2021-3 - L'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants (Bulletin de Etudes pratiques de droit social, 2021-3 [01/07/2021]) / Charles-Eric Clesse

[n° ou bulletin]  est un bulletin de Etudes pratiques de droit social Titre : 2021-3 - L'assujettissement à la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur Année de publication : 2021 Importance : 599 p Langues : Français Permalink : ./index.php?lvl=bulletin_display&id=6926 [n° ou bulletin]

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La Prévention des risques psychosociaux au travail depuis la réforme de 2014 : aspects juridiques et pratiques / Sandra Billy 

Titre : La Prévention des risques psychosociaux au travail depuis la réforme de 2014 : aspects juridiques et pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Sandra Billy, Auteur ; Jean-Philippe Cordier, Auteur ; Paul Brasseur, Auteur ; Charles-Eric Clesse, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2016 Collection : Etudes pratiques de droit social num. 2016/1 Importance : 384 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-8714-0 Note générale : Table des matières. - Bibliographie. - Index Langues : Français Catégories : Bien-être des travailleurs Droit social Epuisement professionnel Harcèlement moral Harcèlement sexuel Prévention de la violence Prévention et règlement des conflits Risques psychosociaux Stress Index. décimale : 331.4 Conditions de travail. Ambiance de travail. Lieu de travail. Sécurité et hygiène du travail. Accidents de travail Résumé : Harcèlement, violence, conflits, stress, burn-out,… les risques psychosociaux au travail envahissent la sphère professionnelle, affectent le fonctionnement des entreprises et peuvent détruire les individus. Ils occasionnent des coûts directs et indirects considérables pour les entreprises, les travailleurs et la collectivité. Depuis 2002, un cadre légal et réglementaire a été mis en place afin d’enrayer ce phénomène. Ce dispositif a été revu en 2007, puis en 2014. La dernière réforme définit les risques psychosociaux et oblige les employeurs à les prévenir de manière rigoureuse, le plus tôt possible. C’est parfois toute l’organisation du travail qui doit être repensée. Le rôle des acteurs de la prévention (conseillers en prévention, personnes de confiance, médecins du travail, C.P.P.T….) est renforcé et de nouvelles procédures doivent être mises en place pour les travailleurs. Sandra Billy, Paul Brasseur et Jean-Philippe Cordier suivent et pratiquent cette matière depuis des années. Ils entendent partager leur expérience et apporter des solutions concrètes aux questions souvent complexes qui se posent sur le terrain. En ligne : http://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/56/La-pr-vention-des-risques- [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11772

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BA016/141	331.4 BIL P	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Travailleurs détachés et mis à disposition / Charles-Eric Clesse 

Titre : Travailleurs détachés et mis à disposition : Droits belge, européen et international Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Eric Clesse, Auteur ; Marc Morsa, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier - Groupe Larcier Année de publication : 2015 Collection : Droit social Importance : 457 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7364-8 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations utilisées dans l'ouvrage. - En annexe : zones transfrontalières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Détachement des travailleurs en Belgique Disponibilité : fonction publique Droit du travail : droit social Travailleur Index. décimale : 349.3 Droit social Résumé : La mondialisation, l’internationalisation du marché du travail et l’aide apportée aux travailleurs peu qualifiés par les différents pouvoirs de l’État sont des facteurs amplificateurs du phénomène de détachement et de mise à disposition de travailleurs auprès d’utilisateurs. Le présent ouvrage analyse cette situation juridique à trois niveaux : national, européen et international. L’état du droit belge est caractérisé par une interdiction de principe de la mise de travailleurs à disposition d’utilisateurs. Mais, de nombreux régimes dérogatoires, parfois peu connus, permettent d’échapper à cet interdit. Au niveau européen, la Directive 96/71 édicte les règles d’ordre public qu’il convient de respecter pour le détachement d’un travailleur. Enfin, au niveau international, la Belgique a conclu plusieurs conventions bilatérales relatives à la sécurité sociale. Quels sont les principes de ces différentes règles de droit ? Quelles sont leurs implications en droit du travail de la sécurité sociale et en droit fiscal ? Quelles sont les sanctions, civiles, administratives ou pénales édictées par chacune ? Quelles sont les démarches à effectuer pour se conformer à ces réglementations ? Autant de questions que se pose le praticien de cette matière et que le présent ouvrage aborde. En ligne : http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/132109_2_0/travailleurs-detaches- [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10866

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BA015/146	349.3 CLE T	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

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