12 leçons sur l'Europe / Pascal Fontaine

Titre : 12 leçons sur l'Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Fontaine, Auteur Editeur : Luxembourg [Grand Duché du Luxembourg] : Office des publications officielles de l'Union européenne Année de publication : 2010 Importance : 78 p ISBN/ISSN/EAN : 978-92-79-17488-9 Langues : Français Catégories : Conseil de l'Union européenne Euro Institution politique Pays de l'Union européenne Politique européenne Index. décimale : 061.1 EU Union européenne Résumé : Quelle est la mission de l’Union européenne? Pourquoi et comment a-t-elle été créée? Comment fonctionne-t-elle? Qu’a-t-elle déjà accompli pour ses citoyens et quels sont les nouveaux défis auxquels elle est confrontée aujourd’hui? Comment peut-elle mobiliser davantage ses citoyens? À l’heure de la mondialisation, l’Union européenne peut-elle rivaliser avec les autres grandes économies tout en préservant ses valeurs sociales? Quel rôle l'Europe jouera-t-elle sur la scène internationale dans les prochaines années. Quelles seront les frontières ultimes de l'Union ? Voici quelques-unes des questions auxquelles répond Pascal Fontaine — expert en affaires européennes et ancien professeur d’université —, dans cette édition 2010 de sa brochure 12 leçons sur l’Europe, destinée au grand public. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4000

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De la Belgique unitaire à l'état fédéral / Michel Leroy

Titre : De la Belgique unitaire à l'état fédéral Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Leroy, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1996 Collection : Collection "Les Inédits de droit public" Importance : 83 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0706-6 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Belgique Communautés et Régions Droit public Etat Etat fédéral Fédéralisme Institution politique Institutions Réforme de l'Etat Région de Bruxelles-Capitale Index. décimale : 342 Droit public. Droit constitutionnel. Droit administratif Résumé : L'ouvrage décrit les principales étapes de l'évolution qui a conduit de l'unité à une curieuse forme de fédéralisme fait de la superposition de communautés, de régions, et d'institutions plus spécialisées. Une première partie retrace l'évolution historique. Une seconde partie expose l'apport des différentes vagues de réformes qui se sont succédé de 1970 à 1993, et brosse ainsi une vue d'ensemble des institutions qui constituent le fédéralisme belge. Une mention spéciale est faite des institutions bruxelloises, en raison de la complexité de celles-ci et de la spécificité des aspirations auxquelles elles répondent. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4577

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De l'Etat unitaire à l'Etat fédéral / Aymé François

Titre : De l'Etat unitaire à l'Etat fédéral : La dynamique institutionnelle de la Belgique Type de document : texte imprimé Auteurs : Aymé François, Auteur ; Pol Postal ; Isabelle Borremans, Auteur Editeur : Louvain-la-Neuve [Belgique] : Université Catholique de Louvain - Association Universitaire de Recherche en Administration Année de publication : 1997 Autre Editeur : Louvain-la-Neuve [Belgique] : Diffusion Universitaire CIACO Importance : 529 p Note générale : Table des matières. - Notes. - En annexes : Les constitutions + 14 fiches. Langues : Français Catégories : Belgique Constitution Droit public Etat Etat fédéral Fédéralisme Institution politique Institutions Réforme de l'Etat Index. décimale : 342.24 Fédéralisme. Système fédéral. Etats fédéraux Résumé : Les problèmes linguistiques naissent déjà en Belgique avec son indépendance en 1830. Les Flamands connaîtront une position de minorisation jusqu'à la Seconde Guerre mondiale. Mais forts de leur succès économique, de la cohésion de leurs mouvements culturels et de leurs partis politiques, ainsi que de leur majorité numérique, les Flamands vont exercer à partir de 1945 une lente et continue pression afin d'occuper au sein de l'appareil de l'Etat unitaire la place qu'ils estimaient leur revenir. Leurs victoires successives face à la frileuse cohésion des Francophones leur ont permis d'obtenir une autonomie maximale pour la Flandre et de gérer l'Etat fédéral sur une base plus que paritaire. Malheureusement cette situation ne semble plus les satisfaire. La question est de savoir si la volonté de confédéralisme qui se manifeste aujourd'hui au Nord, est celle d'une minorité politique ou celle du Peuple flamand tout entier. Cet ouvrage essaye de cerner et d'expliquer les nombreuses étapes qui par sédimentation, tant au point de vue politique qu'institutionnel ont fait passer, sans violences, la Belgique d'un Etat unitaire à un Etat fédéral de type très particulier. Un des traits de nos réformes institutionnelles, à porter au crédit des réformateurs, est d'avoir organisé un système de protection des minorités assez exemplaire. Il témoigne du profond respect que Flamands et Francophones éprouvent pour la Démocratie et les Droits de l'Homme. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4573

