| Titre : | Les Contrats de produits dérivés : Aspects juridiques |
| Type de document : | texte imprimé |
| Auteurs : | Gilles Nejman, Auteur |
| Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier |
| Année de publication : | 1999 |
| Autre Editeur : | Bruxelles [Belgique] : De Boeck |
| Collection : | Les Dossiers du Journal des Tribunaux, ISSN 1370-5970 num. 21 |
| Importance : | 191 p |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-0492-5 |
| Note générale : | Table des matières. - Bibliographie sommaire. - Index. - En annexes : 1. La cession-rétrocession et le prêt de titres. 2. (Multicurrency - Cross Border) ISDA Master Agreement. 3. Modèle de Schedule ISDA. 4. Modèle de Confirmation ISDA |
| Langues : | Français |
| Catégories : | Contrats
Droit civil
Produits dérivés
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| Index. décimale : | 347.440 Types de contrats |
| Résumé : | Qu'ils se nomment swaps, futures, caps ou collars, les produits dérivés sont des actifs financiers à hauts risques qui font régulièrement la une de l'actualité, notamment lorsqu'ils provoquent des pertes importantes dans le chef d'une société voire d'une institution publique.
Il n'existait, jusqu'à la parution de ce dossier, que peu d'analyses juridiques du cadre contractuel des produits dérivés. Or, les techniques contractuelles jouent un rôle fondamental dans la prévention des risques inhérents à ce type de produits.
Se fondant sur une approche fouillée de droit comparé, ce nouveau Dossier du Journal des Tribunaux décrit le cadre juridique des contrats de produits dérivés, principalement ceux traités sur les marchés de gré à gré ou "over the counter" et accessoirement, à titre comparatif, celui applicable aux contrats conclus sur les marchés réglementés.
Nourri de son expérience en droit financier, l'auteur nous offre une vue globale et synthétique de la matière et tente de répondre aux questions que suscite la pratique de ces contrats. |
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