Une Analyse commune pour l'action

Titre : Une Analyse commune pour l'action Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles [Belgique] : Observatoire du sida et des sexualités - Facultés universitaires Saint-Louis Année de publication : 2009 Autre Editeur : Service d'Information Promotion Education Santé - SIPES Collection : Stratégies concertées du secteur de la prévention des IST/SIDA en Communauté française Langues : Français Catégories : Adolescence Age adulte Analyse statistique Banque de données Enfant : famille Maladie sexuellement transmissible Prévention Sexualité SIDA (Syndrome d'ImmunoDéficience Acquise) Index. décimale : 616.97 MST - Maladie Sexuellement Transmissible Résumé : Ce document constitué d'un dossier contenant 11 cahiers présente une synthèse du collectif effectué par les intervenants concernés par la prévention des IST/SIDA en Communauté française au cours des années 2008 et 2009. Ce travail a consisté dans la mise à jour des analyses de situations pour les différents publics cibles de la prévention. Cahier 0 : Présentation et transversalités. Cahier 1 : La population générale. Cahier 2 : Les enfants et les jeunes. Cahier 3 : Les personnes séropositives. Cahier 4 : Les migrants. Cahier 5 : Les hommes qui ont des rapports sexuels avec des hommes (HSH) et les femmes qui ont des rapports sexuels avec des femmes (FSF). Cahier 6 : Les usagers de drogues injecteurs (UDI). Cahier 7 : Les prostituées féminines. Cahier 8 : Les prostitués masculins. Cahier 9 : Les personnes détenues en milieu carcéral. Cahier 10: Le public festif. Note de contenu : Farde contenant 11 cahiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1341

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CEDS/465	616.97 ANA	Livre	CEDS	Sexualité	Disponible
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Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins / Alain Berenboom 

Titre : Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Berenboom, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Création Information Communication num. 1 Importance : 512 p ISBN/ISSN/EAN : 2-8044-1721-8 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations. - Ouvrages cités par le seul nom de l'auteur. - En annexes : 1. Loi du 22 mars 1886 sur le droit d'auteur. 2. 30 juin 1994 - Loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 3. 30 juin 1994 - Loi transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur. 4. 31 août 1998 - Loi transposant en droit belge la directive européenne du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données. - Table alphabétique Langues : Français Catégories : Banque de données Droits d'auteur Droits intellectuels Internet Logiciel : droits intellectuels Propriété littéraire et artistique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Lorsque parut en 1995 "Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins", peu après l'adoption de la nouvelle loi, le livre d'Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le "livre de référence" comme l'écrivait le professeur Françon. Cette nouvelle édition elle aussi fera date : intégrant dix ans de réformes législatives ou réglementaires, de jurisprudence et de docrine, elle n'est pas une simple mise à jour. Reprenant le fil de toute la matière, Alain Berenboom a entièrement revu son livre, repensé ses principaux chapitres et ses commentaires à la lumière de son expérience, de sa pratique et de l'évolution des idées, bousculées par le numérique et l'internet. Le présent ouvrage rend compte du bouleversement qui, en quelques années, a suivi l'invasion de la galaxie Gutenberg par l'univers numérique. Il a aussi intégré les multiples textes internationaux et européens, ainsi que les arrêtés d'exécution de la loi qui se sont bousculés depuis l'adoption de la législation de 1994. Créateurs, artistes, intreprètes, producteurs, éditeurs, concepteurs graphiques et informatiques, tous les titulaires de droits mais aussi les consommateurs trouveront dans ce commentaire l'instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré par de nombreux exemples tirés de la jursiprudence belge et étrangère la plus récente. Le lecteur pourra consulter les différents textes de lois belges, européens et internationaux sur le site www.espace-larcier.com. En ligne : http://www.espace-larcier.com Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1826

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Précis du droit d'auteur et des droits voisins / Fernand de Visscher

Titre : Précis du droit d'auteur et des droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Fernand de Visscher, Auteur ; Benoît Michaux, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2000 Importance : 1104 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1279-4 Note générale : Table des matières. - En annexes : 1. Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 2. Convention de Berne : Acte de Paris (1971). 3. Convention de Berne : Acte de Bruxelles (1948). 4. Traité OMPI du 20 décembre 1996 sur le droit d'auteur (WCT). 5. Convention universelle (Genève)(1952). 6. Convention de Rome (1961). 7. Traité OMPI du 20 décembre 1996 (droits voisins)(WPPT). 8. Accord ADPIC (TRIPs)(extraits). 9. Loi du 30 juin 1994 relative aux programmes d'ordinateur. 10. Loi du 31 août 1998 sur les bases de données. 11. Projet de dircetive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information. 12. Projet de directive sur le droit de suite. 12bis. Projet de directive sur le commerce électronique. 13. Arrêté royal du 28 mars 1996 sur la copie privée. 14. Arrêté royal du 30 octobre 1997 sur la reprographie. 15. Arrêté royal du 6 avril 1995 relatif aux sociétés de gestion. 16. Coordonnées des sociétés de gestion agréées en Belgique. 17. Arrêté royal du 8 juillet 1998 (perception et redistribution de certains droits de suite). - Table alphabétique Langues : Français Catégories : Banque de données Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Propriété littéraire et artistique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Depuis près de deux siècles, le droit d'auteur a connu en Europe, et ensuite au niveau mondial, un développement qui s'accélère tant dans les textes applicables qu'en jurisprudence et en doctrine. S'y ajoute l'évolution des droits des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des premières fixations de films ainsi que des organismes de radiodiffusion. Les programmes d'ordinateur et les banques de données sont venus s'inscrire dans ce domaine juridique à côté des catégories traditionnelles d'oeuvres dont l'étendue est à la mesure des domaines où s'exprime l'esprit créateur, y compris l'architecture et le "design". L'ouvrage analyse ces questions en droit belge (notamment les deux lois du 30 juin 1994), en droit européen et en droit international. Les produits multimédia, les nouvelles technologies et Internet suscitent divers débats que l'ouvrage replace dans le cadre conceptuel approprié. De nombreuses annexes reproduisent, en français et en néérlandais, tous les textes belges et internationaux utiles. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1818

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