| Titre : | Les Obligations contractuelles |
| Type de document : | texte imprimé |
| Auteurs : | Xavier Dieux, Auteur ; Pierre Van Ommeslaghe, Auteur ; Jean-François Romain, Auteur |
| Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Editions du Jeune Barreau de Bruxelles |
| Année de publication : | 2000 |
| Importance : | 636 p |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-7-6409-8307-8 |
| Note générale : | Table des matières |
| Langues : | Français |
| Catégories : | Droit des obligations en général
Obligations contractuelles
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| Index. décimale : | 347.4 Obligations, responsabilités contractuelles. Engagements contractés. Contrats. Conventions |
| Résumé : | Ce livre contient les rapports qui ont été présentés lors du colloque que la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles a organisé les 30 novembre et 1er décembre 2000.
- Tendances générales du droit contemporain des obligations "réforme et contre-réforme"
- Le principe de la convention-loi (portée et limites) : réflexions au sujet d'un nouveau paradigme contractuel
- La simulation en droit des obligations
- Aspects de la représentation en matière contractuelle
- La mise en demeure en matière d'obligations contractuelles
- L'exécution en nature des obligations contractuelles
- La résolution pour inexécution des contrats synallagmatiques, sa mise en oeuvre et ses effets
- Aspects de la réparation du dommage en matière contractuelle
- L'exception d'inexécution et le droit de rétention
- Réflexions sur le régime des nullités et des inopposabilités |
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