Les Institutions provinciales et communales de la Belgique / Eugène Bernimolin

Titre : Les Institutions provinciales et communales de la Belgique : Traité théorique et pratique de la législation provinciale et communale ainsi que des lois électorales qui s'y rattachent. Tome Ier Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Bernimolin, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1891 Importance : 549 p Note générale : Table générale des matières du tome Ier Langues : Français Catégories : Commune Droit communal Droit électoral - Elections Droit provincial Pouvoir local Province Index. décimale : 352 + 353 Communes + Provinces Résumé : On se propose dans ce livre d'exposer les principes du droit provincial et du droit communal, ainsi que l'organisation tout entière de la province et de la commune. Et comme les autorités provinciales et communales procèdent de l'élection, on y retrace, en outre, les principes du droit électoral, tant en ce qui concerne la composition du corps électoral que l'élection elle-même. La province et la commune, la commune surtout, ont, dans notre pays, brillé d'un vif éclat. Or, s'il est vrai que les institutions expriment les moeurs et les besoins d'un peuple, leur histoire est un enseignement qui montre ce qui lui a été utile et ce qui lui a manqué dans le passé, et par conséquent ce qu'il faut maintenir, modifier ou ajouter conformément au caractère propre et au développement de la nation. Nous remonterons donc à l'origine de ces institutions tant de fois séculaires, reliant ainsi le présent à l'oeuvre de nos ancêtres. Et comme la Constitution de 1831 est venue couronner les efforts courageux et persévérants des générations qui nous ont précédés, en remettant en honneur des traditions qui sont la gloire de la patrie, nous montrerons que les institutions provinciales et communales trouvent dans ce pacte solennel leur fondement durable. Nous établirons ensuite, dans une étude approfondie des lois des 30 mars et 30 avril 1836, telles qu'elles ont été modifiées jusque et y compris la loi du 30 décembre 1887, les autres garanties dont ces institutions locales sont entourées, les règles qui président au fonctionnement et à la compétence des pouvoirs locaux, à la procédure administrative, ainsi qu'à l'administration de la province et de la commune dans les différentes manifestations de leur existence politique : police, voirie, travaux publics, finances, gestion des affaires locales en général. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=401

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Les Institutions provinciales et communales de la Belgique / Eugène Bernimolin

Titre : Les Institutions provinciales et communales de la Belgique : Traité théorique et pratique de la législation provinciale et communale ainsi que des lois électorales qui s'y rattachent. Tome II Type de document : texte imprimé Auteurs : Eugène Bernimolin, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1892 Importance : 496 p Note générale : Table générale des matières du tome second. - Notes modificatives ou complémentaires. - Répertoire alphabétique et analytique des institutions provinciales et communales Langues : Français Catégories : Commune Droit communal Droit électoral - Elections Droit provincial Pouvoir local Province Index. décimale : 352 + 353 Communes + Provinces Résumé : On se propose dans ce livre d'exposer les principes du droit provincial et du droit communal, ainsi que l'organisation tout entière de la province et de la commune. Et comme les autorités provinciales et communales procèdent de l'élection, on y retrace, en outre, les principes du droit électoral, tant en ce qui concerne la composition du corps électoral que l'élection elle-même. La province et la commune, la commune surtout, ont, dans notre pays, brillé d'un vif éclat. Or, s'il est vrai que les institutions expriment les moeurs et les besoins d'un peuple, leur histoire est un enseignement qui montre ce qui lui a été utile et ce qui lui a manqué dans le passé, et par conséquent ce qu'il faut maintenir, modifier ou ajouter conformément au caractère propre et au développement de la nation. Nous remonterons donc à l'origine de ces institutions tant de fois séculaires, reliant ainsi le présent à l'oeuvre de nos ancêtres. Et comme la Constitution de 1831 est venue couronner les efforts courageux et persévérants des générations qui nous ont précédés, en remettant en honneur des traditions qui sont la gloire de la patrie, nous montrerons que les institutions provinciales et communales trouvent dans ce pacte solennel leur fondement durable. Nous établirons ensuite, dans une étude approfondie des lois des 30 mars et 30 avril 1836, telles qu'elles ont été modifiées jusque et y compris la loi du 30 décembre 1887, les autres garanties dont ces institutions locales sont entourées, les règles qui président au fonctionnement et à la compétence des pouvoirs locaux, à la procédure administrative, ainsi qu'à l'administration de la province et de la commune dans les différentes manifestations de leur existence politique : police, voirie, travaux publics, finances, gestion des affaires locales en général. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=402

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La Procédure devant la députation permanente exerçant ses compétences juridictionnelles / Christian Lambotte

