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![]() Médecine du travail |
Titre : Les Maladies professionnelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Pol Delooz, Auteur ; Philippe Gosseries, Préfacier, etc. ; Damien Kreit, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier - Groupe Larcier Année de publication : 2015 Collection : Droit social Importance : 564 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7355-6 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations et sigles utilisés. - En annexes : I. Tableau synoptique des matières traitées et des articles des lois coordonnées (secteur privé) de la loi du 3 juillet 1967 (secteur public). II. Textes des lois et des principaux arrêtés royaux d'exécution. III. Liste européenne des maladies professionnelles. IV. Liste chronologique des arrêts de la Cour de cassation, de la Cour constitutionnelle, du Conseil d'Etat et de la Cour de justice des Communautés européennes en matière de maladies professionnelles, cités dans l'ouvrage. V. Table des arrêts de cassation les plus significatifs en la matière - liste et sommaires précédant le texte de ces arrêts en extraits (Annexes V.A. et V.B.). - Bibliographie Langues : Français Catégories : Absentéisme
Accident du travail
Dispositif de réinsertion
Droit du travail : droit social
Maladie professionnelle
Médecine du travail
Prévention des maladies
Risque professionnelIndex. décimale : 349.3 Droit social Résumé : Le présent ouvrage examine l’ensemble de la matière et entend également faire le point sur les récentes évolutions législatives relatives aux maladies professionnelles dans les secteurs privé et public (y compris le fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante). Le praticien y trouvera toutes les réponses de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence à ses questions.
De nombreux sujets donnent, en effet, lieu à contestation, appréciation et amélioration. Un tableau synoptique des sujets traités, tous les textes de loi, la liste des maladies professionnelles, un relevé des arrêts des hautes juridictions, les sommaires et extraits des arrêts de cassation les plus significatifs et une bibliographie complète viendront optimiser la lecture de l’ouvrage.En ligne : http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/132108_2_0/les-maladies-professio [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10867 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA015/147 349.3 DEL M Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Quand le travail nuit à la santé
Titre : Quand le travail nuit à la santé Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Cinquante ans de sécurité sociale... et après ? num. 5 Importance : 155 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0622-9 Note générale : Sommaire. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Accidents du travail
Bien-être des travailleurs
Maladies professionnelles
Médecine du travail
Prévention des accidents
Prévention des maladies
Sécurité sociale
Sécurité sociale des travailleurs salariésIndex. décimale : 369 Sécurité sociale Résumé : Ce fascicule fait partie d'une série composée de dix volumes, publiés à l'occasion du cinquantième anniversaire de la sécurité sociale en Belgique (1945-1995).
Par les risques professionnels, on entend les maladies professionnelles et les accidents du travail. Ces deux branches de la sécurité sociale visent le même but mais sont réglées, pour des raisons historiques, par des lois séparées.
La notion "maladie professionnelle" n'avait jamais été définie. Une définition est donnée maintenant dans les lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 1970, par la loi du 21 décembre 1994 portant des dispositions sociales et diverses. Il y a risque professionnel lorsque l'exposition à l'influence nocive est inhérente à l'exercice de la profession et est nettement plus grande que celle subie par la population en général, et dans la mesure où cette exposition est, selon les connaissances médicales admises, de nature à provoquer la maladie. En outre, le financement de l'assurance contre les maladies professionnelles est de nouveau discuté suite à la gestion globale de la sécurité sociale et à la fermeture des mines.
En ce qui concerne l'assurance contre les accidents du travail, un nombre d'avantages et de désavantages est mentionné par les divers auteurs de ce thème. L'U.P.E.A. pose la question : "La branche accidents du travail relève-t-elle de la sécurité sociale ?" A ce sujet, cette organisation donne une réponse positive pour autant qu'on entende seulement que cette assurance se rapporte à un risque social et à une prestation qui fait partie d'un système disposé par le législateur de protection sociale minimum obligatoire du travailleur.
Au niveau de la prévention, la déclaration et l'écartement dans le secteur maladies professionnelles représentent les mesures principales. L'hygiène d'entreprise entame des actions préventives afin d'améliorer le bien-être au travail et en relation avec le travail.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1317 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA010/014 369 QUA Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt