| Titre : | Droit fiscal : Principes généraux et impôts sur les revenus |
| Type de document : | texte imprimé |
| Auteurs : | Marc Dassesse, Auteur ; Pascal Minne, Auteur |
| Editeur : | Bruxelles : Bruylant |
| Année de publication : | 2001 |
| Collection : | Précis de la Faculté de Droit - U.L.B. |
| Importance : | 1004 p |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-1390-6 |
| Note générale : | Table des matières. - En annexes : I. Déclaration à l'impôt des personnes physiques. II. Déclaration à l'impôt des sociétés. III. Circulaire "mécanismes particuliers". IV. Avis publié au Moniteur belge du 24 août 1991 |
| Langues : | Français |
| Catégories : | Droit fiscal
Droit fiscal international
Impôts sur les revenus
Opérations financières
Procédure fiscale
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| Index. décimale : | 336.2 Impôts. Taxes |
| Résumé : | Le droit fiscal est une matière complexe et extrêmement mouvante. Deux praticiens reconnus qui l'enseignent à l'U.L.B. (l'un à la Faculté de Droit et à l'Institut d'Etudes européennes, l'autre à l'école de Commerce Solvay), ont cependant réussi à en présenter une synhèse claire, didactique mais néanmoins complète.
Les auteurs guidés par leur expérience professionnelle respective (conseil fiscal interne, et précédemment avocat et juriste de banque d'une part; associé au sein d'une des principales firmes internationales de conseils fiscaux d'autre part), ont accordé une importance variable aux sujets traités. L'accent fut surtout mis sur l'impôt des sociétés (selon une approche basée sur le droit comptable), la fiscalité internationale et la procédure fiscale qui vient d'être réformée. Une attention particulière a également été accordée à la fiscalité des opérations financières et à l'incidence grandissante sur le droit fiscal belge des principes du droit européen et de la jurisprudence de la Cour de Justice.
L'ouvrage est divisé en 8 parties :
- introduction générale;
- la déclaration et son contrôle;
- l'enrôlement, le recouvrement et les recours;
- l'impôt des personnes physiques;
- l'impôt des sociétés;
- l'impôt des personnes morales;
- le droit fiscal international et européen;
- l'imposition des cadres et dirigeants d'entreprise.
L'ouvrage tient compte des modifications législatives jusqu'au 30 juin 2000.
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