Manuel des marchés publics / Alex Yerna 

Titre : Manuel des marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Alex Yerna, Auteur ; Didier Batselé, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2020 Collection : Collection "Initiations" Importance : 376 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1960-0 Note générale : Table des matières. - Annexes Langues : Français Catégories : Droit administratif Marché de fournitures Marché de services Marché de travaux Marchés publics Index. décimale : 351.712 Travaux publics. Contrats avec des entrepreneurs Résumé : Concentrer la matière des marchés publics en près de 350 pages, c’est a priori impensable, c’est, un peu, faire comme Merlin l’enchanteur, qui réduit tous ses livres et ses meubles pour les emporter dans son sac de voyage, sauf que, à la différence de Merlin, nous ne connaissons pas de formule magique et que la réglementation, touffue et complexe, ne se laisse pas enfermer aussi facilement que les objets de l’enchanteur. Il nous a fallu faire des choix, limiter des développements, s’astreindre à ne pas trop s’écarter de l’essentiel pour rester dans les limites fixées tout en offrant au lecteur un ouvrage complet, clair, et agréable à lire. Le Manuel a été construit avec l’objectif pédagogique de démythifier la matière et d’en ouvrir les portes tranquillement, sans difficulté. Il peut aussi être un moyen d’actualisation facile et rapide des fondamentaux. L’approche a été prioritairement didactique. Sont successivement abordés : • les principes généraux et les règles des marchés publics, y compris les exclusions, la présentation de toutes les procédures de passation – dont les marchés de faible montant –, la modulation des marchés, les techniques de finition et l’éthique ; • les étapes de la passation des marchés, y compris les obligations d’information et de motivation ; • l’exécution des marchés, y compris les obligations respectives de l’adjudicateur et de l’adjudicataire, les modifications du marché en cours d’exécution, les réceptions, les sanctions, etc. ; • les principaux recours. En ligne : https://www.larcier.com/fr/manuel-des-marches-publics-2020-9782807919600.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15227

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Les Marchés publics pas à pas. / Didier Batselé ; Alex Yerna 

Titre : Les Marchés publics pas à pas. : Méthode théorique et pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Batselé, Auteur ; Alex Yerna, Auteur Editeur : Anthémis (Limal) Année de publication : 2018 Importance : 758 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0394-5 Note générale : Table des matières. - Index des principales abréviations. - Légende des pictogrammes. - En annexes : A. Annexes à la loi "marchés publics". B. Législation et réglementation applicables. C. Le déroulement de la procédure de passation. D. Schéma d'exécution d'un marché public. E. Modification du marché. F. Révision du marché. G. Modes de réception des fournitures. - Bibliographie. - Index alphabétique Langues : Français Catégories : Droit administratif Marchés publics Index. décimale : 351.712 Travaux publics. Contrats avec des entrepreneurs Résumé : Depuis l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation le 30 juin 2017, l’acheteur public est, plus que jamais, confronté à des choix lorsqu’il est question d’intégrer des objectifs de développement durable dans les procédures de marchés publics, de regrouper les besoins mais aussi de diviser le marché en lots pour faciliter l’accès aux P.M.E., ou encore de prendre en compte les qualifications des membres du personnel des soumissionnaires au titre de la comparaison des offres. Accompagner le lecteur pas à pas, l’aider à franchir chaque étape de la procédure de passation, à prévenir les difficultés éventuelles de l’exécution, à tout prévoir… ou presque, tel est l’objectif de cet ouvrage. Construire un marché public, c’est créer, c’est une activité d’anticipation qui doit permettre aux parties, tant l’adjudicateur que l’adjudicataire, d’agir en connaissance de cause, dans le respect de l’équilibre contractuel, de la transparence, et de la légalité. À côté d’exposés théoriques incontournables, le lecteur trouvera dans les pages de cet ouvrage une méthode pratique et critique pour l’aider à arrêter les bonnes hypothèses, à faire les bons choix, à éviter les pièges contextuels et les erreurs, approximations et mauvaises surprises. En ligne : http://www.anthemis.be/index.php/les-marches-publics-pas-a-pas.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13949

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Réussir ses marchés publics / Didier Batselé 

Titre : Réussir ses marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Batselé, Auteur ; Alex Yerna, Auteur ; Quentin Mortier, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2015 Importance : 648 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6245-1 Note générale : Sommaire. - Index des principales abréviations - Cadre législatif et réglementaire utilisé. - En annexes : A. Annexes I et II à la loi "marchés public". B. Législation et réglementation applicables. C. Le Déroulement de la procédure d'attribution. D. Schéma d'exécution d'un marché public. E Modification du contrat-Ordres-Décomptes. F. Modes de réception des fournitures. - Bibliographie. - Index alphabétique Langues : Français Catégories : Conseil d'Etat Droit administratif Marchés publics Recours Index. décimale : 351.712 Travaux publics. Contrats avec des entrepreneurs Résumé : Les lois et arrêtés royaux relatifs aux marchés publics, en vigueur depuis le 1er juillet 2013, ont été substantiellement modifiés par divers textes législatifs et réglementaires en 2014. Par ailleurs, ces règles sont appelées à connaître d’autres changements en raison de la nécessaire transposition, dans les années à venir, de trois directives européennes adoptées le 26 février 2014. L’ouvrage fait le point sur les règles applicables aujourd’hui et établit d’ores et déjà des liens avec les perspectives à terme. La partie I expose les indispensables et les incontournables de la matière : définitions des marchés et des modes de passation, distinction des marchés selon leur objet, principes fondamentaux, règles de publicité, ... La partie II présente les différents modes de passation des marchés et les procédures d’attribution s’y rapportant. La double particularité de cette partie résulte de ce que 1° les différents modes de passation sont analysés, à l’inverse de ce qui se fait généralement, selon un ordre progressif inversé, qui commence par les procédures négociées, se poursuit par les procédures restreintes et les procédures ouvertes, pour se clôturer par le dialogue compétitif, et 2° les différentes étapes de la procédure d’attribution à suivre par le pouvoir adjudicateur sont décrites dans le détail pour chaque mode de passation. Ce choix pourrait surprendre. En réalité, il se justifie pleinement, compte tenu des hypothèses de procédures négociées auxquelles tout pouvoir adjudicateur peut recourir, ainsi que de leur étendue. La partie III se rapporte aux règles d’exécution des marchés, présentées dans l’ordre « logique » de leur survenance et représentées de façon synoptique. La partie IV développe des questions complémentaires aux précédentes, mais néanmoins importantes, telles l’éthique, l’agréation et la sous-traitance. Enfin, la partie V explore les obligations de motivation et d’information, ainsi que les recours. L’ensemble de l’ouvrage, actualisé au 1er janvier 2015, s’appuie sur nombre d’exemples puisés dans la réalité ou la jurisprudence et il renseigne des astuces pratiques, profitables dans les contextes retenus. Il contient les références jurisprudentielles utiles et renvoie aux réflexions doctrinales pertinentes. En ligne : http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/130527_2_0/reussir-ses-marches-pu [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10291

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