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 > Sciences sociales > Droit > Droit fiscal > Droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe
Droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe |
Affiner la rechercheLe Guide de l'immobilier. Edition 2017 / Frédéric Van Den Bosch
Titre : Le Guide de l'immobilier. Edition 2017 : Toute l'information de base pour les conseillers et investiseurs du secteur de l'immobilier Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Van Den Bosch, Auteur ; Florence Tys, Auteur ; Luca Ceci, Auteur ; Didier Crahay, Auteur Editeur : Louvain : Indicator Année de publication : 2016 Collection : Astuces & Conseils Importance : 662 p. : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-94-6135-491-4 Note générale : Table des matières. - Liste de mots-clés Langues : Français Catégories : Achat
Contrat d'entreprise et droit de la construction
Copropriété
Droit de l'urbanisme - Aménagement du territoire
Droit de propriété et d'expropriation
Droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe
Louage des choses
Propriété immobilière
VenteIndex. décimale : 347.235 Propriété immobilière. Immeubles Résumé : Rédaction mise à jour au 1er septembre 2016.
Cet ouvrage est le guide de référence de tous les conseillers et investisseurs du secteur de l’immobilier. Son index particulièrement étoffé vous permettra de trouver rapidement toutes les informations utiles en matière d’achat/de vente, de location et de gestion d’immeubles, aussi bien à des fins privées que professionnelles. Ce guide de référence a bien entendu été rédigé en fonction de la législation et de la jurisprudence immobilières de 2016.En ligne : http://www.indicator.be/fr/le-guide-de-l-immobilier Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12457 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA017/093 347.235 VAN G Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : La Revente immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Balon, Auteur ; Nicolas Bernard, Auteur ; Pierre-Yves Erneux, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier - Groupe Larcier Année de publication : 2016 Collection : Jurimpratique. Revue pratique de l'immobilier num. 1/2016 Importance : 307 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9077-5 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Droit civil
Droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe
Propriété immobilière
Revente
VenteIndex. décimale : 347.235 Propriété immobilière. Immeubles Résumé : - Le lent ralentissement mais ô combien visible du processus de formation des contrats immobiliers, par Pierre-Yves ERNEUX
- La revente d’immeubles, par Christian AMAND
- La revente et les droits d’enregistrement, par André CULOT
- Les plus-values immobilières, par Laurence DEKLERCK et Thierry BLOCKERYE
- La revente et les subsides, par France GUERENNE
- La liberté de revente et ses limites, par Alexandre Sacha MARCOLINI et Vincent MEUNIER
- Les alternatives à la revente, par Gilles CARNOY
- Certains aspects civils de la revente, par Vinciane BOON
- Le sort du crédit et le transfert de l’hypothèque, par Marc-David WEINBERGER et Edith CAPITEYNEn ligne : http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/134516_2_0/jurimpratique-2016-1.h [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11948 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA016/172 347.235 BAL R Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : Tiberghien. Manuel de droit Fiscal 2015-2016. Tome 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Tiberghien (cabinet d'avocats), Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2016 Importance : 1021 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-8416-3 Note générale : Table des matières. - Liste des principales abréviations. - Liste des publications. - Publications internet Langues : Français Catégories : Douanes et accises
Droit fiscal
Droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe
Droits et taxes divers
Impôts locaux et régionaux
Impôts sur les revenus
Législation fiscale spécifique et temporaire
T.V.A.Index. décimale : 336.2 Impôts. Taxes Résumé : Le Manuel du Droit fiscal - Tiberghien est reconnu comme étant l'encyclopédie, par excellence, de la fiscalité belge. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de toute la fiscalité, en ce compris des références détaillées en matière de jurisprudence et de législation qui permettent au lecteur de trouver toute l’information utile pour approfondir sa recherche. Une vraie bibliothèque fiscale en un seul livre!
Entretemps ce classique en est déjà à sa 34e édition. En 1955, Albert Tiberghien publiait le premier ouvrage de base en matière de fiscalité. Le Manuel reste, à ce jour, une référence unique sur le marché de la documentation fiscale: un ouvrage de base complet, pratique et actualisé. C’est pourquoi le livre connait un succès sans pareil : il est un bestseller depuis presque 60 ans !
L'objectif de l’ouvrage est resté inchangé: être votre fil d’Ariane dans le paysage fiscal toujours plus complexe, et fournir toutes les informations de base en droit fiscal. Principes généraux, impôts sur les revenus, procédure, précomptes, droits d’enregistrement, d’hypothèque et de greffe, droits de succession, droits et taxes divers, T.V.A., douane et accises, impôts fédéraux en matière d’environnement et d’énergie, impôts non-perçus au profit de l’Etat, droit fiscal international, droit fiscal européen, régularisations et législation anti-blanchiment, taxe Caïman,…, vous retrouvez toutes ces matières dans cet indispensable Manuel!
