120 questions et réponses sur la fiscalité de l'achat et de la vente / Didier Claeys

Titre : 120 questions et réponses sur la fiscalité de l'achat et de la vente Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Claeys, Auteur ; Joëlle Pourbaix, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2000 Importance : 271 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5062-178-6 Note générale : Table des matières.- Textes légaux. - Index Langues : Français Catégories : Achat Droit fiscal Propriété immobilière Système fiscal Vente Index. décimale : 336.211 Impôt sur les biens immobiliers. Impôt foncier Résumé : Notre volonté a été axée vers le rapport direct de la matière avec la pratique professionnelle. La meilleure manière d'y parvenir nous a semblé celle partant de questions-réponses, dans lesquelles, après avoir inévitablement rappelé les principes régissant la question posée, une réponse concrète, agrémentée d'exemples dès que possible, est proposée. Afin de permettre au lecteur de retrouver la réponse à la question posée, outre une table des matières détaillée à souhait, un lexique ainsi que la retranscription des divers textes légaux cités sont proposés en fin d'ouvrage. Etant donné, aussi, que le marché est inondé d'ouvrages relatifs à la fiscalité, immobilière ou non, et qu'il n'est pas toujours aisé de faire preuve d'originalité, nous avons opté d'envisager la matière sous un aspect chronologique : - avant l'acte; - pendant l'acte; - après l'acte. Enfin quant au lecteur visé par cet ouvrage, il est constitué des professionnels de l'immobilier au sens large, à savoir, les agents immobiliers, les notaires, leurs collaborateurs, les experts, les géomètres, les vendeurs/acheteurs professionnels... mais aussi tout un chacun, soit l'investisseur privé souhaitant s'informer de l'aspect fiscal d'opérations d'achat et de ventes immobilières. Trois parties sont envisagées dans cet ouvrage. Elles commenceront toutes par un préambule afin de donner un bref aperçu des aspects traités dans chaque partie, avant d'aborder la série de questions-réponses la concernant et de se terminer par des tableaux récapitulatifs. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4463

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BA02/040	336.211 CLA	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

La Revente immobilière / Françoise Balon 

Titre : La Revente immobilière Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Balon, Auteur ; Nicolas Bernard, Auteur ; Pierre-Yves Erneux, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Editions Larcier - Groupe Larcier Année de publication : 2016 Collection : Jurimpratique. Revue pratique de l'immobilier num. 1/2016 Importance : 307 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9077-5 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Droit civil Droits d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe Propriété immobilière Revente Vente Index. décimale : 347.235 Propriété immobilière. Immeubles Résumé : - Le lent ralentissement mais ô combien visible du processus de formation des contrats immobiliers, par Pierre-Yves ERNEUX - La revente d’immeubles, par Christian AMAND - La revente et les droits d’enregistrement, par André CULOT - Les plus-values immobilières, par Laurence DEKLERCK et Thierry BLOCKERYE - La revente et les subsides, par France GUERENNE - La liberté de revente et ses limites, par Alexandre Sacha MARCOLINI et Vincent MEUNIER - Les alternatives à la revente, par Gilles CARNOY - Certains aspects civils de la revente, par Vinciane BOON - Le sort du crédit et le transfert de l’hypothèque, par Marc-David WEINBERGER et Edith CAPITEYN En ligne : http://editionslarcier.larciergroup.com/titres/134516_2_0/jurimpratique-2016-1.h [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11948

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BA016/172	347.235 BAL R	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

La Vente et les contrats spéciaux / Yvette Merchiers

Titre : La Vente et les contrats spéciaux : Chronique de jurisprudence 1988-1995 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Merchiers, Auteur ; Marie-France De Pover, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1997 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Les Dossiers du Journal des Tribunaux, ISSN 1370-5970 num. 13 Importance : 106 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0312-6 Note générale : Table des matières. Première partie : la vente. Deuxième partie : les contrats spéciaux Langues : Français Catégories : Contrats spéciaux Droit civil Vente Index. décimale : 347.45 Contrats particuliers Résumé : - La première partie de cette chronique concerne la jurisprudence publiée entre 1988 et 1995 en matière de vente. La jurisprudence est analysée de manière systématique et regroupée par matière : éléments essentiels à l'existence du contrat de vente; problèmes relatifs à la formation du contrat (lieu et moment - offre en vente - bon de commande - pacte de préférence...); conditions de validité et vices du consentement: preuve et interprétation du contrat de vente. La garantie des vices cachés a donné lieu ces dernières années à de multiples applications et à des évolutions récentes; elles sont traitées au chapitre des obligations du vendeur. Enfin, la vente d'immeuble a, elle aussi, fait l'objet d'une abondante jurisprudence durant la période examinée. Une attention toute particulière y est consacrée au chapitre traitant des ventes soumises à des règles particulières. - La deuxième partie de cette chronique examine la jurisprudence publiée entre 1988 et 1995 - et même certaines décisions de 1996 - en matière de contrats spéciaux. Le droit des contrats est résolument présent au coeur de la vie des affaires et concerne directement les professionnels qui en sont les acteurs, qu'il s'agisse de la rente viagère qui intéressera plutôt le notaire ou de la transaction qui préoccupera probablement plus l'avocat ou bien encore du dépôt et du séquestre auxquels l'un et l'autre doivent ou peuvent avoir recours. De même, le contrat de société civile, de par les modifications récentes qui ont été apportées à son régime, présente un intérêt particulier pour les praticiens. Enfin, le contrat de mandat, de plus en plus omniprésent dans des domaines variés comme le droit des sociétés et les opérations immobilières, et plus particulièrement encore les développements jurisprudentiels relatifs à la théorie du mandat apparent retiendront encore l'attention du lecteur. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1490

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