Les Biens. Précis. Tome I / Jacques Hansenne

Titre : Les Biens. Précis. Tome I Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège Année de publication : 1996 Importance : 627 p Note générale : Table des matières (cfr. tome II) Langues : Français Catégories : Biens Index. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage suivant est le fruit de l'enseignement dispensé à la Faculté de Droit de Liège par le Professeur Jacques Hansenne. Les biens ? Mais c'est tout autant votre maison, votre véhicule automobile, que le droit que vous avez d'ocuper une maison en tant que locataire ou en tant qu'usufruitier, la créance de somme dont vous pouvez réclamer le paiement à un quelconque débiteur... A la vérité, dans l'acception classique adoptée par l'unanimité des civilistes, les "Biens", c'est une notion qui recouvre une réalité juridique plus restreinte. Ce qui est visé par ce vocable, ce sont essentiellement : - les différentes manières de classer les biens (entendus au sens large) : sont-ils meubles ? immeubles ? Appartenant à une personne de droit public, font-ils partie de leur domaine public ou de leur domaine privé ? Telle chose est-elle consomptible, fongible ? ...; - l'étude de la propriété des choses et des droits réels dits principaux (usufruit, servitudes,...). On a exclu les droits réels accessoires (les sûretés réelles), comme l'hypothèque, les privilèges... En revanche, on a intégré au texte l'étude des articles 1er à 4 de la loi hypothécaire (transcription et mentions marginales) et l'examen de la théorie jurisprudentielle relative à la responsabilité pour troubles de voisinage. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=824

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• Les Biens. Précis. Tome II / Jacques Hansenne

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BA96/179	347.2 HAN	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Les Biens. Précis. Tome II / Jacques Hansenne

Accompagne Les Biens. Précis. Tome I / Jacques Hansenne Titre : Les Biens. Précis. Tome II Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège Année de publication : 1996 Importance : pp. 628-1314 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Biens Index. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage suivant est le fruit de l'enseignement dispensé à la Faculté de Droit de Liège par le Professeur Jacques Hansenne. Les biens ? Mais c'est tout autant votre maison, votre véhicule automobile, que le droit que vous avez d'ocuper une maison en tant que locataire ou en tant qu'usufruitier, la créance de somme dont vous pouvez réclamer le paiement à un quelconque débiteur... A la vérité, dans l'acception classique adoptée par l'unanimité des civilistes, les "Biens", c'est une notion qui recouvre une réalité juridique plus restreinte. Ce qui est visé par ce vocable, ce sont essentiellement : - les différentes manières de classer les biens (entendus au sens large) : sont-ils meubles ? immeubles ? Appartenant à une personne de droit public, font-ils partie de leur domaine public ou de leur domaine privé ? Telle chose est-elle consomptible, fongible ? ...; - l'étude de la propriété des choses et des droits réels dits principaux (usufruit, servitudes,...). On a exclu les droits réels accessoires (les sûretés réelles), comme l'hypothèque, les privilèges... En revanche, on a intégré au texte l'étude des articles 1er à 4 de la loi hypothécaire (transcription et mentions marginales) et l'examen de la théorie jurisprudentielle relative à la responsabilité pour troubles de voisinage. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=825

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BA96/180	347.2 HAN	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Les Servitudes en droit privé (1988-1998) / Jacques Hansenne

Titre : Les Servitudes en droit privé (1988-1998) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 1998 Collection : Synthèses de jurisprudence num. 1998/2.0 Importance : 69 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-324-3 Note générale : Table des matières. - Table alphabétique des mots-clés. - Table chronologique des décisions citées. - Bibliographie. Langues : Français Catégories : Code civil Code rural Droit civil Droit privé Servitudes Index. décimale : 347.26 Aisances. Servitudes. Droits d'accès, de passage, etc. Résumé : - Chapitre Ier. Les servitudes du fait de l'homme Section 1ère. Définition - Caractères généraux - Classifications Section 2. Quelles servitudes du fait de l'homme est-il permis d'établir ? Section 3. Modes d'établissement des servitudes du fait de l'homme Section 4. Droits et devoirs du propriétaire du fonds dominant Section 5. Droits et devoirs du propriétaire du fonds servant Section 6. Modes d'extinction des servitudes du fait de l'homme Section 7. Actions en justice - Compétence - Procédure - Chapitre II. Les servitudes légales de droit privé Section 1ère. Généralités Section 2. Servitude légale grevant les fonds inférieurs et forçant les propriétaires desdits fonds à recueillir les eaux naturelles provenant des fonds supérieurs Section 3. Restriction à la propriété des sources Section 4. Charges établies par le Code rural Section 5. Distances à observer pour les fossés, les haies vives et plantations à faire près du fonds du voisin Section 6. Distances à observer pour l'ouverture de jours et de vues Section 7. Servitude de passage au profit des fonds enclavés Section 8. De la distance et des ouvrages intermédiaires requis pour certaines constructions (art. 674 C. civ.) Section 9. De l'égout des toits Section 10. Du bornage Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1163

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