Le Droit d'auteur et les droits voisins / Paul Van Den Bulck

Titre : Le Droit d'auteur et les droits voisins : Synthèse après la loi du 30 juin 1994 (1994-1999) Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Van Den Bulck, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2000 Collection : Synthèses de jurisprudence num. 8.0 Importance : 107 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5062-238-7 Note générale : Table des matières. - En annexes : Décisions de la Cour de justice Benelux et de la Cour de cassation. - Table alphabétique des mots-clés. - Table chronologique des décisions citées. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : CHAPITRE Ier. LES CONDITIONS DE LA PROTECTION PAR LE DROIT D'AUTEUR Section 1re. Cadre légal Section 2. La mise en forme Section 3. L'originalité CHAPITRE II. LE TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR Section 1re. Le titulaire de fait et les présomptions Section 2. L'oeuvre de collaboration CHAPITRE III. LES DROITS DE L'AUTEUR ET LEURS LIMITES Section 1re. Les droits patrimoniaux Section 2. Les droits moraux Section 3. L'abus de droit CHAPITRE IV. OEUVRES PARTICULIERES Section 1re. Programmes d'ordinateur Section 2. Bases de données CHAPITRE V. LES DROITS VOISINS Section 1re. Rapport des droits voisins au droit d'auteur Section 2. Les artistes-interprètes ou exécutants Section 3. Les producteurs de phonogrammes ou de première fixation de film Section 4. Les organismes de radiodiffusion CHAPITRE VI. CONVENTIONS EN MATIERE DE DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS Section 1re. La portée de l'exigence de l'écrit et l'interprétation de l'étendue d'une cession tacite Section 2. Le moment de l'écrit CHAPITRE VII. PROCEDURES JUDICIAIRES Section 1re. L'action comme en référé Section 2. L'action devant le tribunal de première instance Section 3. L'action pénale Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1806

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Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia / Alain Strowel 

Titre : Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia : Droit belge, droit européen, droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Strowel, Auteur ; Pierre Sirinelli, Préfacier, etc. ; Jean-Paul Triaille, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia Année de publication : 1997 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 11 Importance : 510 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0705-9 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations utilisées. - Lexique. - Bibliographie sélective. - Index. - En annexes : 1. Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 2. Loi du 30 juin 1994 transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur. 3. Directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels Droit de l'informatique Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Multimédia Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Avec l'émergence d'Internet et du multimédia, les développements actuels dans le domaine des "technologies de l'information et de la communication" vont amener de nombreux bouleversements dans la façon dont les gens communiquent entre eux, apprennent et créent. Indépendamment de leur impact économique, social ou culturel, ces "progrès" soulèvent de plus en plus de questions pour le juriste, et le domaine du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle n'échappe pas à ces remises en cause. Le droit d'auteur est incontestablement un droit qui, au cours de son histoire, a été régulièrement confronté aux questions nouvelles qu'entraîne le développement des techniques. Il s'agit aussi d'un secteur du droit qui a su s'adapter à un contexte changeant tout en restant attaché à certains principes fondamentaux. A l'ère de la numérisation et des "autoroutes de l'information", le droit d'auteur va devoir s'adapter une nouvelle fois, et l'on se trouve, avec les projets de révision de la Convention de Berne, à la veille d'une modification des textes fondamentaux; il est cependant prématuré d'affirmer que ces innovations techniques vont fondamentalement en bouleverser les principes. La survie et le respect des principes de la propriété intellectuelle figurent parmi les conditions essentielles à la naissance d'une véritable société de l'information. C'est à l'étude des questions auxquelles le droit d'auteur est confronté que le présent ouvrage est consacré. Dans la première partie de l'ouvrage, seront présentés les principes et les règles du "droit d'auteur", parce qu'il s'agit du mode de protection le plus important dans le secteur qui nous occupe, et du droit de la "concurrence déloyale", parce qu'il a souvent servi de moyen complémentaire de protection là où le droit d'auteur ne pouvait être invoqué. Les deuxième, troisième et quatrième partie seront consacrées à l'étude de trois produits de la révolution numérique. On abordera tout d'abord les "programmes d'ordinateur", qui ont provoqué la première rencontre entre le droit d'auteur et le domaine de l'informatique. Après cela, on envisagera les "bases de données", qui imposent une réflexion et des règles nouvelles quant au statut de l'information par rapport au droit d'auteur. Ensuite, on s'interrogera sur les problèmes posés par le "multimédia", ce qui nous fournira l'occasion de quelques observations prospectives. Compte tenu du caractère de plus en plus international de la diffusion, de l'utilisation et du piratage des oeuvres protégées, la connaissance des droits étrangers et des règles supranationales devient une nécessité. Outre les règles de droit interne belge, les règles de droit européen, essentielles en la matière, ainsi que les règles de droit international, seront examinées; le commentaire fera également la part belle à la jurisprudence et aux exemples tirés des droits étrangers (essentiellement français et américain). En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1707

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Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique / Séverine Dusollier

