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![]() Droit de l'Union EuropéenneSynonyme(s)Droit communautaire |
L'ABC du droit de l'Union européenne / Klaus-Dieter Borchardt
Titre : L'ABC du droit de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Klaus-Dieter Borchardt, Auteur Editeur : Luxembourg [Grand Duché du Luxembourg] : Office des publications officielles de l'Union européenne Année de publication : 2010 Importance : 139 p ISBN/ISSN/EAN : 978-92-78-40527-4 Note générale : Annexe Langues : Français Catégories : Droit de l'Union Européenne
Droit national
EuropeIndex. décimale : 341 Droit international Résumé : Le 1er décembre 2009, le traité de Lisbonne, ratifié par l’ensemble des vingt-sept États membres de l’Union Européenne, est entré en vigueur, introduisant des modifications dans le droit et les institutions de l’Europe.
L’ABC du droit de l’Union européenne de Klaus-Dieter borchardt, en faisant état des origines de la construction européenne et de son évolution en tant qu’ordre juridique, s’impose comme ouvrage de référence essentiel sur le sujet.
L’auteur y brosse un portrait de ce qui constitue l’Union européenne, de ses grands principes et de l’ordre juridique qui la sous-tend, sans oublier de situer cet ordre par rapport au droit national des États membres.
Un ouvrage destiné au citoyen européen non spécialisé en matière juridique et désireux de comprendre les implications du droit européen dans sa vie quotidienne.Niveau d'enseignement : Secondaire général Forme d'enseignement : Ordinaire Finalité d'enseignement : Général - Transition Degré d'enseignement : 3e degré - E. secondaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2437 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CRP 602 341 BOR Livre Bibliothèque CRP Secondaire - Histoire Exclu du prêt CEDS/571 341 BOR Livre CEDS Europe Disponible Les Directives européennes et le droit belge / Pascal Gilliaux
Titre : Les Directives européennes et le droit belge Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Gilliaux, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1997 Collection : Collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B. num. 28 Importance : 208 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1010-3 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Conseil d'Etat
Directive européenne
Droit de l'Union EuropéenneIndex. décimale : 34 (4-672 CEE) Droit européen Résumé : Cet ouvrage est la version remaniée du rapport belge sur "les directives européennes en droit interne" rédigé à l'occasion du XVe colloque du "Comité permanent des colloques entre les Conseils d'Etat et les Juridictions administratives suprêmes de l'Union Européenne" qui s'est réuni à Bruxelles les 22, 23 et 24 avril 1996.
Ceci explique l'attention réservée à la jurisprudence du Conseil d'Etat de Belgique. C'est aussi pourquoi le texte comprend quelques précisions qui apparaîtront sans doute superflues au lecteur averti, mais qu'il est opportun de maintenir pour le cas où cet ouvrage serait parcouru par quiconque serait moins au fait du droit belge.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4517 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA99/085 34 (4-672 CEE) GIL Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : Droit de la communauté européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Joe Verhoeven, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1996 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain Importance : 448 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0216-7 Note générale : Table des matières. - Ouvrages généraux. - Table de jurisprudence. - Table des traités. - Index Langues : Français Catégories : Commission européenne
Conseil européen
Droit de l'Union Européenne
Europe
Institutions européennes
Parlement européen
Pays de l'Union européenneIndex. décimale : 341 (4-672 CEE) Droit international. Union européenne Résumé : L’ouvrage s’attache principalement au droit communautaire institutionnel. À ce titre, il analyse non seulement les différentes institutions et organes de la Communauté mais aussi, et surtout, le système normatif qui fait l’originalité de l’ordre juridique communautaire. Il ne manque cependant pas de retracer le cadre général de l’entreprise communautaire et de rappeler à cette occasion les traits fondamentaux du droit matériel de la Communauté.
L'ouvrage intéressera tous les praticiens du droit (avocats, magistrats, juristes d'entreprise,...) auxquels il procurera d'indispensables informations sur les règles de la Communauté, tout en facilitant la compréhension, point toujours aisée, de celles-ci.
