L'Atlas des pensions 2010 / Jos Berghman 

Titre : L'Atlas des pensions 2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jos Berghman, Auteur ; Annelies Debels, Auteur ; Rika Verpoorten, Auteur ; Hans Peeters, Auteur ; Anke Mutsaerts, Auteur ; Hugo Vandenplas, Auteur Editeur : Leuven [Belgique] : Centre de recherche politiques de retraite pour la recherche sociologique UCL Année de publication : 2010 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Service public fédéral Sécurité sociale Importance : 138 p Note générale : Recommandations finales, bibliographie, graphismes, tableaux, figures, liste des abréviations Langues : Français Catégories : Carrière : fonction publique Démographie Pension de retraite Personne âgée Revenu des ménages Vieillissement Index. décimale : 369.542 Pension de retraite Résumé : À la demande du SPF Sécurité sociale, le groupe de recherches sur les pensions de l'Université catholique de Louvain (KUL) a analysé les données disponibles au sujet des pensions belges. Ces analyses sont présentées au sein de l'"Atlas des pensions 2010". Cette publication présente la protection offerte par les pensions en Belgique. Ces analyses doivent servir de base à la réflexion sur la politique future en matière de pensions et doivent étayer les décisions politiques qui s'imposent. L'Atlas des pensions fournit d'une manière accessible et fiable des données chiffrées sur les montants des pensions belges et leur répartition inéquitable. Il est ainsi démontré dans quelle mesure et pour quelles catégories de population les pensions belges sont (in)suffisantes. Deux défis se posent en effet pour la politique en matière de pensions : * d'une part, la viabilité financière : comment assurer la stabilité du financement des pensions dans le futur ? * d'autre part, la viabilité sociale du système des pensions : dans quelle mesure pouvons-nous aujourd'hui et demain garantir des pensions suffisantes et préserver le bien-être d'un nombre croissant de personnes âgées ? En attirant l'attention sur les points faibles et les inégalités dans le système de pensions, l'Atlas des pensions offre les éléments de base permettant de trouver des réponses fondées à ces questions. En ligne : http://www.socialsecurity.fgov.be/docs/fr/publicaties/20101109_pensioenatlas_FR. [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3727

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CEDS/701	369.542 BER	Livre	CEDS	Personnes âgées	Disponible

Droit administratif général / David Renders 

Titre : Droit administratif général : 2e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : David Renders, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2017 Importance : 665 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5568-5 Note générale : Table des matières. - Bibliographe des ouvrages utilisés. - Index Langues : Français Catégories : Acte administratif Administration locale Administration publique Carrière : fonction publique Contrôle administratif Contrôle juridictionnel Contrôle parajuridictionnel Droit administratif Fonction publique : droit public Organisation du secteur public Index. décimale : 350 Administration en général Résumé : Le droit administratif est une discipline qui investit la vie dans ses dimensions les plus diverses, qu’elles soient politique, économique, sociale, culturelle ou encore privée. Si bon nombre de thématiques peuvent être appréhendées au travers de cette discipline, c’est parce qu’elle n’appelle, pour s’imposer, qu’une seule exigence : l’existence, dans la situation juridique en cause, d’une administration, le plus souvent incarnée par une personne morale de droit public, mais pas toujours. Un ouvrage de Droit administratif général ne saurait couvrir l’analyse des innombrables questions que multiplie, à l’envi, une production normative et jurisprudentielle quotidienne, tant à l’échelon local, qu’aux échelons régional, national et — bien sûr — européen. Il offre, plus modestement, d’envisager, à grands traits, l’organisation, l’action et le contrôle de l’administration, en vue d’éclairer, au premier chef, l’étudiant en droit et, derrière lui, un large public désireux de maîtriser, en un temps compté, les grands principes qui, dans un monde plus éphémère que jamais, n’en gagnent que davantage d’importance. Doté d’une table des matières charpentée, pourvu d’un index achalandé, servi par un propos didactique, bâti sur une quantité appréciable de références, l’ouvrage se profile ainsi comme une porte d’entrée accueillante dans le vaste champ du droit administratif, lequel invite, sinon oblige, à en franchir tant d’autres. En ligne : http://fr.bruylant.larciergroup.com/titres/134471_0_0/droit-administratif-genera [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12273

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BA017/069	350 REN D 01	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt
BA017/077	350 REN D 02	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Droit de la fonction publique / Ann-Lawrence Durviaux