Grâce à structure nouvelle, plus claire, vous trouverez encore plus facilement réponse à vos questions.
Les nombreuses nouvelles mesures fiscales et la 6ème Réforme de l'Etat rendent la fiscalité belge encore plus complexe. Toutes ces nouveautés ont été analysées de manière claire dans la présente édition du Manuel de Droit Fiscal - Tiberghien, qui est, plus que jamais, votre fil rouge dans le vaste paysage fiscal.
Par ses multiples qualités, le Manuel Tiberghien constitue l'ouvrage de référence idéal des fiscalistes tant débutants que chevronnés. C'est le point de départ de toute recherche pour quiconque s'intéresse à la fiscalité : dirigeants d'entreprise, magistrats, avocats, réviseurs d'entreprises, experts-comptables, fonctionnaires fiscaux, étudiants, etc.
- Compilation unique de toute la fiscalité
- 2 tomes avec un total de 2200 pages d'informations indispensables
- Complet et actualisé
- Facile à consulter grâce à la nouvelle subdivision
- Clair et pratique
- Ecrit par d’éminents spécialistes
- Attention particulière pour les nouveautés, comme la taxe Caïman et l'intégration des droits de donation et de succession dans le VCF.
Parce que nous continuons à vous offrir toute l'information dont vous avez besoin, cette édition paraît en deux volumes. Il n'était, en effet, plus possible de condenser la matière du droit fiscal en un seul livre.
La mise à jour annuelle de cet ouvrage est assurée par le cabinet d’avocats Tiberghien. En tant que cabinet d'avocats de premier plan spécialisé en matière fiscale, le cabinet d’avocats Tiberghien est l’auteur par excellence de cet ouvrage dédié à l’ensemble de la fiscalité belge.En ligne : http://www.tiberghien.com/fr/publications/tiberghien-manuel/ Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5608 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA016/073 336.2 TIB T 01 Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : Tiberghien. Manuel de droit Fiscal 2015-2016. Tome 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Tiberghien (cabinet d'avocats), Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2016 Importance : 1150 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-8416-3 Note générale : Table des matières. - Liste des principales abréviations. - Liste des publications. - Publications internet Langues : Français Catégories : Douanes et accises
Droit fiscal
Droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe
Droits et taxes divers
Impôts locaux et régionaux
Impôts sur les revenus
Législation fiscale spécifique et temporaire
T.V.A.Index. décimale : 336.2 Impôts. Taxes Résumé : Le Manuel du Droit fiscal - Tiberghien est reconnu comme étant l'encyclopédie, par excellence, de la fiscalité belge. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de toute la fiscalité, en ce compris des références détaillées en matière de jurisprudence et de législation qui permettent au lecteur de trouver toute l’information utile pour approfondir sa recherche. Une vraie bibliothèque fiscale en un seul livre!
Entretemps ce classique en est déjà à sa 34e édition. En 1955, Albert Tiberghien publiait le premier ouvrage de base en matière de fiscalité. Le Manuel reste, à ce jour, une référence unique sur le marché de la documentation fiscale: un ouvrage de base complet, pratique et actualisé. C’est pourquoi le livre connait un succès sans pareil : il est un bestseller depuis presque 60 ans !
L'objectif de l’ouvrage est resté inchangé: être votre fil d’Ariane dans le paysage fiscal toujours plus complexe, et fournir toutes les informations de base en droit fiscal. Principes généraux, impôts sur les revenus, procédure, précomptes, droits d’enregistrement, d’hypothèque et de greffe, droits de succession, droits et taxes divers, T.V.A., douane et accises, impôts fédéraux en matière d’environnement et d’énergie, impôts non-perçus au profit de l’Etat, droit fiscal international, droit fiscal européen, régularisations et législation anti-blanchiment, taxe Caïman,…, vous retrouvez toutes ces matières dans cet indispensable Manuel!
Grâce à structure nouvelle, plus claire, vous trouverez encore plus facilement réponse à vos questions.
Les nombreuses nouvelles mesures fiscales et la 6ème Réforme de l'Etat rendent la fiscalité belge encore plus complexe. Toutes ces nouveautés ont été analysées de manière claire dans la présente édition du Manuel de Droit Fiscal - Tiberghien, qui est, plus que jamais, votre fil rouge dans le vaste paysage fiscal.
Par ses multiples qualités, le Manuel Tiberghien constitue l'ouvrage de référence idéal des fiscalistes tant débutants que chevronnés. C'est le point de départ de toute recherche pour quiconque s'intéresse à la fiscalité : dirigeants d'entreprise, magistrats, avocats, réviseurs d'entreprises, experts-comptables, fonctionnaires fiscaux, étudiants, etc.
- Compilation unique de toute la fiscalité
- 2 tomes avec un total de 2200 pages d'informations indispensables
- Complet et actualisé
- Facile à consulter grâce à la nouvelle subdivision
- Clair et pratique
- Ecrit par d’éminents spécialistes
- Attention particulière pour les nouveautés, comme la taxe Caïman et l'intégration des droits de donation et de succession dans le VCF.
Parce que nous continuons à vous offrir toute l'information dont vous avez besoin, cette édition paraît en deux volumes. Il n'était, en effet, plus possible de condenser la matière du droit fiscal en un seul livre.
La mise à jour annuelle de cet ouvrage est assurée par le cabinet d’avocats Tiberghien. En tant que cabinet d'avocats de premier plan spécialisé en matière fiscale, le cabinet d’avocats Tiberghien est l’auteur par excellence de cet ouvrage dédié à l’ensemble de la fiscalité belge.En ligne : http://www.tiberghien.com/fr/publications/tiberghien-manuel/ Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11623 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA016/074 336.2 TIB T 02 Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : Tiberghien. Manuel de droit Fiscal 2016-2017. Tome 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Tiberghien (cabinet d'avocats), Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2016 Importance : 1079 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-9573-2 Note générale : Table des matières. - Liste des principales abréviations. - Liste des publications. - Publications internet. - Index Langues : Français Catégories : Douanes et accises
Droit fiscal
Droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe
Droits et taxes divers
Impôts locaux et régionaux
Impôts sur les revenus
Législation fiscale spécifique et temporaire
T.V.A.Index. décimale : 336.2 Impôts. Taxes Résumé : Le Manuel du Droit fiscal - Tiberghien est reconnu comme étant l'encyclopédie, par excellence, de la fiscalité belge. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de toute la fiscalité, en ce compris des références détaillées en matière de jurisprudence et de législation qui permettent au lecteur de trouver toute l’information utile pour approfondir sa recherche. Une vraie bibliothèque fiscale en un seul livre!
Entretemps ce classique en est déjà à sa 35e édition. En 1955, Albert Tiberghien publiait le premier ouvrage de base en matière de fiscalité. Le Manuel reste, à ce jour, une référence unique sur le marché de la documentation fiscale: un ouvrage de base complet, pratique et actualisé. C’est pourquoi le livre connait un succès sans pareil : il est un bestseller depuis presque 60 ans !
L'objectif de l’ouvrage est resté inchangé: être votre fil d’Ariane dans le paysage fiscal toujours plus complexe, et fournir toutes les informations de base en droit fiscal. Principes généraux, impôts sur les revenus, procédure, précomptes, droits d’enregistrement, d’hypothèque et de greffe, droits de succession, droits et taxes divers, T.V.A., douane et accises, impôts fédéraux en matière d’environnement et d’énergie, impôts non-perçus au profit de l’Etat, droit fiscal international, droit fiscal européen, régularisations et législation anti-blanchiment, taxe Caïman,…, vous retrouvez toutes ces matières dans cet indispensable Manuel!
Grâce à structure nouvelle, plus claire, vous trouverez encore plus facilement réponse à vos questions.
Les nombreuses nouvelles mesures fiscales rendent la fiscalité belge encore plus complexe. Toutes ces nouveautés ont été analysées de manière claire dans la présente édition du Manuel de Droit Fiscal - Tiberghien, qui est, plus que jamais, votre fil rouge dans le vaste paysage fiscal.
Par ses multiples qualités, le Manuel Tiberghien constitue l'ouvrage de référence idéal des fiscalistes tant débutants que chevronnés. C'est le point de départ de toute recherche pour quiconque s'intéresse à la fiscalité : dirigeants d'entreprise, magistrats, avocats, réviseurs d'entreprises, experts-comptables, fonctionnaires fiscaux, étudiants, etc.
- Compilation unique de toute la fiscalité
- 2 tomes avec un total de 2300 pages d'informations indispensables
- Complet et actualisé
- Facile à consulter grâce à la nouvelle subdivision
- Clair et pratique
- Ecrit par d’éminents spécialistes
- Attention particulière pour les nouveautés.
Parce que nous continuons à vous offrir toute l'information dont vous avez besoin, cette édition paraît en deux volumes. Il n'était, en effet, plus possible de condenser la matière du droit fiscal en un seul livre.
La mise à jour annuelle de cet ouvrage est assurée par le cabinet d’avocats Tiberghien. En tant que cabinet d'avocats de premier plan spécialisé en matière fiscale, le cabinet d’avocats Tiberghien est l’auteur par excellence de cet ouvrage dédié à l’ensemble de la fiscalité belge.En ligne : http://www.tiberghien.com/fr/publications/tiberghien-manuel/ Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12792 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA017/148 336.2 TIB M A Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
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