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BA98/494	342.24 FRA	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Introduction à la Belgique fédérale / Caroline Sägesser 

Titre : Introduction à la Belgique fédérale Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Sägesser, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Centre de Recherche et d'Information Socio-Politiques - CRISP Année de publication : 2006 Importance : 95 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87075-097-1 Note générale : Table des matières. - Glossaire Langues : Français Catégories : Belgique Communautés et Régions Commune Etat Etat fédéral Fédéralisme Institution politique Institutions Pouvoir exécutif Pouvoir judiciaire Pouvoir législatif fédéral Province Index. décimale : 342.24 Fédéralisme. Système fédéral. Etats fédéraux Résumé : Depuis 1993, la Belgique est officiellement un État fédéral. Les institutions de cette Belgique fédérale sont encore relativement mal connues du public. Le fédéralisme belge présente un caractère particulièrement complexe car les entités fédérées y sont de deux types : Communautés et Régions. Bruxelles, la capitale de l’État, est une ville-région qui connaît en outre des institutions propres : les Commissions communautaires. De plus, les structures institutionnelles sont en évolution quasi permanente : le partage des compétences a connu plusieurs évolutions importantes depuis 1993. Le CRISP a donc jugé utile de proposer au public un petit guide qui explique au lecteur l’essentiel du système fédéral belge. Souhaitant offrir au lecteur non seulement une description des institutions et de leurs compétences mais également un aperçu de l’exercice des pouvoirs, l’Introduction à la Belgique fédérale expose de manière claire et concise les rouages de l’État, les relations entre les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, la répartition des compétences entre le niveau fédéral et les Communautés et les Régions, le rôle des provinces et des communes, le fonctionnement de la justice, la place de l’Union européenne, le rôle du Roi. En ligne : http://www.crisp.be/librairie/product.php?id_product=1554 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4578

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BA07/030	342.24 SAG	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Les Nouvelles institutions politiques de la Belgique et de l'Europe / Lagasse, Charles-Etienne

Titre : Les Nouvelles institutions politiques de la Belgique et de l'Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : Lagasse, Charles-Etienne, Auteur Editeur : Namur [Belgique] : Artel Année de publication : 1999 Importance : 568 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87374-046-7 Note générale : Liste des abréviations. - Table des matières. - Conseils bibliographiques. - Index Langues : Français Catégories : Belgique Constitution Démocratie Europe Institution politique Révision de la constitution Index. décimale : 342 Droit public. Droit constitutionnel. Droit administratif Résumé : L'objectif de cet ouvrage est d'aider le citoyen à s'y retrouver. Depuis 1993, année de la précédente édition, que de bouleversements sur tous les fronts ! La société belge a été impliquée dans une remise en cause majeure du fonctionnement de la démocratie parlementaire. Si la crise a mis à nu des dysfonctionnements graves de l'appareil d'Etat, elle a accéléré opportunément des chantiers institutionnels. Ainsi, les chambres ont modifié plusieurs articles de la Constitution. D'importantes législations ont été votées : réforme des enquêtes parlementaires, responsabilité judiciaire des ministres, instauration des consultations populaires aux niveaux provincial et communal, réforme de la procédure pénale, réforme de la justice et des polices, organisation du vote des Européens aux élections communales, etc. Par ailleurs, les Assises de la démocratie ont permis un consensus sur l'amélioration de pratiques politiques : financement des partis politiques, cumuls de mandats, participation directe des citoyens, démocratisation des administrations. Il faut souligner encore la production par la Cour d'arbitrage d'une jurisprudence de plus en plus fournie concernant la question de l'égalité et de la discrimination. La scène européenne a, quant à elle, connu cinq innovations majeures : l'adhésion de nouveaux Etats à l'Union européenne, l'ouverture de négociations devant aboutir à un nouvel élargissement, le Traité d'Amsterdam, la réforme de la Cour européenne des Droits de l'Homme et l'entrée en vigueur de l'Euro. C'est dire si, par rapport à l'édition de 1993, la remise à jour est importante. Elle n'est à coup sûr pas la dernière. Comme tout organisme vivant, les sociétés politiques belge et européenne évoluent du simple vers le complexe. Plutôt que de le regretter, il faut y voir des signes de démocratie et de maturation. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4576

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Politicographe 2010 / Clair Ysebaert

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La Société et les institutions de la Belgique de 1830 à nos jours / Serge Jaumain

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Vocabulaire politique / Etienne Arcq 

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