Le "Droit de la Communauté européenne" rapporte les règles en vigueur au sein de celle-ci au 1er janvier 1996.En ligne : http://books.google.com/books?id=hsgY5z66Y20C&printsec=frontcover&hl=fr#v=onepag [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4526 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/075 341 (4-672 CEE) VER Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit européen des télécommunications / Paul Nihoul
Titre : Droit européen des télécommunications : L'organisation des marchés Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Nihoul, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1999 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Création Information Communication num. 6 Importance : 384 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0534-2 Note générale : Table des matières. - Abréviations. - Bibliographie sélective. - Index alphabétique. - En annexes : Tableaux des principaux documents officiels : liste, dénomination et adresse électronique Langues : Français Catégories : Droit de l'Union Européenne
Droit de la concurrence
Télécommunication
Télécommunications - TélématiqueIndex. décimale : 347.83 (4-672 CEE) Droit des télécommunications. Union européenne Résumé : Les télécommunications jouent un rôle essentiel dans notre société de l'information. C'est dire l'importance des règles qui les concernent. Ces normes ont été profondément modifiées avec l'introduction de la concurrence sur ces marchés le 1er janvier 1998. L'auteur analyse ici systématiquement les règles introduites par cette réforme.
Pourquoi privilégier la dimension européenne ? La réforme a été entreprise par les autorités communautaires. Dans la plupart des cas, les instances nationales ont retranscrit les dispositions européennes. Ces dernières conservent d'ailleurs le statut de règles supérieures. Elles servent de référence pour résoudre les difficultés. En cas de mauvaise transposition, les règles nationales doivent être écartées et la responsabilité des autorités nationales peut être engagée.
La réforme concerne les télécommunications, mais elle ne peut leur être limitée. Le modèle élaboré par les autorités européennes est destiné à être étendu à d'autres secteurs. Au sein de ces derniers figurent d'autres services publics (gaz, électricité, poste, ... ). De façon générale, l'ensemble des activités économiques sont concernées, dans la mesure où le modèle définit une approche spécifiquement européenne aux défis que lance l'économie à l'aube du XXIème siècle.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4527 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA00/005 347.83 (4-672 CEE) NIH Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Droit institutionnel de l'union européenne / Olivier De Schutter
Titre : Droit institutionnel de l'union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier De Schutter, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Paul Nihoul, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier Année de publication : 2011 Collection : Europe(s) Importance : 781 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3979-8 Note générale : Liste des abréviations courantes, Bibliographie élémentaire, Index alphabétique Langues : Français Catégories : Banque Centrale Européenne (BCE)
Commission européenne
Compétence d'annulation
Conseil de l'Europe
Cour de justice des Communautés Européennes
Droit de l'Union Européenne
Histoire
Institutions européennes
OCDE (organisation de coopération et de développement)
OTAN
Parlement européen
Recours
Traité sur l'union européenne : 1992Index. décimale : 34 (4-672 CEE) Droit européen Résumé : Cet ouvrage a pour objet l’étude du droit institutionnel de l’Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu’elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif).
L’accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l’équilibre institutionnel d’un système juridique plurinational en voie d’édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l’auteur a veillé à situer l’intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d’évolution, en particulier celles ouvertes par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009.
À l’étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l’Union et des fondements de son ordre juridique, s’ajoute l’analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice de l’Union européenne et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l’action des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l’ordre juridique de l’Union.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10652 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/955 34 (4-672 CEE) SCH Livre CEDS Droit et justice Disponible Logique de marché et marché public en droit communautaire / Ann-Lawrence Durviaux
PermalinkLes Marchés publics dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes (1995 à 2000) / Ann-Lawrence Durviaux
PermalinkLes Marchés publics européens et belges / Philippe Flamme
PermalinkPrincipes généraux du droit et de droit communautaire / Rébecca-Emmanuèla Papadopoulou
PermalinkRecueil des constitutions européennes / Francis Delpérée
PermalinkRéformes et mutations de l'Union européenne / Constantin A. Stéphanou
PermalinkTraite et le Trafic des êtres humains. Rapport annuel 2012 / Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme
PermalinkL'Union européenne et les droits fondamentaux / Stéphane Leclerc
PermalinkL'Union européenne. Introduction à l'étude de l'ordre juridique et des institutions communautaires / Louis le Hardÿ de Beaulieu
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