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Cumul des pensions du secteur public avec un revenu professionnel ou un revenu de remplacement / Service des pensions su secteur public - SdPSP
Titre : Cumul des pensions du secteur public avec un revenu professionnel ou un revenu de remplacement Type de document : texte imprimé Auteurs : Service des pensions su secteur public - SdPSP, Auteur Année de publication : 2011 Importance : 40p Langues : Français Catégories : Cumul de pensions
Pensions de l'Etat
Pensions des travailleurs salariésIndex. décimale : 349.3 Droit social Résumé : Cumuler une pension avec une activité professionnelle ou le bénéfice d'un revenu de remplacement peut avoir une incidence importante sur le paiement de votre pension.
Télécharger le document pdf (nouvelle fenêtre) Cette brochure (pdf) a pour but de vous offrir un aperçu général des conséquences d'un cumul.
De l'incidence de cet exercice d'une activité professionnelle suivant la nature de cette activité
De l'incidence de cet exercice suivant le montant des revenus provenant des activités professionnelles
De l'incidence du bénéfice d'un revenu de remplacement
Des formalités à remplir dans les différentes circonstances
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/737 349.3 SER Livre CEDS Droit et justice Disponible Le Financement des pensions / P. Palsterman in Courrier hebdomadaire du CRISP, N° 2088-2089 ([01/03/2011])
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[article]
Titre : Le Financement des pensions Type de document : texte imprimé Auteurs : P. Palsterman, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : 55 p. Langues : Français Catégories : Pensions des travailleurs salariés
Sécurité sociale des travailleurs salariésRésumé : Le financement des pensions ne peut se réfléchir que dans le cadre du financement global de la sécurité sociale, qui lui-même ne peut être isolé du financement des pouvoirs publics. C’est une conséquence de la façon dont la sécurité sociale belge est conçue, mais aussi de l’interdépendance fondamentale des différents secteurs de la protection sociale.
Paul Palsterman présente l’essentiel du cadre légal, les principaux enjeux de fond, les principaux chiffres. Il interroge la pertinence des projections à très long terme et l’importance dans ce contexte des éléments démographiques. Sans sous-estimer ceux-ci, il conclut que la question essentielle reste plus que jamais celle des priorités dans les dépenses et de l’équité dans les recettes, qui a agité la sécurité sociale tout au long de son histoire.
En ligne : http://www.crisp.be/librairie/product.php?id_product=1751 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3875
in Courrier hebdomadaire du CRISP > N° 2088-2089 [01/03/2011] . - 55 p.[article]
Titre : L'Imposition des pensions, rentes, indemnités et allocations en tenant lieu : Revenus de source belge obtenus par des résidents Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Scheers, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1996 Collection : Bibliothèque fiscale num. XXIX Importance : 588 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0653-3 Note générale : Table des matières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Droit fiscal
Obligation alimentaire
Pensions des travailleurs salariésIndex. décimale : 336.21 Impôt direct. Impôt sur le bénéfice, les revenus, les gains, les salaires; les biens, la propriété, la richesse Résumé : L'ouvrage comporte quatre parties importantes couvrant la matière de manière très complète. Ainsi seront abordés successivement le régime fiscal des pensions, rentes et allocations en tenant lieu à caractère professionnel, les indemnités obtenues en réparation totale ou partielle d'une perte temporaire de revenus, les rentes et revenus de capitaux à caractère mobilier et enfin les rentes à caractère de revenus divers.
Chacune de ces quatres parties est, de manière très heureuse, précédée d'une énumération des différents articles couvrant la matière. Le lecteur aura ainsi l'occasion de suivre plus facilement l'évolution des modifications apportées aux dispositions légales.
Par ailleurs, la matière a été examinée de manière très précise et sur le plan théorique et sur le plan pratique. On découvrira ainsi de nombreux exemples et des suggestions pratiques pour résoudre certaines questions. Enfin, l'auteur n'a pas manqué d'asseoir son analyse et ses commentaires sur la doctrine et la jurisprudence la plus récente.
Grâce à son expérience professionnelle, l'auteur est parvenu, tout en restant très technique et complet, à nous donner une vision très claire de cette matière particulièrement complexe.
Voilà un ouvrage qui mérite très largement de figurer dans la bibliothèque fiscale de toute personne confrontée à la fiscalité.En ligne : http://www.bruylant.be/st/fr/fiche.php?id=11372&PHPSESSID=63d0dda898c4651bfde657 [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2823 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/149 336.21 SCH Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Quand vient le temps de la retraite
Titre : Quand vient le temps de la retraite Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Cinquante ans de sécurité sociale... et après ? num. 7 Importance : 144 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0624-3 Note générale : Sommaire Langues : Français Catégories : Pensions des travailleurs salariés
Sécurité sociale généraleIndex. décimale : 369 Sécurité sociale Résumé : Ce fascicule fait partie d'une série composée de dix volumes, publiés à l'occasion du cinquantième anniversaire de la sécurité sociale en Belgique (1945-1995).
Ce siècle aura été celui d'une fantastique progression du niveau de vie et de l'espérance de vie. Paradoxalement, au cours des décennies de l'après-guerre, l'âge réel du travail a également diminué considérablement. Le temps de la retraite n'est plus celui de quelques années difficiles mais celui d'une période souvent assez aisée s'étalant sur une vingtaine d'années.
Comme partiellement montré dans quelques graphiques dans les pages qui suivent, les pensions relèvent de régimes juridiques et financiers extrêmement divers : la majorité de la population pensionnée bénéficie d'une pension de travailleur salarié, d'une pension de travailleur indépendant ou d'une pension de fonctionnaire. Un nombre important de personnes âgées bénéficient d'un autre type de prestation. Ces prestations sont très diverses et souvent, ne sont pas à proprement parler des pensions : prépensions conventionnelles, allocations de chômage pour chômeurs âgés, pensions octroyées par l'Office de sécurité sociale d'outre-mer (OSSOM), pensions extra-légales, pensions d'invalidité,...
Enfin, pour ceux qui n'ont pas de revenus ou pas de revenus suffisants, le revenu garanti aux personnes âgées est accordé sans aucune condition de versement de cotisations ou de prestations de travail.
Les pensions forment aujourd'hui la source première de revenus de près de 2 millions de personnes en Belgique. La masse financière des pensions versées représentent plus de 10% du produit national brut. Il s'agit donc en importance de la première prestation de sécurité sociale.
Aujourd'hui les autorités publiques sont confrontées, spécialement pour les pensions de salariés, à deux défis de tailles. Un à court terme : comment réaliser, conformément aux réglementations européennes, l'égalité entre hommes et femmes; l'autre à plus long terme : comment financer les pensions durant les années 2010 à 2030 lorsque les générations "du baby- boom" nées après la seconde guerre mondiale atteindront l'âge de la retraite.
Nous espérons que les textes qui suivent pourront éclairer le lecteur sur de nombreux aspects de ces enjeux et les remettre dans une perspective historique, sociale et internationale.
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1319 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA010/016 369 QUA Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt