Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia / Alain Strowel 

Titre : Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia : Droit belge, droit européen, droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Strowel, Auteur ; Pierre Sirinelli, Préfacier, etc. ; Jean-Paul Triaille, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia Année de publication : 1997 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 11 Importance : 510 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0705-9 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations utilisées. - Lexique. - Bibliographie sélective. - Index. - En annexes : 1. Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 2. Loi du 30 juin 1994 transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur. 3. Directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels Droit de l'informatique Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Multimédia Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Avec l'émergence d'Internet et du multimédia, les développements actuels dans le domaine des "technologies de l'information et de la communication" vont amener de nombreux bouleversements dans la façon dont les gens communiquent entre eux, apprennent et créent. Indépendamment de leur impact économique, social ou culturel, ces "progrès" soulèvent de plus en plus de questions pour le juriste, et le domaine du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle n'échappe pas à ces remises en cause. Le droit d'auteur est incontestablement un droit qui, au cours de son histoire, a été régulièrement confronté aux questions nouvelles qu'entraîne le développement des techniques. Il s'agit aussi d'un secteur du droit qui a su s'adapter à un contexte changeant tout en restant attaché à certains principes fondamentaux. A l'ère de la numérisation et des "autoroutes de l'information", le droit d'auteur va devoir s'adapter une nouvelle fois, et l'on se trouve, avec les projets de révision de la Convention de Berne, à la veille d'une modification des textes fondamentaux; il est cependant prématuré d'affirmer que ces innovations techniques vont fondamentalement en bouleverser les principes. La survie et le respect des principes de la propriété intellectuelle figurent parmi les conditions essentielles à la naissance d'une véritable société de l'information. C'est à l'étude des questions auxquelles le droit d'auteur est confronté que le présent ouvrage est consacré. Dans la première partie de l'ouvrage, seront présentés les principes et les règles du "droit d'auteur", parce qu'il s'agit du mode de protection le plus important dans le secteur qui nous occupe, et du droit de la "concurrence déloyale", parce qu'il a souvent servi de moyen complémentaire de protection là où le droit d'auteur ne pouvait être invoqué. Les deuxième, troisième et quatrième partie seront consacrées à l'étude de trois produits de la révolution numérique. On abordera tout d'abord les "programmes d'ordinateur", qui ont provoqué la première rencontre entre le droit d'auteur et le domaine de l'informatique. Après cela, on envisagera les "bases de données", qui imposent une réflexion et des règles nouvelles quant au statut de l'information par rapport au droit d'auteur. Ensuite, on s'interrogera sur les problèmes posés par le "multimédia", ce qui nous fournira l'occasion de quelques observations prospectives. Compte tenu du caractère de plus en plus international de la diffusion, de l'utilisation et du piratage des oeuvres protégées, la connaissance des droits étrangers et des règles supranationales devient une nécessité. Outre les règles de droit interne belge, les règles de droit européen, essentielles en la matière, ainsi que les règles de droit international, seront examinées; le commentaire fera également la part belle à la jurisprudence et aux exemples tirés des droits étrangers (essentiellement français et américain). En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1707

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA98/129	347.78 STR	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique / Séverine Dusollier

Titre : Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique : Droit et exceptions à la lumière des dispositifs de verrouillage des oeuvres Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine Dusollier, Auteur ; Yves Poullet, Auteur ; André Lucas, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Création Information Communication num. 9 Importance : 582 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1716-1 Note générale : Table des matières. - Abréviations. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Propriété intellectuelle Support numérique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : L'environnement digital constitue certes une menace pour la protection du droit d'auteur mais il y apporte aussi son lot de réponses et d'outils nouveaux. Ont ainsi été développés de nombreux dispositifs techniques visant à protéger les oeuvres numériques, en ligne ou non : films, musique, programmes d'ordinateur, peuvent désormais être dotés de mécanismes techniques gérant les droits de l'auteur ou contrôlant la copie, l'accès ou l'utilisation non autorisés de l'oeuvre. Le droit vient au secours de ces mesures techniques de protection : les Traités OMPI de 1996, la directive européenne de 2001 sur le droit d'auteur dans la société de l'information, récemment suivis par le législateur belge, prévoient de sanctionner la neutralisation de tels dispositifs, ainsi que la fabrication et le commerce de moyens permettant ou facilitant un tel contournement. L'oeuvre est donc désormais susceptible de bénéficier d'une triple couche de protection : elle est protégée par le droit d'auteur, protégée par la technique, elle-même protégée par la loi. Cet ouvrage analyse l'articulation entre ces trois couches de réservation de l'oeuvre et examine dans quelle mesure cette multiplication de la protection modifie le droit d'auteur et l'étendue des prérogatives qu'il accorde à son titulaire. L'auteure répond ainsi aux principales critiques qui ont été adressées à ces mesures techniques et aux dispositions anti-contournement, critiques relatives à l'impossibilité de bénéficier des exceptions au droit d'auteur et notamment de la copie privée, ainsi qu'au contrôle de l'accès à l'oeuvre permis par ces dispositifs. Première analyse approfondie de l'introduction des mesures techniques en droit d'auteur, l'ouvrage est également une réflexion d'ensemble sur l'étendue du droit d'auteur, des droits exclusifs d'exploitation aux exceptions et limitations de ces droits, réflexion qui se nourrit aux fondements philosophiques, sociologiques ou économiques de la propriété littéraire et artistique. Ces développements, qui donnent lieu à une analyse minutieuse et argumentée, permettent à l'auteure de plaider d'une part pour une limitation naturelle du pouvoir de l'auteur aux actes d'exploitation de l'oeuvre, soit aux actes permettant une diffusion publique de l'oeuvre, excluant ainsi les seuls actes d'accès ou d'utilisation finale de l'oeuvre; d'autre part, pour une préservation nécessaire des exceptions au droit d'auteur à l'encontre des mesures techniques ou de la protection légale de celles-ci. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1854

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA05/073	347.78 DUS	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins / Alain Berenboom 

Titre : Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Berenboom, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Création Information Communication num. 1 Importance : 512 p ISBN/ISSN/EAN : 2-8044-1721-8 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations. - Ouvrages cités par le seul nom de l'auteur. - En annexes : 1. Loi du 22 mars 1886 sur le droit d'auteur. 2. 30 juin 1994 - Loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 3. 30 juin 1994 - Loi transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur. 4. 31 août 1998 - Loi transposant en droit belge la directive européenne du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données. - Table alphabétique Langues : Français Catégories : Banque de données Droits d'auteur Droits intellectuels Internet Logiciel : droits intellectuels Propriété littéraire et artistique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Lorsque parut en 1995 "Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins", peu après l'adoption de la nouvelle loi, le livre d'Alain Berenboom fut immédiatement considéré comme le "livre de référence" comme l'écrivait le professeur Françon. Cette nouvelle édition elle aussi fera date : intégrant dix ans de réformes législatives ou réglementaires, de jurisprudence et de docrine, elle n'est pas une simple mise à jour. Reprenant le fil de toute la matière, Alain Berenboom a entièrement revu son livre, repensé ses principaux chapitres et ses commentaires à la lumière de son expérience, de sa pratique et de l'évolution des idées, bousculées par le numérique et l'internet. Le présent ouvrage rend compte du bouleversement qui, en quelques années, a suivi l'invasion de la galaxie Gutenberg par l'univers numérique. Il a aussi intégré les multiples textes internationaux et européens, ainsi que les arrêtés d'exécution de la loi qui se sont bousculés depuis l'adoption de la législation de 1994. Créateurs, artistes, intreprètes, producteurs, éditeurs, concepteurs graphiques et informatiques, tous les titulaires de droits mais aussi les consommateurs trouveront dans ce commentaire l'instrument qui leur permet de décoder les textes belges et internationaux, illustré par de nombreux exemples tirés de la jursiprudence belge et étrangère la plus récente. Le lecteur pourra consulter les différents textes de lois belges, européens et internationaux sur le site www.espace-larcier.com. En ligne : http://www.espace-larcier.com Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1826

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA06/033	347.78 BER	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Nouveautés en droits intellectuels : marques et programmes d'ordinateur / Dominique Lechien

Titre : Nouveautés en droits intellectuels : marques et programmes d'ordinateur : Les Conférences du Centre de droit privé et de droit économique. Volume IV Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Lechien, Auteur ; Andrée Puttemans, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1995 Collection : Collection de la Faculté de Droit de l'U.L.B. Importance : 212 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0663-2 Note générale : Plan. - En annexes : 1. La loi uniforme Benelux sur les marques avant et après l'adoption du Protocole Benelux du 2 décembre 1992 - Tableau comparatif. 2. Commentaire commun des gouvernements des Etats membres du Benelux relatif au Protocole du 2 décembre 1992. 3. Première dircetive n°89/104/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 rapprochant les législations des Etats membres sur les marques. Langues : Français Catégories : Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Marques, dessins ou modèles Propriété intellectuelle Index. décimale : 347.77 Propriété intellectuelle. Droits intellectuels. Propriété industrielle, commerciale, scientifique. Droit concernant les brevets et les marques. Enregistrement des modèles, des plans, des marques, etc. Résumé : La matière de la propriété intellectuelle ressemble à la lave d'un volcan apparu récemment à la surface de la terre mais dont l'énergie et les ressources semblent illimitées, imprévisibles et bien difficiles à dominer. Cette matière ne cesse de bouger et de prendre du volume. Elle ne peut plus laisser aucun juriste indifférent et pourtant, les meilleurs spécialistes ont eux-mêmes quelque peine à en suivre tous les avatars. Que dire alors de tous ceux qui, sans être juristes, sont confrontés à elle dans leur pratique quotidienne ! Pour aider les uns et les autres à s'y retrouver, Andrée Puttemans et Dominique Lechien, qui allient leurs qualités de praticiens (ils sont avocats) à celles de chercheurs à l'U.L.B., ont fait le point - et apporté leurs commentaires critiques - dans le domaine des marques et de la protection des programmes d'ordinateur. Andrée Puttemans a voulu, au travers des deux lois du 30 juin 1994 sur le droit d'auteur et de la directive CE sur les programmes d'ordinateur, mettre en perspective la protection des programmes d'ordinateur, en regard des règles générales applicables au droit d'auteur. Elle montre combien certaines prétendues exceptions aux droits exclusifs de l'auteur d'un programme aboutissent en réalité à renforcer le monopole de celui-ci jusqu'à l'étendre à une certaine protection des idées. L'auteur envisage aussi de manière approfondie le cas de la création ou de la modification d'un programme dans le cadre, soit d'un contrat de travail, soit de tout autre contrat informatique. Dominique Lechien examine très soigneusement les mutations récentes du droit des marques. Il met en évidence les articulations essentielles de la directive CE, des règlements CE sur la marque communautaire et sur la mise en circulation des marchandises de contrefaçon, du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid, du Traité OMPI sur les marques et des accords spécifiques du GATT (ADPIC). L'auteur s'attache ensuite à donner un aperçu tout à la fois synthétique, complet et critique des modifications apportées à la Loi Uniforme Benelux sur les marques par le Protocole de 1992, modifications qui devraient entrer en vigueur. Le lecteur appréciera la richesse des annexes, lesquelles reproduisent intégralement : - La loi générale relative au droit d'auteur et aux droits voisins (loi du 30 juin 1994 telle que modifiée par la loi du 3 avril 1995); - La loi transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur (loi du 30 juin 1994); - La directive CE du Conseil, du 14 mai 1991, concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur; - Un tableau comparatif complet de la loi uniforme Benelux sur les marques avant et après sa modification par le Protocole de 1992; - Le commentaire commun des gouvernements du Benelux relatif au Protocole de 1992; - La directive CE du Conseil, du 21 décembre 1988, rapprochant les législations des Etats membres sur les marques. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1868

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA96/147	347.77 LEC	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

Précis du droit d'auteur et des droits voisins / Fernand de Visscher

Titre : Précis du droit d'auteur et des droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Fernand de Visscher, Auteur ; Benoît Michaux, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2000 Importance : 1104 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1279-4 Note générale : Table des matières. - En annexes : 1. Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 2. Convention de Berne : Acte de Paris (1971). 3. Convention de Berne : Acte de Bruxelles (1948). 4. Traité OMPI du 20 décembre 1996 sur le droit d'auteur (WCT). 5. Convention universelle (Genève)(1952). 6. Convention de Rome (1961). 7. Traité OMPI du 20 décembre 1996 (droits voisins)(WPPT). 8. Accord ADPIC (TRIPs)(extraits). 9. Loi du 30 juin 1994 relative aux programmes d'ordinateur. 10. Loi du 31 août 1998 sur les bases de données. 11. Projet de dircetive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information. 12. Projet de directive sur le droit de suite. 12bis. Projet de directive sur le commerce électronique. 13. Arrêté royal du 28 mars 1996 sur la copie privée. 14. Arrêté royal du 30 octobre 1997 sur la reprographie. 15. Arrêté royal du 6 avril 1995 relatif aux sociétés de gestion. 16. Coordonnées des sociétés de gestion agréées en Belgique. 17. Arrêté royal du 8 juillet 1998 (perception et redistribution de certains droits de suite). - Table alphabétique Langues : Français Catégories : Banque de données Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Propriété littéraire et artistique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Depuis près de deux siècles, le droit d'auteur a connu en Europe, et ensuite au niveau mondial, un développement qui s'accélère tant dans les textes applicables qu'en jurisprudence et en doctrine. S'y ajoute l'évolution des droits des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des premières fixations de films ainsi que des organismes de radiodiffusion. Les programmes d'ordinateur et les banques de données sont venus s'inscrire dans ce domaine juridique à côté des catégories traditionnelles d'oeuvres dont l'étendue est à la mesure des domaines où s'exprime l'esprit créateur, y compris l'architecture et le "design". L'ouvrage analyse ces questions en droit belge (notamment les deux lois du 30 juin 1994), en droit européen et en droit international. Les produits multimédia, les nouvelles technologies et Internet suscitent divers débats que l'ouvrage replace dans le cadre conceptuel approprié. De nombreuses annexes reproduisent, en français et en néérlandais, tous les textes belges et internationaux utiles. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1818

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Implantation
BA01/035	347.78 VIS	Livre	Bibliothèque Administrative	Doctrine	Exclu du prêt

---

page 1/1