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Les Biens. Précis. Tome I / Jacques Hansenne
Titre : Les Biens. Précis. Tome I Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège Année de publication : 1996 Importance : 627 p Note générale : Table des matières (cfr. tome II) Langues : Français Catégories : Biens Index. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage suivant est le fruit de l'enseignement dispensé à la Faculté de Droit de Liège par le Professeur Jacques Hansenne.
Les biens ? Mais c'est tout autant votre maison, votre véhicule automobile, que le droit que vous avez d'ocuper une maison en tant que locataire ou en tant qu'usufruitier, la créance de somme dont vous pouvez réclamer le paiement à un quelconque débiteur...
A la vérité, dans l'acception classique adoptée par l'unanimité des civilistes, les "Biens", c'est une notion qui recouvre une réalité juridique plus restreinte. Ce qui est visé par ce vocable, ce sont essentiellement :
- les différentes manières de classer les biens (entendus au sens large) : sont-ils meubles ? immeubles ? Appartenant à une personne de droit public, font-ils partie de leur domaine public ou de leur domaine privé ? Telle chose est-elle consomptible, fongible ? ...;
- l'étude de la propriété des choses et des droits réels dits principaux (usufruit, servitudes,...).
On a exclu les droits réels accessoires (les sûretés réelles), comme l'hypothèque, les privilèges...
En revanche, on a intégré au texte l'étude des articles 1er à 4 de la loi hypothécaire (transcription et mentions marginales) et l'examen de la théorie jurisprudentielle relative à la responsabilité pour troubles de voisinage.
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=824 Est accompagné deExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/179 347.2 HAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt Les Biens. Précis. Tome II / Jacques Hansenne
Titre : Les Biens. Précis. Tome II Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Hansenne, Auteur Editeur : Liège [Belgique] : Ed. Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège Année de publication : 1996 Importance : pp. 628-1314 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Biens Index. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage suivant est le fruit de l'enseignement dispensé à la Faculté de Droit de Liège par le Professeur Jacques Hansenne.
Les biens ? Mais c'est tout autant votre maison, votre véhicule automobile, que le droit que vous avez d'ocuper une maison en tant que locataire ou en tant qu'usufruitier, la créance de somme dont vous pouvez réclamer le paiement à un quelconque débiteur...
A la vérité, dans l'acception classique adoptée par l'unanimité des civilistes, les "Biens", c'est une notion qui recouvre une réalité juridique plus restreinte. Ce qui est visé par ce vocable, ce sont essentiellement :
- les différentes manières de classer les biens (entendus au sens large) : sont-ils meubles ? immeubles ? Appartenant à une personne de droit public, font-ils partie de leur domaine public ou de leur domaine privé ? Telle chose est-elle consomptible, fongible ? ...;
- l'étude de la propriété des choses et des droits réels dits principaux (usufruit, servitudes,...).
On a exclu les droits réels accessoires (les sûretés réelles), comme l'hypothèque, les privilèges...
En revanche, on a intégré au texte l'étude des articles 1er à 4 de la loi hypothécaire (transcription et mentions marginales) et l'examen de la théorie jurisprudentielle relative à la responsabilité pour troubles de voisinage.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA96/180 347.2 HAN Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt La capacité protégée / François-Joseph Warlet
Titre : La capacité protégée : Analyse de la loi du 17 mars 2013 Type de document : texte imprimé Auteurs : François-Joseph Warlet, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2014 Collection : Lois actuelles Importance : 391 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-6256-7 Note générale : Annexes, Index Langues : Français Catégories : Biens
Conseil de l'Europe
Droit de vote
Droits de l'homme
Gouvernement fédéral
Jeu de hasard
Organisation des Nations Unies (ONU) : 1945 -
Organisme de protection sociale
Personne mineure
Protection judiciaire de la jeunesse
Registre national des personnes physiques
Soins de santéIndex. décimale : 342.537.3 Lois. Projets de lois Résumé : La "Collection Lois Actuelles" présente ici une première approche de la loi du 17 mars 2013 réformant les régimes d’incapacité et instaurant un nouveau statut de protection conforme à la dignité humaine. Cette loi est finalement entrée en vigueur le 1er septembre 2014.
Celle-ci abroge les anciens régimes de protection pour instituer:
-une protection extrajudiciaire portant sur les biens et fonctionnant par un système de représentation basé sur le mandat
-une protection judiciaire portant:
soit sur la personne
soit sur les biens
soit sur la personne et sur les biensPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9720 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation CEDS/1764 342.537.3 WAR Livre CEDS Législation Exclu du prêt
Titre : Manuel de droit des biens : Tome 2. Droits réels principaux démembrés Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale Lecocq, Auteur ; Arianne Salvé, Auteur ; Sophie Boufflette, Auteur ; Raluca Popa, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 549 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8102-5 Note générale : Table des matières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Biens
Droit civil
Droit d'usage et d'habitation
Droit des biens et droits réels
Emphytéose
Servitudes
Superficie
UsufruitIndex. décimale : 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens Résumé : L'ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d’autrui, à savoir l’usufruit et ses dérivés que sont l’usage et l’habitation, les servitudes, la superficie et l’emphytéose. En ligne : http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/133157_2/manuel-de-droit-des-bien [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11802 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Implantation BA016/145 347.2 LEC M Livre Bibliothèque Administrative Doctrine Exclu du prêt