutions provinciales et communales trouvent dans ce pacte solennel leur fondement durable. Nous établirons ensuite, dans une étude approfondie des lois des 30 mars et 30 avril 1836, telles qu'elles ont été modifiées jusque et y compris la loi du 30 décembre 1887, les autres garanties dont ces institutions locales sont entourées, les règles qui président au fonctionnement et à la compétence des pouvoirs locaux, à la procédure administrative, ainsi qu'à l'administration de la province et de la commune dans les différentes manifestations de leur existence politique : police, voirie, travaux publics, finances, gestion des affaires locales en général. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=402

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA99/244	352 + 353 BER	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

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