Le Droit de la publicité / Marlène Leroy

Titre : Le Droit de la publicité Type de document : texte imprimé Auteurs : Marlène Leroy, Auteur ; Bernard Mouffe, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Importance : 626 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1483-5 Note générale : Table des matières. - Index Langues : Français Catégories : Droits d'auteur Droits intellectuels Marques, dessins ou modèles Pratiques du commerce Propriété intellectuelle Publicité Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Chargée du vice et de la vertu, considérée comme la carte de visite la plus efficace d'un produit dont elle se veut l'ambassadeur - et n'est souvent que le faire-valoir, la publicité est de plus en plus audacieuse, passant de l'impertinence nécessaire à l'agressivité inutile, offrant l'image d'expressions féroces qui peuvent porter atteinte aux personnes, aux idéaux, aux lois... Si le créatif publicitaire voit sa cotation grimper au rythme d'un développement économique galopant, les droits qu'il détient sur sa création s'amenuisent pourtant au vu de l'expansion vertigineuse des médias, de la transmission de plus en plus rapide des informations et de l'apparition quotidienne de nouvelles techniques. Manuel pratique et concret, cet ouvrage replace la publicité dans le contexte légal et aidera les créatifs, les agences, les annonceurs à se protéger des excès et des détournements d'une forme d'expression artistique qui a la caractéristique de s'exprimer au ryhtme réel de la concurrence économique. Il fait le point sur les multiples degrés de protection octroyés à la publicité, cet art de surface et cette invention de poète. Cinq ans après la parution de leur ouvrage, les auteurs ont poursuivi leur analyse exhaustive de la matière, intégré les dernières directives européennes et fouillé les dernières jurisprudences belge et française. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1866

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Droits intellectuels : à la rencontre d'une stratégie pour l'entreprise

Titre : Droits intellectuels : à la rencontre d'une stratégie pour l'entreprise : Séminaire organisé à Wépion les 11 et 12 octobre 2001 Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2002 Collection : Commission Droit et Vie des Affaires. Faculté de Droit de l'Université de Liège num. 4 Importance : 707 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1580-1 Note générale : Table générale des matières. - Liste des participants Langues : Français Catégories : Brevet d'invention : droits intellectuels Droits d'auteur Droits intellectuels Marques, dessins ou modèles Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 347.77 Propriété intellectuelle. Droits intellectuels. Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc. Résumé : Avec le développement de ce qu'il est convenu d'appeler les nouvelles technologies, les droits intellectuels ont connu une évolution sans précédent au cours des dix dernières années. Plus globalement, les systèmes de protection des créations de l'esprit sont aujourd'hui au coeur de choix stratégiques pour l'entreprise. Diverses solutions s'offrent à elle pour protégér efficacement l'invention, la technique, le procédé qu'elle a mis au point, chacune de ces options présentant des avantages et des inconvénients propres, susceptibles de répondre de façon plus ou moins pertinente aux besoins ou aux objectifs de l'entreprise. C'est dans le dessein d'expliquer clairement ces enjeux et de répondre aux préoccupations du monde des affaires que la Commission Droit et Vie des Affaires a réuni les spécialistes de la matière. Suite au colloque qui s'est tenu à Wépion les 11 et 12 octobre 2001, ceux-ci ont eu à coeur de présenter des rapports actualisés et complets, les uns dressant une vue d'ensemble de la matière afin de sensibiliser le praticien à des techniques complexes, les autres partageant, avec un public plus averti, leur expérience en des matières extrêmement pointues. Le présent ouvrage est composé de quatre parties : droit des brevets, marques et signes distinctifs, droit d'auteur et dessins et modèles, nouvelles technologies. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1860

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Nouveautés en droits intellectuels : marques et programmes d'ordinateur / Dominique Lechien

Titre : Nouveautés en droits intellectuels : marques et programmes d'ordinateur : Les Conférences du Centre de droit privé et de droit économique. Volume IV Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Lechien, Auteur ; Andrée Puttemans, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B. Importance : 212 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0663-2 Note générale : Plan. - En annexes : 1. La loi uniforme Benelux sur les marques avant et après l'adoption du Protocole Benelux du 2 décembre 1992 - Tableau comparatif. 2. Commentaire commun des gouvernements des Etats membres du Benelux relatif au Protocole du 2 décembre 1992. 3. Première dircetive n°89/104/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 rapprochant les législations des Etats membres sur les marques. Langues : Français Catégories : Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Marques, dessins ou modèles Propriété intellectuelle Index. décimale : 347.77 Propriété intellectuelle. Droits intellectuels. Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc. Résumé : La matière de la propriété intellectuelle ressemble à la lave d'un volcan apparu récemment à la surface de la terre mais dont l'énergie et les ressources semblent illimitées, imprévisibles et bien difficiles à dominer. Cette matière ne cesse de bouger et de prendre du volume. Elle ne peut plus laisser aucun juriste indifférent et pourtant, les meilleurs spécialistes ont eux-mêmes quelque peine à en suivre tous les avatars. Que dire alors de tous ceux qui, sans être juristes, sont confrontés à elle dans leur pratique quotidienne ! Pour aider les uns et les autres à s'y retrouver, Andrée Puttemans et Dominique Lechien, qui allient leurs qualités de praticiens (ils sont avocats) à celles de chercheurs à l'U.L.B., ont fait le point - et apporté leurs commentaires critiques - dans le domaine des marques et de la protection des programmes d'ordinateur. Andrée Puttemans a voulu, au travers des deux lois du 30 juin 1994 sur le droit d'auteur et de la directive CE sur les programmes d'ordinateur, mettre en perspective la protection des programmes d'ordinateur, en regard des règles générales applicables au droit d'auteur. Elle montre combien certaines prétendues exceptions aux droits exclusifs de l'auteur d'un programme aboutissent en réalité à renforcer le monopole de celui-ci jusqu'à l'étendre à une certaine protection des idées. L'auteur envisage aussi de manière approfondie le cas de la création ou de la modification d'un programme dans le cadre, soit d'un contrat de travail, soit de tout autre contrat informatique. Dominique Lechien examine très soigneusement les mutations récentes du droit des marques. Il met en évidence les articulations essentielles de la directive CE, des règlements CE sur la marque communautaire et sur la mise en circulation des marchandises de contrefaçon, du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid, du Traité OMPI sur les marques et des accords spécifiques du GATT (ADPIC). L'auteur s'attache ensuite à donner un aperçu tout à la fois synthétique, complet et critique des modifications apportées à la Loi Uniforme Benelux sur les marques par le Protocole de 1992, modifications qui devraient entrer en vigueur. Le lecteur appréciera la richesse des annexes, lesquelles reproduisent intégralement : - La loi générale relative au droit d'auteur et aux droits voisins (loi du 30 juin 1994 telle que modifiée par la loi du 3 avril 1995); - La loi transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur (loi du 30 juin 1994); - La directive CE du Conseil, du 14 mai 1991, concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur; - Un tableau comparatif complet de la loi uniforme Benelux sur les marques avant et après sa modification par le Protocole de 1992; - Le commentaire commun des gouvernements du Benelux relatif au Protocole de 1992; - La directive CE du Conseil, du 21 décembre 1988, rapprochant les législations des Etats membres sur les marques. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1868

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