Titre : La Procédure devant la députation permanente exerçant ses compétences juridictionnelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Lambotte, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Nemesis Année de publication : 1987 Collection : Droit et justice num. 5 Importance : 168 p Note générale : Table des matières. - Index des abréviations. - Index alphabétique. - En annexes : loi du 6 juillet 1987 modifiant certaines dispositions de la loi provinciale et arrêté royal du 17 septembre 1987 relatif à la procédure devant la députation permanente dans les cas où elle exerce une mission juridictionnelle Langues : Français Catégories : Députation permanente Droit provincial Province Index. décimale : 353.2 Gouvernement provincial. Provinces Résumé : La loi du 6 juillet 1987 et l'arrêté de procédure sont un premier pas. Tout n'est pas réglé. C'est l'expérience et la pratique des textes nouveaux, comme aussi la jurisprudence de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat qui donneront leur vie à l'article 104bis (nouveau) de la loi provinciale et à l'arrêté de procédure. Sans doute faudra-t-il à l'avenir préciser quelques points et combler quelques lacunes; peut-être harmoniser davantage les textes existants. Les députations permanentes devront prendre de nouvelles habitudes; leur tâche, déjà si importante quand elles exercent une fonction juridictionnelle, sera alourdie. Les députations permanentes des provinces les plus populeuses rsiquent la surcharge. Les lignes qui précèdent ne sont qu'une première approche des problèmes de la procédure. Il serait enfin souhaitable que les décisions des juridictions permanentes qui statuent sur des questions de principe ou qui sont les premières de leur espèce reçoivent une publicité certaine qui aiderait l'administré et le praticien. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=407

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La Province / Michel Collinge

Titre : La Province Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Collinge, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : CRISP Année de publication : 2006 Collection : Dossiers du CRISP num. 66 Importance : 90 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87075-096-4 Note générale : Table des matières. - Notes. - Glossaire Langues : Français Catégories : Collège provincial Conseil provincial Droit provincial Gouverneur Institution politique Pouvoir local Province Index. décimale : 353.2 Gouvernement provincial. Provinces Résumé : A la naissance de la Belgique, neuf provinces constituent les échelons intermédiaires entre le pouvoir central et les communes. Elles sont chargées d'appliquer des décisions prises par le pouvoir central. Mais elles doivent aussi défendre l'intérêt provincial, en usant de leur autonomie. Cette double nature de la province explique qu'elle a difficilement trouvé sa place dans la Belgique fédéralisée. Certains ont même mis son existence en cause. En 2001, l'organisation des provinces a été régionalisée. La Région wallonne a entrepris une réforme de l'institution provinciale, concrétisée dans deux décrets. Ce Dossier expose l'évolution de la province, dan son double rôle de pouvoir autonome et subordonné. Il détaille la composition, le fonctionnement et les missions des institutions réformées par le législateur wallon : le conseil provincial, le collège provincial et le gouverneur. Il explique les relations de la province avec les différents pouvoirs, du fédéral aux communes. La spécificité de la situation bruxelloise est aussi évoquée, ainsi que les différents modes de participation citoyenne qui sont mis en place au niveau provincial. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=406

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Province 2001 / Philippe Hugé

Titre : Province 2001 : Pro vincere Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Hugé, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Association des Provinces Belges asbl Année de publication : 1989 Importance : 243 p Note générale : Table des matières. - En annexes : 1. La décentralisation : choix politiques 2. La décentralisation à travers les indications budgétaires 3. La décentralisation territoriale : forme d'organisation administrative 4. Avantages et inconvénients respectifs de la centralisation et de la décentralisation 5. Bilan de l'activité des provinces 6. La théorie des trois niveaux confrontés à la réalité politique : proposition pour une efficacité provinciale 7. Les thèses provincialistes vues par le Professeur François Perin. - Liste des renvois. - Générique Langues : Français Catégories : Droit provincial Pouvoir local Province Index. décimale : 353.2 Gouvernement provincial. Provinces Résumé : Par souci de faciliter la lecture de ces pages, les aspects historiques et juridiques des institution provinciales sont présentés de manière très schématique. Notre objectif se limitera à mettre en lumière, de nombreux aspects très communs de la réalité provinciale, afin d'éclairer, au mieux, ceux qui liront ces pages. Il n'existe pas de voie politique simple et il serait téméraire de négliger l'importance de nos Provinces riches de leur passé, mais surtout armées d'atouts majeurs propres à les transformer en instruments d'un avenir dynamique, respectueux des dimensions démocratiques de la vie d'une société telle que nous la voulons. Le sujet "Province" peut avoir des aspects bien rebutants s'il est abordé par le biais des définitions légales les plus propres à le circonscrire. Notre choix délibéré est de recourir le moins possible à des références juridiques et de donner la préférence à des exemples, afin de tenter de faire découvrir à quel point les Provinces sont spécifiques et combien leurs particularités internes justifient le maintien, et mieux encore, le renforcement de ce niveau de pouvoir politique. Les exemples choisis illustreront la dimension humaine des Provinces et ses effets sur les relations avec la population. Ils accentueront les distances géographiques non dissuasives et les particularités locales à prendre en considération, parce qu'elles influencent les comportements socio-culturels à ne pas négliger lorque l'on revendique la mission de travailler, au titre de mandataire public, au mieux-être de ses concitoyens. Ils feront aussi apparaître qu'une seule et même Province peut présenter des caractéristiques très contradictoires à travers ses espaces ruraux, urbains ou industriels... Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=403

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La Province : une institution à redéfinir ? / Joël Hodeige

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La Province : une institution à redéfinir ? / André Antoine

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