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La Belgique : un Etat fédéral en évolution / André Leton
Titre : La Belgique : un Etat fédéral en évolution Type de document : texte imprimé Auteurs : André Leton, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Autre Editeur : Paris [France] : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Importance : 316 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1467-5 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Belgique
Droit constitutionnel
Etat fédéral
FédéralismeIndex. décimale : 342.24 Fédéralisme. Système fédéral. Etats fédéraux Résumé : Après la réforme de l'Etat de juin 2001, beaucoup de questions se posent à propos de l'évolution de la Belgique.
Pourquoi toutes ces réformes de l'Etat ? En quoi consistent les derniers changements apportés aux institutions ? Quelle est la place de la monarchie dans un Etat fédéral ? Comment sont financés les différents niveaux de pouvoirs ? Comment se règlent les contentieux entre les entités qui composent la Belgique fédérale ? Quel peut-être l'avenir de l'Etat belge ?
Ces questions sont traitées par des professeurs d'université et des spécialistes issus des différentes composantes de la Belgique mais aussi du monde universitaire de France.Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=775 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA02/087 342.24 LET Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt La Belgique fédérale / Francis Delpérée
Titre : La Belgique fédérale Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Delpérée, Auteur ; Laurence Barnich, Auteur ; Robert Andersen, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1994 Collection : Centre d'études constitutionnelles et administratives num. 8 Importance : 528 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2802-709061-0 Note générale : Les auteurs. - Table des matières. - Bibliographie sélective Langues : Français Catégories : Belgique
Constitution
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel - Constitution
Etat fédéral
Fédéralisme
Révision de la constitutionIndex. décimale : 342.24 Fédéralisme. Système fédéral. Etats fédéraux Résumé : INTRODUCTION
CHAPITRE PREMIER : La révision de la Constitution
CHAPITRE II : Le système fédéral
CHAPITRE III : Les institutions
CHAPITRE IV : Les règles de droit
CHAPITRE V : La répartition des attributions
CHAPITRE VI : Le financement des communautés et des régions
CHAPITRE VII : Le contrôle politique
CHAPITRE VIII : Le statut du citoyen
CHAPITRE IX : La Belgique fédérale dans l'Europe fédérale ?
CONCLUSIONSPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5012 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/087 342.24 DEL Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : La Belgique fédérale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Brassinne, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Centre de Recherche et d'Information Socio-Politiques - CRISP Année de publication : 1994 Collection : Dossiers du CRISP num. 40 Importance : 379 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87075-047-6 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Belgique
Communauté flamande
Communauté française : compétences territoriales
Communauté germanophone
Droit constitutionnel - Constitution
Etat fédéral
Fédéralisme
Institutions
Institutions fédérales
Réforme de l'Etat
Région de Bruxelles-Capitale
Région wallonne : compétences territoriales
Révision de la Constitution de 1993Index. décimale : 342.24 Fédéralisme. Système fédéral. Etats fédéraux Résumé : Le présent dossier constitue un effort de synthèse rédigé dans un esprit pédagogique n'excluant pas une certaine sécheresse, Il a pour objet de contribuer à expliquer aussi simplement que possible la réforme de l'État votée en 1993, Le travail du législateur a été analysé objectivement, aucun jugement de valeur n'est porté sur le bien fondé des décisions prises; par ailleurs toutes les implications ne sont pas explicitées. L'objectif est de faire comprendre la structure et les institutions de la Belgique fédérale telles qu'elles résultent des textes, Les matières sont souvent complexes, et le fonctionnement des organes parfois difficile à circonscrire. L'auteur remercie toutes les personnalités qui ont bien voulu assurer la relecture des textes dont il assume seul la responsabilité étant donné le risque d'erreur ou d'interprétation erronée inhérent à ce genre de travail. Les fondements et les caractéristiques de la réforme sont analysés dans la première partie, l'accent étant mis particulièrement sur les changements intervenus en 1993. La deuxième partie traite des organes et de l'organisation de l'État fédéral. Les trois parties qui suivent sont consacrées respectivement à la Communauté flamande, à la Communauté française et à la Communauté germanophone, les deux dernières s'intéressant à la Région wallonne et à la Région de Bruxelles-Capitale, la Région flamande étant examinée conjointement avec sa Communauté, Un certain nombre de redites ont été inévitables lors de la rédaction de ces dernières parties, elles ont été limitées à ce qui est nécessaire à une meilleure compréhension des textes. Il a également été tenu compte de la nouvelle numérotation des articles de la Constitution. En ligne : http://www.crisp.be/librairie/product.php?id_product=1203 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5655 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA03/134 342.24 BRA Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt
Titre : La Belgique : des tribus gauloises à l'Etat fédéral Type de document : texte imprimé Auteurs : Franz Hayt, Auteur ; Denise Galloy, Auteur Editeur : De Boeck-Wesmael Année de publication : 1997 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Importance : 206 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-2457-1 Note générale : Table des matières. - Sigles. - Index des termes politiques Langues : Français Catégories : Belgique
Etat
Etat fédéral
Fédéralisme
Histoire politiqueIndex. décimale : 32 Politique. Science politique Résumé : Un précis qui tente de faire le point de notre histoire, à l'heure où elle prend le tournant décisif de la fédéralisation. Les auteurs commencent par passer en revue toutes les civilisations qui se sont succédé sur notre territoire, en accordant, bien sûr, une place importante aux institutions de l'Ancien Régime; mais ils privilégient surtout celles qui sont nées avec le Royaume de Belgique. On y trouve donc toutes les réformes constitutionnelles, depuis le royaume unitaire jusqu'à l'Etat fédéral, ainsi que les principaux aspects de la politique intérieure et extérieure, de la vie socio-économique et culturelle des dix millions de Belges d'aujourd'hui. En ligne : http://secondaire.deboeck.com/titres/10901_1/la-belgique.html Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4563 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA99/064 32 HAY Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt De la Belgique unitaire à l'état fédéral / Michel Leroy
Titre : De la Belgique unitaire à l'état fédéral Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Leroy, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1996 Collection : Collection "Les Inédits de droit public" Importance : 83 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0706-6 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Belgique
Communautés et Régions
Droit public
Etat
Etat fédéral
Fédéralisme
Institution politique
Institutions
Réforme de l'Etat
Région de Bruxelles-CapitaleIndex. décimale : 342 Droit public. Droit constitutionnel. Droit administratif Résumé : L'ouvrage décrit les principales étapes de l'évolution qui a conduit de l'unité à une curieuse forme de fédéralisme fait de la superposition de communautés, de régions, et d'institutions plus spécialisées. Une première partie retrace l'évolution historique. Une seconde partie expose l'apport des différentes vagues de réformes qui se sont succédé de 1970 à 1993, et brosse ainsi une vue d'ensemble des institutions qui constituent le fédéralisme belge. Une mention spéciale est faite des institutions bruxelloises, en raison de la complexité de celles-ci et de la spécificité des aspirations auxquelles elles répondent. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4577 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/145 342 LER Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Dictionnaire international du fédéralisme / Denis de Rougemont
PermalinkDroit public élémentaire en quinze leçons / Michel Pâques
PermalinkPermalinkDe l'Etat unitaire à l'Etat fédéral / Aymé François
PermalinkLe Fédéralisme / Centre d'Etude du Fédéralisme
PermalinkFédéralisme et relations internationales. Etude comparée de la pratique en Allemagne et en Belgique / Marc Uyttendaele
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