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Auteur Jacques Hansenne |
Les Biens. Précis. Tome I / Jacques Hansenne
Titre : Les Biens. Précis. Tome I Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège Année de publication : 1996 Importance : 627 p Note générale : Table des matières (cfr. tome II) Langues : Français Catégories : Biens Index. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage suivant est le fruit de l'enseignement dispensé à la Faculté de Droit de Liège par le Professeur Jacques Hansenne.
Les biens ? Mais c'est tout autant votre maison, votre véhicule automobile, que le droit que vous avez d'ocuper une maison en tant que locataire ou en tant qu'usufruitier, la créance de somme dont vous pouvez réclamer le paiement à un quelconque débiteur...
A la vérité, dans l'acception classique adoptée par l'unanimité des civilistes, les "Biens", c'est une notion qui recouvre une réalité juridique plus restreinte. Ce qui est visé par ce vocable, ce sont essentiellement :
- les différentes manières de classer les biens (entendus au sens large) : sont-ils meubles ? immeubles ? Appartenant à une personne de droit public, font-ils partie de leur domaine public ou de leur domaine privé ? Telle chose est-elle consomptible, fongible ? ...;
- l'étude de la propriété des choses et des droits réels dits principaux (usufruit, servitudes,...).
On a exclu les droits réels accessoires (les sûretés réelles), comme l'hypothèque, les privilèges...
En revanche, on a intégré au texte l'étude des articles 1er à 4 de la loi hypothécaire (transcription et mentions marginales) et l'examen de la théorie jurisprudentielle relative à la responsabilité pour troubles de voisinage.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=824 Est accompagné deExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/179 347.2 HAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Les Biens. Précis. Tome II / Jacques Hansenne
Titre : Les Biens. Précis. Tome II Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège Année de publication : 1996 Importance : pp. 628-1314 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Biens Index. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage suivant est le fruit de l'enseignement dispensé à la Faculté de Droit de Liège par le Professeur Jacques Hansenne.
Les biens ? Mais c'est tout autant votre maison, votre véhicule automobile, que le droit que vous avez d'ocuper une maison en tant que locataire ou en tant qu'usufruitier, la créance de somme dont vous pouvez réclamer le paiement à un quelconque débiteur...
A la vérité, dans l'acception classique adoptée par l'unanimité des civilistes, les "Biens", c'est une notion qui recouvre une réalité juridique plus restreinte. Ce qui est visé par ce vocable, ce sont essentiellement :
- les différentes manières de classer les biens (entendus au sens large) : sont-ils meubles ? immeubles ? Appartenant à une personne de droit public, font-ils partie de leur domaine public ou de leur domaine privé ? Telle chose est-elle consomptible, fongible ? ...;
- l'étude de la propriété des choses et des droits réels dits principaux (usufruit, servitudes,...).
On a exclu les droits réels accessoires (les sûretés réelles), comme l'hypothèque, les privilèges...
En revanche, on a intégré au texte l'étude des articles 1er à 4 de la loi hypothécaire (transcription et mentions marginales) et l'examen de la théorie jurisprudentielle relative à la responsabilité pour troubles de voisinage.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=825 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/180 347.2 HAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Les Servitudes en droit privé (1988-1998) / Jacques Hansenne
Titre : Les Servitudes en droit privé (1988-1998) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 1998 Collection : Synthèses de jurisprudence num. 1998/2.0 Importance : 69 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-324-3 Note générale : Table des matières. - Table alphabétique des mots-clés. - Table chronologique des décisions citées. - Bibliographie. Langues : Français Catégories : Code civil
Code rural
Droit civil
Droit privé
ServitudesIndex. décimale : 347.26 Aisances. Servitudes. Droits d'accès, de passage, etc. Résumé : - Chapitre Ier. Les servitudes du fait de l'homme
Section 1ère. Définition - Caractères généraux - Classifications
Section 2. Quelles servitudes du fait de l'homme est-il permis d'établir ?
Section 3. Modes d'établissement des servitudes du fait de l'homme
Section 4. Droits et devoirs du propriétaire du fonds dominant
Section 5. Droits et devoirs du propriétaire du fonds servant
Section 6. Modes d'extinction des servitudes du fait de l'homme
Section 7. Actions en justice - Compétence - Procédure
- Chapitre II. Les servitudes légales de droit privé
Section 1ère. Généralités
Section 2. Servitude légale grevant les fonds inférieurs et forçant les propriétaires desdits fonds à recueillir les eaux naturelles provenant des fonds supérieurs
Section 3. Restriction à la propriété des sources
Section 4. Charges établies par le Code rural
Section 5. Distances à observer pour les fossés, les haies vives et plantations à faire près du fonds du voisin
Section 6. Distances à observer pour l'ouverture de jours et de vues
Section 7. Servitude de passage au profit des fonds enclavés
Section 8. De la distance et des ouvrages intermédiaires requis pour certaines constructions (art. 674 C. civ.)
Section 9. De l'égout des toits
Section 10. Du bornagePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1163 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA99/007 347.26 HAN Livre Bibliothèque Administrative Jurisprudence Exclu du prêt