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Auteur O. Caprasse |
Droit civil. Droit judiciaire / Ch. Biquet-Mathieu
Titre : Droit civil. Droit judiciaire : Edition 2013-2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Biquet-Mathieu, Auteur ; Georges de Leval, Auteur ; O. Caprasse, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2013 Collection : Les Codes La Charte num. 1A Importance : 1208 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-323-0 Note générale : Mots-clés. - Table des matières. - Table chronologique Langues : Français Catégories : Code civil
Code judiciaire
Droit civil
Droit judiciaire privéIndex. décimale : 347 Droit civil Résumé : I. DROIT CIVIL
- CODE CIVIL
LIVRE PREMIER : Des personnes
DEUXIEME LIVRE : Des biens et des différentes modifications de la propriété
TROISIEME LIVRE : Des différentes manières dont on acquiert le propriété
II. Droit judiciaire
- CODE JUDICIAIRE
PREMIERE PARTIE : Principes généraux
DEUXIEME PARTIE : L'organisation judiciaire
LIVRE PREMIER : Organes du pouvoir judiciaire
DEUXIEME LIVRE : Des fonctions judiciaires
TROISIEME LIVRE : Du barreau
TROISIEME LIVRE BIS : De l'aide juridique de première et de deuxième ligne
QUATRIEME LIVRE : Des huissiers de justice
TROISIEME PARTIE : De la compétence
QUATRIEME PARTIE : De la procédure civile
DEUXIEME LIVRE : L'instance
TROISIEME LIVRE : Des voies de recours
QUATRIEME LIVRE : Procédures particulières
CINQUIEME PARTIE : Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes
SIXIEME PARTIE : L'arbitrage
SEPTIEME PARTIE : La médiation
ANNEXE AU CODE JUDICIAIRE
Limites territoriales et siège des cours et tribunaux
DISPOSITIONS TRANSITOIRESPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4801 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA013/153 347 BIQ Livre Bibliothèque Administrative Ouvrages de références Exclu du prêt Droit économique et commercial. Droit international privé / Ch. Biquet-Mathieu
Titre : Droit économique et commercial. Droit international privé : Edition 2013-2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Biquet-Mathieu, Auteur ; O. Caprasse, Auteur ; Georges de Leval, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2013 Collection : Les Codes La Charte num. 1 B Importance : 1152 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-327-8 Note générale : Mots-clés. - Table des matières. - Table chronologique Langues : Français Catégories : Droit commercial
Droit commercial, économique et financier
Droit international privéIndex. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : I. DROIT ECONOMIQUE ET COMMERCIAL
- Code de commerce
- Code des sociétés
- Code de droit économique
- Lois spéciales
II. DROIT INTERNATIONAL PRIVE
- Code de droit international privé
- Compétence et coopération judiciaire
- Droit familial
- Obligations
- Successions
- Vente internationalePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4802 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA013/155 347.7 BIQ Livre Bibliothèque Administrative Ouvrages de références Exclu du prêt Droit judiciaire / Georges de Leval
Titre : Droit judiciaire : Tome 2. Manuel de procédure civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges de Leval, Auteur ; Hakim Boularbah, Auteur ; O. Caprasse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2015 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 1526 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7344-0 Note générale : Liste des abréviations. - Table des matières. - Bibliographie.- Index alphabétique Langues : Français Catégories : Arbitrage et avis obligatoire d'un tiers
Code judiciaire
Droit judiciaire privé
Médiation
Procédure civile
Règlement collectif de dettes
Saisie conservatoire
Saisies et voies d'exécution : code judiciaireIndex. décimale : 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires Résumé : Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une œuvre collective.
Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation.
À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l’accès à la justice, l’office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun – l’instance ; l’introduction et l’instruction de la demande sur requête unilatérale ; les mesures d’instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes ; la médiation et l’arbitrage.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12294 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA017/082 347.9 LEV D Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt