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Auteur Xavier Dieux |
L'Euro et le droit / Henri-Paul Lemaître
Titre : L'Euro et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri-Paul Lemaître, Auteur ; Jules Stuyck, Auteur ; Xavier Dieux, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions du Jeune Barreau de Bruxelles Année de publication : 1998 Importance : 232 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-17-903000-2 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Euro
Finances publiques
Pays de l'Union européenne
Système monétaireIndex. décimale : 339.738 Unions monétaires Résumé : - Questions de droit des obligations en rapport avec l'avènement de la monnaie unique européenne
- L'Euro et le consommateur dans le marché intérieur
- L'Euro et le crédit
- Le passage du franc belge à l'Euro et l'entreprise industrielle et commerciale assujettie à l'impôt des sociétés
- Aspects fiscaux liés à l'introduction de l'Euro. Questions particulières
- L'Euro et le droit du travailPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=651 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA00/121 339.738 LEM Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Les Obligations contractuelles / Xavier Dieux
Titre : Les Obligations contractuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Dieux, Auteur ; Pierre Van Ommeslaghe, Auteur ; Jean-François Romain, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions du Jeune Barreau de Bruxelles Année de publication : 2000 Importance : 636 p ISBN/ISSN/EAN : 978-7-6409-8307-8 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Droit des obligations en général
Obligations contractuellesIndex. décimale : 347.4 Obligations, responsabilités contractuelles. Engagements contractés. Contrats. Conventions Résumé : Ce livre contient les rapports qui ont été présentés lors du colloque que la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles a organisé les 30 novembre et 1er décembre 2000.
- Tendances générales du droit contemporain des obligations "réforme et contre-réforme"
- Le principe de la convention-loi (portée et limites) : réflexions au sujet d'un nouveau paradigme contractuel
- La simulation en droit des obligations
- Aspects de la représentation en matière contractuelle
- La mise en demeure en matière d'obligations contractuelles
- L'exécution en nature des obligations contractuelles
- La résolution pour inexécution des contrats synallagmatiques, sa mise en oeuvre et ses effets
- Aspects de la réparation du dommage en matière contractuelle
- L'exception d'inexécution et le droit de rétention
- Réflexions sur le régime des nullités et des inopposabilitésPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1222 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA02/048 347.4 DIE Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt