Brève histoire du néo-libéralisme / David Harvey

Titre : Brève histoire du néo-libéralisme Type de document : texte imprimé Auteurs : David Harvey, Auteur Editeur : Paris [France] : Les prairies ordinaires Année de publication : 2014 Collection : Penser/Croiser Importance : 314 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35096-088-3 Note générale : Notes Langues : Français Catégories : Concurrence Libéralisme politique Richesse Sociétés Système financier Système fiscal Index. décimale : 30 Sciences humaines (généralité) Résumé : Brève histoire du néolibéralisme retrace un processus de redistribution des richesses, une “accumulation par dépossession”. La financiarisation, l’extension de la concurrence, les privatisations et les politiques fiscales des États redirigent les richesses du bas vers le haut de la hiérarchie sociale. Les néolibéraux se moquent de l’enrichissement collectif. Ils lui préfèrent celui de quelques-uns, dont ils font partie. Plaider en faveur d’un “socialisme libéral” n’a aucun sens. Le néolibéralisme n’est pas une pensée du bien commun. Et pourtant, c’est de cette conception de l’action publique que nous sommes aujourd’hui à la fois héritiers et prisonniers. Le néolibéralisme s’est transformé en institutions. Ces dernières ont produit des dispositifs d’intervention publique, construits sur la durée, qui façonnent des manières d’agir et de penser. À commencer par cette quasi-règle de nos sociétés contemporaines, selon laquelle le marché serait le meilleur outil de satisfaction des besoins humains. Formulée de la sorte, la proposition étonne peut-être. Elle est pourtant le principal pilier de l’édifice. Celui que David Harvey nous invite, en priorité, à abattre. Note de contenu : Traduit de l'anglais par Antony Burlaud, Alexandre Feron, Victor Gysembergh, Marion Leclair et Gildas Tilliette Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10021

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Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL / Denis Dufour ; Larisa Ciufu ; Michel Davagle 

Titre : Le Code des associations (et des sociétés) et les ASBL Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Dufour, Auteur ; Larisa Ciufu, Auteur ; Michel Davagle, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Edipro Année de publication : 2019 Collection : Les Dossiers d'ASBL Actualités num. 20 Importance : 276 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-389-6 Note générale : Table des matières. - En annexe : Extrait du CSA relatif au contrôle légal des comptes annuels "version association" Langues : Français Catégories : Association sans but lucratif Associations et fondations Gestion de l'entreprise Sociétés Index. décimale : 347.471 Sociétés civiles, privées. Sociétés. Associations. Compagnies privées Résumé : La revue « Les Dossiers d'ASBL Actualités - Non-Marchand/Economie Sociale » s'adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, que celles-ci aient adopté la forme d'une ASBL, d'une société coopérative, d'une société à finalité sociale, d'une association de fait… Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller. Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions. Ce vingtième numéro est consacré au Code des associations (et des sociétés) et les ASBL : Avant-propos (Denis Dufour), Les ASBL, AISBL & fondations - Définitions et champ d’application au Code des sociétés et associations (CSA) (Philippe T’Kint), La responsabilité civile des administrateurs d’ASBL (Michel Davagle), Les comptes annuels des ASBL après l’entrée en vigueur du Code des sociétés et associations (Jean Pierre Vincke), Le rapport de gestion, le rapport du commissaire et autres missions de contrôle dans les ASBL (Fernand Maillard), Les ASBL sous l’empire du Code des sociétés et des associations : aspects fiscaux (Sabine Garroy & Xavier Gérard), Le nouveau régime des conflits d’intérêts pour les ASBL et les fondations dans le CSA (Larisa Ciufu), Le droit transitoire (Denis Dufour). Il s’adresse à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l’administration des entreprises des secteurs non marchand et de l’économie sociale, que celles-ci aient adopté la forme d’une ASBL, d’une mutualité, d’une société coopérative, d’une société à finalité sociale, d’une association de fait. En ligne : https://www.edipro.eu/fr/non-marchand/407-le-code-des-associations-et-des-societ [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14736

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Le Droit des sociétés / Benoit Cartuyvels

Titre : Le Droit des sociétés : Aspects pratiques et conseils des notaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoit Cartuyvels, Auteur ; M. Coipel, Auteur ; H. Michel, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Collection : Collection du Conseil francophone de la Fédération royale des notaires de Belgique num. 7 Importance : 496 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1258-9 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Droit commercial, économique et financier Sociétés Index. décimale : 347.72 Sociétés commerciales Résumé : Comment choisir parmi les différentes formes de sociétés composant le paysage des personnes morales ? Quels critères suivre ? Comment apprécier avec un certain recul les évolutions de ces dernières années ? Comment rédiger les statuts des sociétés de la manière la plus éclairée possible sur certains points précis (objet, droit de vote...) ? Comment résoudre certaines difficultés pratiques de la vie des sociétés (opposition d'intérêt, cession de parts, organisation des assemblées générales, difficultés de droit transitoire) ? Autant de questions auxquelles le présent ouvrage propose des réponses. Suite aux nombreuses réformes qu'a connues le droit des sociétés ces dernières années, le Conseil francophone de la Fédération Royale des Notaires de Belgique a souhaité s'abstraire de la fièvre ayant entouré l'étude de chaque nouvelle législation et réaborder avec un certain recul des questions classiques du droit des sociétés pour la pratique notariale. Cet ouvrage a donc pour ambition d'aider le praticien à améliorer le conseil qu'il peut donner lors de la constitution d'une société, dans le choix de celle-ci et dans le choix de clauses statutaires appropriées. Il fait également le point sur certaines questions pratiques rencontrées lors d'actes posés par les sociétés. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1653

