Algérie : Le dernier combat de Bouteflika / Cherif Ouazani in Jeune Afrique, N° 2625 (du 1er au 7 mai 2011) 

[article]  inJeune Afrique > N° 2625 (du 1er au 7 mai 2011) . - pp. 38-41 Titre : Algérie : Le dernier combat de Bouteflika Type de document : texte imprimé Auteurs : Cherif Ouazani, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : pp. 38-41 Langues : Français Catégories : Afrique Afrique du Nord Algérie Démocratie Maghreb Réforme de l'Etat Révision de la constitution Résumé : Le 15 avril, le chef de l'Etat a pris date devant la nation : il conduira lui-même le processus de réformes politiques garantissant une authentique ouverture démocratique. En ligne : http://www.jeuneafrique.com/img/sommaire/sommaire_2625.pdf Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4603 [article]

La Constitution belge. Tableau synoptique 1831-1994 / Jean Beaufays

Titre : La Constitution belge. Tableau synoptique 1831-1994 : Constitution coordonnée. Tableau synoptique 1994-1997 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Beaufays, Auteur ; Emmanuel Colla, Auteur Editeur : Bruxelles : La Charte Année de publication : 1997 Importance : 145 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-007-9 Note générale : 1ère partie : 1831-1994. - Seconde partie : La Constitution coordonnée Langues : Français Catégories : Constitution Droit constitutionnel Droit constitutionnel - Constitution Etat fédéral Révision de la constitution Index. décimale : 342.4 Constitutions. Assemblées législatives. Assemblées nationales. Assemblées constituantes Résumé : Dans une première partie, le lecteur trouvera un tableau synoptique des six grandes révisions constitutionnelles survenues entre 1831 et 1994. Une septième colonne indique, en regard de chaque disposition, sa nouvelle numérotation. La seconde partie présente, elle, le texte intégral de la Constitution coordonnée du 17 février 1994, précédée d'un renvoi à l'ancienne numérotation de chaque article. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5069

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Constitution de la Belgique du 17 février 1994

Titre : Constitution de la Belgique du 17 février 1994 Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Importance : 96 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1284-8 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Belgique Constitution Droit constitutionnel Droit constitutionnel - Constitution Etat fédéral Révision de la constitution Index. décimale : 342.4 Constitutions. Assemblées législatives. Assemblées nationales. Assemblées constituantes Résumé : TITRE Ier De la Belgique fédérale, de ses composantes et de son territoire TITRE II Des Belges et de leurs droits TITRE III Des pouvoirs CHAPITRE Ier : Des chambres fédérales Section Ière De la Chambre des Représentants Section II Du Sénat CHAPITRE II : Du Pouvoir législatif fédéral CHAPITRE III : Du Roi et du gouvernement fédéral Section Ière Du Roi Section II Du Gouvernement fédéral Section III Des compétences CHAPITRE IV: Des Communautés et des Régions Section Ière Des organes Section II Des compétences CHAPITRE V : De la Cour d'Arbitrage, de la prévention et du règlement de conflits Section Ière De la prévention des conflits de compétece Section II De la Cour d'Arbitrage Section III De la prévention et du règlement des conflits d'intérêts CHAPITRE VI : Du pouvoir judiciaire CHAPITRE VII : Du Conseil d'Etat et des juridictions administratives CHAPITRE VIII : Des institutions provinciales et communales TITRE IV Des relations internationales TITRE V Des finances TITRE VI De la force publique TITRE VII Dispositions générales TITRE VIII De la révision de la Constitution TITRE IX Entrée en vigueur et dispositions transitoires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5928

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Droit public. Tome premier : Le statut des gouvernants (I) / Jacques Velu

Titre : Droit public. Tome premier : Le statut des gouvernants (I) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Velu, Auteur ; Michel Leroy, Auteur ; Philippe Quertainmont, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1986 Importance : 884 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0364-8 Note générale : Principales abréviations. - Eléments d'une bibliographie générale. - Table analytique des matières du tome premier Langues : Français Catégories : Chambre des représentants Droit constitutionnel - Constitution Droit public Etat Etat fédéral Pouvoir législatif fédéral Révision de la constitution Sénat Index. décimale : 342 Droit public. Droit constitutionnel. Droit administratif Résumé : L'ouvrage de Jacques Velu s'impose par l'analyse précise et minutieuse des solutions données aux innombrables problèmes que pose l'exercice de la puissance publique. Mais ce n'est pas là le caractère fondamental de l'oeuvre qui apparaît dans le premier tome, livré aujourd'hui à l'édition, d'un traité qui doit en compter trois. De vastes synthèses, fruit d'une pensée logique, s'imposent d'emblée. L'idée du pouvoir d'abord, confrontée à celle de l'individu. C'est-à-dire gouvernants et gouvernés. Le statut des gouvernants, les droits et les garanties des gouvernés. Ce sont là les idées qui guideront l'auteur tout le long de son travail. Dans ce vaste cadre, le fonctionnement des institutions trouve sa place et l'homme, pour qui en fin de compte le droit est fait, la sienne. Le constituant, l'Etat. La loi. Les institutions et l'exercice du pouvoir. Le pouvoir central et les autres formes du pouvoir. La hiérarchie ou le concours de ces "pouvoirs". En face de tout cela, l'individu et ses droits garantis. Evolution des peuples civilisés : l'intrevention du droit international. Au sein de ces notions, qui successivement surgissent des réalités, se situent, par l'effet de la loi, les institutions et s'établit entre elles une harmonie. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4560

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Maroc : Terrorisme contre démocratie / Nicolas Marmié in Jeune Afrique, N° 2625 (du 1er au 7 mai 2011) 

[article]  inJeune Afrique > N° 2625 (du 1er au 7 mai 2011) . - pp. 8-9 Titre : Maroc : Terrorisme contre démocratie Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Marmié, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : pp. 8-9 Langues : Français Catégories : Afrique Afrique du Nord Démocratie Maghreb Maroc Révision de la constitution Terrorisme Résumé : Confronté aux aspirations de la jeunesse marocaine et au printemps arabe, le roi avait promis, en mars, une vaste réforme constitutionnelle. L'attentat de Marrakech va-t-il affecter ce processus ? En ligne : http://www.jeuneafrique.com/img/sommaire/sommaire_2625.pdf Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4602 [article]

Les Nouvelles institutions politiques de la Belgique et de l'Europe / Lagasse, Charles-Etienne

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