Droit civil. Droit judiciaire / Ch. Biquet-Mathieu

Titre : Droit civil. Droit judiciaire : Edition 2013-2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Biquet-Mathieu, Auteur ; Georges de Leval, Auteur ; O. Caprasse, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2013 Collection : Les Codes La Charte num. 1A Importance : 1208 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-323-0 Note générale : Mots-clés. - Table des matières. - Table chronologique Langues : Français Catégories : Code civil Code judiciaire Droit civil Droit judiciaire privé Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : I. DROIT CIVIL - CODE CIVIL LIVRE PREMIER : Des personnes DEUXIEME LIVRE : Des biens et des différentes modifications de la propriété TROISIEME LIVRE : Des différentes manières dont on acquiert le propriété II. Droit judiciaire - CODE JUDICIAIRE PREMIERE PARTIE : Principes généraux DEUXIEME PARTIE : L'organisation judiciaire LIVRE PREMIER : Organes du pouvoir judiciaire DEUXIEME LIVRE : Des fonctions judiciaires TROISIEME LIVRE : Du barreau TROISIEME LIVRE BIS : De l'aide juridique de première et de deuxième ligne QUATRIEME LIVRE : Des huissiers de justice TROISIEME PARTIE : De la compétence QUATRIEME PARTIE : De la procédure civile DEUXIEME LIVRE : L'instance TROISIEME LIVRE : Des voies de recours QUATRIEME LIVRE : Procédures particulières CINQUIEME PARTIE : Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes SIXIEME PARTIE : L'arbitrage SEPTIEME PARTIE : La médiation ANNEXE AU CODE JUDICIAIRE Limites territoriales et siège des cours et tribunaux DISPOSITIONS TRANSITOIRES Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4801

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Droit économique et commercial. Droit international privé / Ch. Biquet-Mathieu

Titre : Droit économique et commercial. Droit international privé : Edition 2013-2014 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ch. Biquet-Mathieu, Auteur ; O. Caprasse, Auteur ; Georges de Leval, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 2013 Collection : Les Codes La Charte num. 1 B Importance : 1152 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-327-8 Note générale : Mots-clés. - Table des matières. - Table chronologique Langues : Français Catégories : Droit commercial Droit commercial, économique et financier Droit international privé Index. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : I. DROIT ECONOMIQUE ET COMMERCIAL - Code de commerce - Code des sociétés - Code de droit économique - Lois spéciales II. DROIT INTERNATIONAL PRIVE - Code de droit international privé - Compétence et coopération judiciaire - Droit familial - Obligations - Successions - Vente internationale Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4802

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Droit judiciaire / Georges de Leval

Titre : Droit judiciaire : Tome 2. Manuel de procédure civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges de Leval, Auteur ; Hakim Boularbah, Auteur ; O. Caprasse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2015 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 1526 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7344-0 Note générale : Liste des abréviations. - Table des matières. - Bibliographie.- Index alphabétique Langues : Français Catégories : Arbitrage et avis obligatoire d'un tiers Code judiciaire Droit judiciaire privé Médiation Procédure civile Règlement collectif de dettes Saisie conservatoire Saisies et voies d'exécution : code judiciaire Index. décimale : 347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires Résumé : Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une œuvre collective. Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation. À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l’accès à la justice, l’office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun – l’instance ; l’introduction et l’instruction de la demande sur requête unilatérale ; les mesures d’instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes ; la médiation et l’arbitrage. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12294

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