Titre : Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique : Droit et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine Dusollier, Auteur ; Yves Poullet, Auteur ; André Lucas, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Création Information Communication num. 9 Importance : 582 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1716-1 Note générale : Table des matières. - Abréviations. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Propriété intellectuelle Support numérique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : L'environnement digital constitue certes une menace pour la protection du droit d'auteur mais il y apporte aussi son lot de réponses et d'outils nouveaux. Ont ainsi été développés de nombreux dispositifs techniques visant à protéger les oeuvres numériques, en ligne ou non : films, musique, programmes d'ordinateur, peuvent désormais être dotés de mécanismes techniques gérant les droits de l'auteur ou contrôlant la copie, l'accès ou l'utilisation non autorisés de l'oeuvre. Le droit vient au secours de ces mesures techniques de protection : les Traités OMPI de 1996, la directive européenne de 2001 sur le droit d'auteur dans la société de l'information, récemment suivis par le législateur belge, prévoient de sanctionner la neutralisation de tels dispositifs, ainsi que la fabrication et le commerce de moyens permettant ou facilitant un tel contournement. L'oeuvre est donc désormais susceptible de bénéficier d'une triple couche de protection : elle est protégée par le droit d'auteur, protégée par la technique, elle-même protégée par la loi. Cet ouvrage analyse l'articulation entre ces trois couches de réservation de l'oeuvre et examine dans quelle mesure cette multiplication de la protection modifie le droit d'auteur et l'étendue des prérogatives qu'il accorde à son titulaire. L'auteure répond ainsi aux principales critiques qui ont été adressées à ces mesures techniques et aux dispositions anti-contournement, critiques relatives à l'impossibilité de bénéficier des exceptions au droit d'auteur et notamment de la copie privée, ainsi qu'au contrôle de l'accès à l'oeuvre permis par ces dispositifs. Première analyse approfondie de l'introduction des mesures techniques en droit d'auteur, l'ouvrage est également une réflexion d'ensemble sur l'étendue du droit d'auteur, des droits exclusifs d'exploitation aux exceptions et limitations de ces droits, réflexion qui se nourrit aux fondements philosophiques, sociologiques ou économiques de la propriété littéraire et artistique. Ces développements, qui donnent lieu à une analyse minutieuse et argumentée, permettent à l'auteure de plaider d'une part pour une limitation naturelle du pouvoir de l'auteur aux actes d'exploitation de l'oeuvre, soit aux actes permettant une diffusion publique de l'oeuvre, excluant ainsi les seuls actes d'accès ou d'utilisation finale de l'oeuvre; d'autre part, pour une préservation nécessaire des exceptions au droit d'auteur à l'encontre des mesures techniques ou de la protection légale de celles-ci. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1854

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Droit des bases de données / Benoît Michaux 

Titre : Droit des bases de données Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Michaux, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2005 Importance : 211 p ISBN/ISSN/EAN : 90-5938-652-6 Note générale : Table des matières. - Index alphabétique Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels Droits d'auteur Droits intellectuels Propriété intellectuelle Protection de la vie privée Réutilisation des informations du secteur public Société de l'information Index. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : Les bases de données représentent un outil de valeur stratégique incomparable sur le marché de l'information. Ne s'y trompant pas, les autorités communautaires ont fait de leur développement une priorité majeure. Mais la protection juridique qu'elles leur ont accordée à cette fin déroute souvent les professionnels. La constitution d'une base de données impose par ailleurs au producteur de se frotter aux domaines juridiques les plus divers allant de la propriété intellectuelle à la protection de la vie privée en passant par le droit de la concurrence et la réglementation relative à la réutilisation de l'information du secteur public. Pour la première fois dans la littérature belge, cet ouvrage propose une approche globale et une prise en compte des différentes disciplines juridiques qui concernent le sujet des bases de données, à la lumière des sources les plus récentes. En ligne : http://www.kluwershop.be/fr/home.asp?subpage=produktfiche&ProductNumber=BPBASEDO [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3447

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Le Droit de la publicité / Marlène Leroy

Titre : Le Droit de la publicité Type de document : texte imprimé Auteurs : Marlène Leroy, Auteur ; Bernard Mouffe, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Importance : 626 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1483-5 Note générale : Table des matières. - Index Langues : Français Catégories : Droits d'auteur Droits intellectuels Marques, dessins ou modèles Pratiques du commerce Propriété intellectuelle Publicité Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Chargée du vice et de la vertu, considérée comme la carte de visite la plus efficace d'un produit dont elle se veut l'ambassadeur - et n'est souvent que le faire-valoir, la publicité est de plus en plus audacieuse, passant de l'impertinence nécessaire à l'agressivité inutile, offrant l'image d'expressions féroces qui peuvent porter atteinte aux personnes, aux idéaux, aux lois... Si le créatif publicitaire voit sa cotation grimper au rythme d'un développement économique galopant, les droits qu'il détient sur sa création s'amenuisent pourtant au vu de l'expansion vertigineuse des médias, de la transmission de plus en plus rapide des informations et de l'apparition quotidienne de nouvelles techniques. Manuel pratique et concret, cet ouvrage replace la publicité dans le contexte légal et aidera les créatifs, les agences, les annonceurs à se protéger des excès et des détournements d'une forme d'expression artistique qui a la caractéristique de s'exprimer au ryhtme réel de la concurrence économique. Il fait le point sur les multiples degrés de protection octroyés à la publicité, cet art de surface et cette invention de poète. Cinq ans après la parution de leur ouvrage, les auteurs ont poursuivi leur analyse exhaustive de la matière, intégré les dernières directives européennes et fouillé les dernières jurisprudences belge et française. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1866

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Droit d'utilisation des oeuvres / Caroline Colin 

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Les Droits d'auteur et droits voisins / Isabelle Dugailliez in Mouvement communal, N° 844 (Janvier 2010)

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Droits d'auteur et droits voisins / Isabelle Schmitz 

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Droits intellectuels : à la rencontre d'une stratégie pour l'entreprise

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Internet sous le regard du droit / Henri Bartholomeeusen

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Libertés, droits et réseaux dans la société de l'information / Carine Doutrelepont 

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Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins / Alain Berenboom 

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Nouveautés en droits intellectuels : marques et programmes d'ordinateur / Dominique Lechien

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Précis du droit d'auteur et des droits voisins / Fernand de Visscher

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La Propriété intellectuelle / Mélanie Guerreiro

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