Titre : Droit de la fonction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Ann-Lawrence Durviaux, Auteur ; Damien Fisse, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 255 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4124-1 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Administration publique Agent de la fonction publique Carrière : fonction publique Droit administratif Droits et devoirs des agents de l'Etat Fonction publique : droit public Régime disciplinaire Statut administratif et pécuniaire Index. décimale : 350 Administration en général Résumé : L'ouvrage présente en quatre temps les divers aspects du droit de la fonction publique : • Le cadre général de la discipline à travers les facteurs et savoirs déterminants, les sources normatives internationales (Convention européenne, droit européen) et nationales (lois de réformes institutionnelles, arrêté royal relatif aux principes généraux – ARPG) et les principes régissant la relation individuelle et collective de travail. • Une étude comparative des principaux statuts en Belgique (statut CAMU, code wallon de la fonction publique, droit flamand, etc.) avec l’organisation de la carrière des agents. • Le droit du travail et de la sécurité sociale dans le cadre de la fonction publique, sous plusieurs angles (principes d’égalité et de non-discrimination, durée de l’engagement, discipline des agents contractuels, modification unilatérale d’un élément du contrat et rupture du contrat de travail). • Les principes régissant la responsabilité extra-contractuelle des agents de l’administration. Cet ouvrage de synthèse s’adresse aux fonctionnaires, avocats, juges, juristes, gestionnaires de ressources humaines qui souhaitent disposer d’un cadre général permettant une initiation ou un actualisation des connaissances dans cette matière réputée complexe. Il a également été conçu comme support à l’enseignement d’un cours de Master de la faculté de droit et de science politique de l’Université de Liège. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10329

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BA015/046	350 DUR D	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Droit de la fonction publique / Frédéric Gosselin 

Titre : Droit de la fonction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Gosselin, Auteur Editeur : Mechelen [Belgique] : Wolters Kluwer Belgium Année de publication : 2017 Importance : 236 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-6259-8 Note générale : Table des matières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Administration publique Agent de la fonction publique Carrière : fonction publique Droit administratif Droits et devoirs des agents de l'Etat Fonction publique : droit public Mandat Régime disciplinaire Responsabilité des pouvoirs publics Sélection, recrutement et stage Service public Statut administratif Statut syndical Index. décimale : 35.08 Personnel des services publics. Fonctionnaires et agents de l'administration. Fonction publique Résumé : Précieusement illustré par la jurisprudence la plus récente (arrêts prononcés jusqu'en janvier 2017), le livre analyse entre autres la réforme de la fonction publique fédérale en vigueur depuis le 1er octobre 2016, qui modifie substantiellement l'A.R. du 2 octobre 1937 (mutation, modalités pratiques de la promotion, exercice de fonctions supérieures,…) et organise une toute nouvelle procédure disciplinaire qui a entraîné notamment la disparition de la proposition provisoire de sanction par le supérieur hiérarchique, la suppression du caractère suspensif de l'action pénale, etc. En ligne : http://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/navigation/Droit-de-la-foncti [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13091

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BA017/202	35.08 GOS D 01	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt
BA017/203	35.08 GOS D 02	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt
BA017/212	35.08 GOS D 03	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt
BA017/213	35.08 GOS D 04	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Droit de la fonction publique / Béatrice Thomas-Tual 

Titre : Droit de la fonction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Béatrice Thomas-Tual, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Collection : Collection Paradigme Sous-collection : Manuels Importance : 248 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-39013-048-2 Note générale : Table des matières. - Bibliographie. - Index Langues : Français Catégories : Agent de la fonction publique Carrière : fonction publique Droit administratif Droit public Droits et devoirs des agents de l'Etat Fin de carrière : droit social Fonction publique : droit public Sélection, recrutement et stage Index. décimale : 35.08 Personnel des services publics. Fonctionnaires et agents de l'administration. Fonction publique Résumé : Le droit de la fonction publique est une des branches du droit public. Il a vocation à s’appliquer aux agents qui travaillent dans un service public administratif et pour un employeur public. Ce droit régit donc les relations professionnelles dans l’Administration. Il présente des spécificités liées à son rattachement au droit public et à la compétence principale du juge administratif en cas de contentieux. Le fil de cet ouvrage est dicté par le déroulement chronologique de la notion de carrière dans la fonction publique : l’entrée dans les fonctions, leur déroulement et la sortie des fonctions. Les développements s’articulent essentiellement aussi autour du socle fondamental que constitue le statut général de la fonction publique civile composé de ses quatre titres. La jurisprudence ainsi que les autres sources y trouvent aussi toute leur place. La fonction militaire n’est pas l’objet spécifique de cet ouvrage mais certaines de ses particularités méritent certains développements. De nombreuses règles de la fonction publique civiles trouvent leurs origines dans le statut des militaires. Cet ouvrage de droit se veut accessible aux étudiants juristes, aux personnes souhaitant se préparer aux concours de la fonction publique et aux professionnels en charge des ressources humaines au sein des fonctions publiques de l'État, territoriale et hospitalière. En ligne : https://www.larcier.com/fr/droit-de-la-fonction-publique-2015-9782390130482.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14309

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