Titre : | Le Contrat d'emploi : Contrat de travail des employés avec le commentaire du Statut des représentants de commerce, du contrat d'occupation d'étudiants et de la loi sur le travail temporaire et intérimaire |
Type de document : | texte imprimé |
Auteurs : | Antoine Colens, Auteur ; Monique Colens, Auteur |
Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier |
Année de publication : | 1980 |
Importance : | 458 p |
Note générale : | Table des matières. - Tables de concordance. - Table des articles de la loi et des numéros correspondants du commentaire. - Table alphabétique.- En annexes : I. Loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. II. Loi du 12 avril 1965 concernant la protection de la rémunération des travailleurs. III. Articles 1409 à 1412 du Code judiciaire |
Langues : | Français |
Catégories : | Concurrence déloyale Contrat à durée déterminée Contrat à durée indéterminée Contrat de travail : droit social Droit du travail : droit social Employé : catégorie Etudiant Représentant de commerce Travail temporaire et intérimaire : droit social
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Index. décimale : | 331.106 Contrats de travail |
Résumé : | PREMIERE PARTIE : LA LOI GENERALE SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL DES EMPLOYES
CHAPITRE PREMIER. La notion de contrat de travail des employés
CHAPITRE II. Lois régissant le contrat de travail des employés
CHAPITRE III. Source des obligations entre parties
CHAPITRE IV. Obligations des parties
CHAPITRE V. Du contrat à l'essai
CHAPITRE VI. Du contrat à durée déterminée ou pour un travail nettement défini
CHAPITRE VII. Du contrat à durée indéterminée
CHAPITRE VIII. Dispositions relatives à la protection de la rémunération
CHAPITRE IX. Les clauses de non-concurrence et la concurrence déloyale
CHAPITRE X. Dispositions diverses
CHAPITRE XI. De la prescription
DEUXIEME PARTIE : LE STATUT DES REPRESENTANTS DE COMMERCE
CHAPITRE PREMIER. Lois applicables aux représentants de commerce
CHAPITRE II. Champ d'application du "statut"
CHAPITRE III. La rémunération
CHAPITRE IV. L'indemnité d'éviction
CHAPITRE V. La clause de non-concurrence
CHAPITRE VI. Dispositions diverses
TROISIEME PARTIE : LE CONTRAT D'OCCUPATION D'ETUDIANTS
QUATRIEME PARTIE : LE TRAVAIL TEMPORAIRE ET INTERIMAIRE
CHAPITRE PREMIER. Le travail temporaire
CHAPITRE II. Le travail intérimaire |
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