Titre : | Mémento de l'environnement 2006-2007 | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Bruno Lombaert, Auteur ; Vanessa Rigodanzo, Auteur ; Kim Eric Möric, Auteur ; Irène Mathy, Auteur | Editeur : | Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer | Année de publication : | 2006 | Importance : | 755 p | ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-5938-988-5 | Note générale : | Table des matières. - Abréviations juridiques ou techniques. - En annexes : I. Forme et contenu minimum de la notice I d'évaluation des incidences sur l'environnement visés à l'article D. 67, paragraphe 1er, du C.E.W. (annexe VI du C.E.W.). II. Annexe I de la directive 85/337 - projets donnant lieu à étude d'incidences obligatoire. III. Annexe II de la directive 85/337 - projets soumis à étude d'incidences obligatoire. IV. Annexes de l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences. V. Formulaire de demande de permis d'environnement et de permis unique. VI. Décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement. VII. Conditions sectorielles et intégrales en Région wallonne. VIII. Demande de permis IA IB. IX. Demande de PE cl 2. X. Déclaration classe 3. XI. Liste des installations | Langues : | Français | Catégories : | Déchets : droit de l'environnement Droit de l'environnement Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire Eau : droit de l'environnement Enquête publique : CWATUP Permis d'environnement Pollution du sol : droit de l'environnement Protection de l'environnement Variation climatique
| Index. décimale : | 349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement et du milieu | Résumé : | Envisageant de manière la plus globale mais aussi la plus rigoureuse possible la matière du droit de l'environnement, le "Mémento de l'environnement" traite cette thématique au travers d'une triple démarche : un examen des politiques transversales, un examen des politiques sectorielles de la protection de l'environnemnt, et enfin une présentation des diverses activités susceptibles de porter atteinte à l'environnemnt.
Les diverses politiques transversales de protection de l'environnemnt recouvrent des problématiques aussi fondamentales que : l'évaulation des incidences sur l'environnement, l'enquête publique et la participation, le permis d'environnement, les problèmes environnementaux transfontaliers, la responsabilité et le contentieux environnemental.
Dans la partie relative aux politiques sectorielles, les cadres juridiques concernant l'eau, l'atmosphère et le climat, le sol, les déchets, l'environnement sonore, les élevages intensifs, la radioactivité, les ultrasons, infrasons et radiations non ionisantes , sont tour à tour appréhendés dans leur spécificité respective.
Dans un dernier temps, ce mémento aborde l'examen de quelques activités susceptibles de porter atteinte à l'environnement. Sont ainsi examinés l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, les implantations commerciales, les carrières, sablières et mines, les terrils, le transport et la mise sur le marché de matières dangereuses et les activités de loisirs et sportives.
Le "Mémento de l'environnement" assortit chaque développement de renseignements pratiques.
Cette 15ème édition est à jour au 3 octobre 2006. | Permalink : | ./index.php?lvl=notice_display&id=2061 |
|  |