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Droit des sociétés : les lois des 7 et 13 avril 1995 / Centre d'Etudes Jean Renauld (Louvain-la-Neuve)

Titre : Droit des sociétés : les lois des 7 et 13 avril 1995 Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre d'Etudes Jean Renauld (Louvain-la-Neuve), Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Louvain-la-Neuve [Belgique] : Academia-Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Collection Droit des sociétés Sous-collection : Documents num. 6 Importance : 374 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0649-6 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Droit commercial, économique et financier Sociétés Index. décimale : 347.72 Sociétés commerciales Résumé : Avant de se dissoudre, le Parlement a voté, les 7 et 13 avril 1995, deux lois modifiant, une fois de plus, les lois coordonnées sur les sociétés commerciales. La loi du 7 avril 1995 permet, à l'instar de ce qui avait déjà été fait de longue date à l'étranger, la dématérialisation des actions et des obligations émises par une société anonyme. La loi du 13 avril 1995 apparaît essentiellement, quant à elle, comme une loi de réparation. Elle a aussi la prétention de trancher des débats d'école et comporte des bouleversements qui auraient mérité des réflexions plus approfondies. Au-delà des doléances et des critiques que méritent assurément de nombreuses dispositions nouvelles, il s'impose, en tout cas, de procéder à l'analyse des lois des 7 et 13 avril 1995 avec toute l'objectivité requise afin de leur donner, dans toute la mesure du possible, la portée la plus juste et la plus utile aux intérêts en cause. Fidèle à la mission qu'il s'est impartie, le Centre d'Etudes Jean Renauld entend y apporter sa pleine et entière collaboration. La journée d'études du 29 septembre 1995, qui bénéficie de la présidence de Monsieur J.L. Duplat, président de la Commission bancaire et financière, et les rapports présentés à cette occasion en portent témoignage. Ils portent successivement sur la notion de société; la société et son capital; la société et ses associés; la société et son fonctionnement; la société et sa restructuration; la société coopérative et les sociétés à finalité sociale et le droit transitoire. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1654

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Droit des sociétés / M. Coipel

Titre : Droit des sociétés : Les Sociétés privées à responsabilité limitée Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Coipel, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1997 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Répertoire notarial Importance : 383 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2804-403691-0 Note générale : Table des matières. - Table alphabétique. - Table des décisions citées. - Bibliographie. - En annexes : textes légaux : Code de commerce. Langues : Français Catégories : Société privée à responsabilité limitée Sociétés Index. décimale : 347.724 Sociétés privées à responsabilité limitée Résumé : La refonte, par le Professeur Coipel, du traité paru en 1993 porte tout d'abord sur les importantes modifications du droit des sociétés et de la S.P.R.L. introduites par la loi du 13 avril 1995, entrée en vigueur le 1er juillet 1996. Ces modifications font l'objet d'un commentaire approfondi, axé sur la S.P.R.L., alors que de nombreuses études relatives à la nouvelle loi privilégent la S.A. Ces développements concernent principalement : le nouveau régime d'acquisition de la personnalité morale et l'abandon corrélatif de la théorie des cadres légaux obligatoires; les sociétés à finalité sociale et l'adoption de cette variante par une S.P.R.L.; les nouvelles possibilités offertes par la reprise ou la cession forcées des parts et leur régime juridique; la réparation de nombreux oublis de la loi du 18 juillet 1991 en ce qui touche notamment les parts sans droit de vote ou la suspension du droit de vote; la réglementation revue et corrigée du conflit d'intérêts, désormais défini comme une opposition d'intérêts de nature patrimoniale; le nouveau régime des convention de vote; la dissolution judiciaire des sociétés qui ne sont plus actives; l'élargissement des possibilités de limitation du droit de vote; les règles nouvelles à popos de l'obligation de nommer un commissaire, de l'exigence d'un rapport de gestion ou encore du mécanisme de la liquidation. L'auteur a profité de cette refonte pour revoir systématiquement l'ensemble du traité afin de le mettre à jour au regard de l'évolution législative (hors droit des sociétés proprement dit), doctrinale et jurisprudentielle et dans le but d'améliorer le commentaire de diverses questions. A cette occasion de nombreux numéros ont été complétés, remaniés ou réécrits. C'est, par exemple, le cas pour les développements relatifs à la responsabilité des fondateurs pour capital manifestement insuffisant, à la clause léonine, à la cessation de fonction du ou des gérants, à la réduction du capital, à la détermination du bénéfice distribuable, à la prime d'émission, à la théorie des éléments essentiels, aux clauses de dissolution, etc. La présente édition constitue donc une version actualisée et profondément rénovée du traité paru en 1993. La matière du présent ouvrage est arrêtée au 1er mai 1997. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1673

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L'Environnement juridique de la petite et moyenne entreprise : perspectives comparatives / Michel Doucet 

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Le Guide pratique du conseil d'administration et de l'assemblée générale / Sophie Watillon

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Lois sur les sociétés / Guy Horsmans

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Le Nouveau code des sociétés / Centre d'Etudes Jean Renauld (Louvain-la-Neuve)

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Le Nouveau code des sociétés / Patrick Saerens

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Le Nouveau droit des ASBL et des fondations / Centre d'Etudes Jean Renauld (Louvain-la-Neuve)

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Le Nouveau droit du concordat et de la faillite / Eric Cusas

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La Protection de l'actionnaire minoritaire en droit belge / Jean-François Goffin

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