Droit d'utilisation des oeuvres / Caroline Colin 

Titre : Droit d'utilisation des oeuvres : Thèse de doctorat soutenue à l'Université Paris-Sud XI le 16 septembre 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Colin, Auteur ; Pierre Sirinelli, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : Collection du CRIDS (Centre de Recherche Information Droit et Société) num. 33 Importance : 739 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4941-4 Note générale : Table des matières. - Liste des principales abréviations. - Ouvrages cités par le seul nom de l'auteur ou des auteurs. - Bibliographie. - Index Langues : Français Catégories : Droits d'auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : L’«utilisation» des œuvres est une notion émergente qui n’existe pas en droit d’auteur. Pourtant, le recours à ce concept est de plus en plus fréquent. Aussi bien l’auteur que le public semblent pouvoir se livrer à l’«utilisation» d’une œuvre. La problématique de l’émergence du concept d’utilisation alliée à celle du droit y afférent est au coeur de l’évolution, voire de la transformation de la propriété littéraire et artistique. L’évolution des modes de création, de diffusion et de stockage des œuvres combinée à la convergence des technologies de l’information invitent à une réflexion en profondeur sur l’essence du droit d’auteur. L’interprétation actuelle des règles provoque l’incompréhension de la société. Cet ouvrage se propose de revenir aux fondements de la discipline, d’analyser les différentes réponses possibles envisagées face aux transformations sociales, économiques et juridiques du droit d’auteur. L’objectif est de montrer la voie d’une évolution raisonnable du droit d’auteur sans céder au modernisme ni s’enfermer dans le traditionalisme. Le modèle a été repensé à partir de l’esprit de la loi, de son ambition, en respectant tant les besoins de changements de la société que les fondements originels de la discipline. Le livre plaide pour un système qui repose sur une nouvelle interprétation des règles légales existantes, un système plus juste du droit d’auteur au sein duquel l’auteur et son public se retrouvent. L’ouvrage s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées. Il propose une réflexion d’ensemble sur l’essence du droit d’auteur qui aboutit à une nouvelle appréciation du système respectueuse de son harmonie d’origine et des nouveaux besoins sociétaux. En ligne : http://editions.larcier.com/titres/123979_2_0/droit-d-utilisation-des-oeuvres.ht [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5954

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA012/056	347.78 COL	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins / Alain Berenboom 

Titre : Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Berenboom, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Création Information Communication num. 1 Importance : 512 p ISBN/ISSN/EAN : 2-8044-1721-8 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations. - Ouvrages cités par le seul nom de l'auteur. - En annexes : 1. Loi du 22 mars 1886 sur le droit d'auteur. 2. 30 juin 1994 - Loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 3. 30 juin 1994 - Loi transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur. 4. 31 août 1998 - Loi transposant en droit belge la directive européenne du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données. - Table alphabétique Langues : Français Catégories : Banque de données Droits d'auteur Droits intellectuels Internet Logiciel : droits intellectuels Propriété littéraire et artistique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Lorsque parut en 1995 "Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins", peu après l'adoption de la nouvelle loi, le livre d'Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le "livre de référence" comme l'écrivait le professeur Françon. Cette nouvelle édition elle aussi fera date : intégrant dix ans de réformes législatives ou réglementaires, de jurisprudence et de docrine, elle n'est pas une simple mise à jour. Reprenant le fil de toute la matière, Alain Berenboom a entièrement revu son livre, repensé ses principaux chapitres et ses commentaires à la lumière de son expérience, de sa pratique et de l'évolution des idées, bousculées par le numérique et l'internet. Le présent ouvrage rend compte du bouleversement qui, en quelques années, a suivi l'invasion de la galaxie Gutenberg par l'univers numérique. Il a aussi intégré les multiples textes internationaux et européens, ainsi que les arrêtés d'exécution de la loi qui se sont bousculés depuis l'adoption de la législation de 1994. Créateurs, artistes, intreprètes, producteurs, éditeurs, concepteurs graphiques et informatiques, tous les titulaires de droits mais aussi les consommateurs trouveront dans ce commentaire l'instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré par de nombreux exemples tirés de la jursiprudence belge et étrangère la plus récente. Le lecteur pourra consulter les différents textes de lois belges, européens et internationaux sur le site www.espace-larcier.com. En ligne : http://www.espace-larcier.com Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1826

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA06/033	347.78 BER	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Précis du droit d'auteur et des droits voisins / Fernand de Visscher

Titre : Précis du droit d'auteur et des droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Fernand de Visscher, Auteur ; Benoît Michaux, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2000 Importance : 1104 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1279-4 Note générale : Table des matières. - En annexes : 1. Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 2. Convention de Berne : Acte de Paris (1971). 3. Convention de Berne : Acte de Bruxelles (1948). 4. Traité OMPI du 20 décembre 1996 sur le droit d'auteur (WCT). 5. Convention universelle (Genève)(1952). 6. Convention de Rome (1961). 7. Traité OMPI du 20 décembre 1996 (droits voisins)(WPPT). 8. Accord ADPIC (TRIPs)(extraits). 9. Loi du 30 juin 1994 relative aux programmes d'ordinateur. 10. Loi du 31 août 1998 sur les bases de données. 11. Projet de dircetive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information. 12. Projet de directive sur le droit de suite. 12bis. Projet de directive sur le commerce électronique. 13. Arrêté royal du 28 mars 1996 sur la copie privée. 14. Arrêté royal du 30 octobre 1997 sur la reprographie. 15. Arrêté royal du 6 avril 1995 relatif aux sociétés de gestion. 16. Coordonnées des sociétés de gestion agréées en Belgique. 17. Arrêté royal du 8 juillet 1998 (perception et redistribution de certains droits de suite). - Table alphabétique Langues : Français Catégories : Banque de données Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Propriété littéraire et artistique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Depuis près de deux siècles, le droit d'auteur a connu en Europe, et ensuite au niveau mondial, un développement qui s'accélère tant dans les textes applicables qu'en jurisprudence et en doctrine. S'y ajoute l'évolution des droits des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des premières fixations de films ainsi que des organismes de radiodiffusion. Les programmes d'ordinateur et les banques de données sont venus s'inscrire dans ce domaine juridique à côté des catégories traditionnelles d'oeuvres dont l'étendue est à la mesure des domaines où s'exprime l'esprit créateur, y compris l'architecture et le "design". L'ouvrage analyse ces questions en droit belge (notamment les deux lois du 30 juin 1994), en droit européen et en droit international. Les produits multimédia, les nouvelles technologies et Internet suscitent divers débats que l'ouvrage replace dans le cadre conceptuel approprié. De nombreuses annexes reproduisent, en français et en néérlandais, tous les textes belges et internationaux utiles. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1818

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA01/035	347.78 VIS	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

---

page 1/1