| Titre : | Les Maladies professionnelles |
| Type de document : | texte imprimé |
| Auteurs : | Pol Delooz, Auteur ; Philippe Gosseries, Préfacier, etc. ; Damien Kreit, Auteur |
| Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier - Groupe Larcier |
| Année de publication : | 2015 |
| Collection : | Droit social |
| Importance : | 564 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-7355-6 |
| Note générale : | Table des matières. - Liste des abréviations et sigles utilisés. - En annexes : I. Tableau synoptique des matières traitées et des articles des lois coordonnées (secteur privé) de la loi du 3 juillet 1967 (secteur public). II. Textes des lois et des principaux arrêtés royaux d'exécution. III. Liste européenne des maladies professionnelles. IV. Liste chronologique des arrêts de la Cour de cassation, de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de justice des Communautés européennes en matière de maladies professionnelles, cités dans l'ouvrage. V. Table des arrêts de cassation les plus significatifs en la matière - liste et sommaires précédant le texte de ces arrêts en extraits (Annexes V.A. et V.B.). - Bibliographie |
| Langues : | Français |
| Catégories : | Absentéisme
Accident du travail
Dispositif de réinsertion
Droit du travail : droit social
Maladie professionnelle
Médecine du travail
Prévention des maladies
Risque professionnel
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| Index. décimale : | 349.3 Droit social |
| Résumé : | Le présent ouvrage examine l’ensemble de la matière et entend également faire le point sur les récentes évolutions législatives relatives aux maladies professionnelles dans les secteurs privé et public (y compris le fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante). Le praticien y trouvera toutes les réponses de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence à ses questions.
De nombreux sujets donnent, en effet, lieu à contestation, appréciation et amélioration. Un tableau synoptique des sujets traités, tous les textes de loi, la liste des maladies professionnelles, un relevé des arrêts des hautes juridictions, les sommaires et extraits des arrêts de cassation les plus significatifs et une bibliographie complète viendront optimiser la lecture de l’ouvrage. |
| En ligne : | http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/132108_2_0/les-maladies-professio [...] |
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