Le Droit d'auteur et les droits voisins / Paul Van Den Bulck

Titre : Le Droit d'auteur et les droits voisins : Synthèse après la loi du 30 juin 1994 (1994-1999) Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Van Den Bulck, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2000 Collection : Synthèses de jurisprudence num. 8.0 Importance : 107 p ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5062-238-7 Note générale : Table des matières. - En annexes : Décisions de la Cour de justice Benelux et de la Cour de cassation. - Table alphabétique des mots-clés. - Table chronologique des décisions citées. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : CHAPITRE Ier. LES CONDITIONS DE LA PROTECTION PAR LE DROIT D'AUTEUR Section 1re. Cadre légal Section 2. La mise en forme Section 3. L'originalité CHAPITRE II. LE TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR Section 1re. Le titulaire de fait et les présomptions Section 2. L'oeuvre de collaboration CHAPITRE III. LES DROITS DE L'AUTEUR ET LEURS LIMITES Section 1re. Les droits patrimoniaux Section 2. Les droits moraux Section 3. L'abus de droit CHAPITRE IV. OEUVRES PARTICULIERES Section 1re. Programmes d'ordinateur Section 2. Bases de données CHAPITRE V. LES DROITS VOISINS Section 1re. Rapport des droits voisins au droit d'auteur Section 2. Les artistes-interprètes ou exécutants Section 3. Les producteurs de phonogrammes ou de première fixation de film Section 4. Les organismes de radiodiffusion CHAPITRE VI. CONVENTIONS EN MATIERE DE DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS Section 1re. La portée de l'exigence de l'écrit et l'interprétation de l'étendue d'une cession tacite Section 2. Le moment de l'écrit CHAPITRE VII. PROCEDURES JUDICIAIRES Section 1re. L'action comme en référé Section 2. L'action devant le tribunal de première instance Section 3. L'action pénale Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1806

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Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia / Alain Strowel 

Titre : Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia : Droit belge, droit européen, droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Strowel, Auteur ; Pierre Sirinelli, Préfacier, etc. ; Jean-Paul Triaille, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia Année de publication : 1997 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 11 Importance : 510 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0705-9 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations utilisées. - Lexique. - Bibliographie sélective. - Index. - En annexes : 1. Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 2. Loi du 30 juin 1994 transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur. 3. Directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels Droit de l'informatique Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Multimédia Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Avec l'émergence d'Internet et du multimédia, les développements actuels dans le domaine des "technologies de l'information et de la communication" vont amener de nombreux bouleversements dans la façon dont les gens communiquent entre eux, apprennent et créent. Indépendamment de leur impact économique, social ou culturel, ces "progrès" soulèvent de plus en plus de questions pour le juriste, et le domaine du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle n'échappe pas à ces remises en cause. Le droit d'auteur est incontestablement un droit qui, au cours de son histoire, a été régulièrement confronté aux questions nouvelles qu'entraîne le développement des techniques. Il s'agit aussi d'un secteur du droit qui a su s'adapter à un contexte changeant tout en restant attaché à certains principes fondamentaux. A l'ère de la numérisation et des "autoroutes de l'information", le droit d'auteur va devoir s'adapter une nouvelle fois, et l'on se trouve, avec les projets de révision de la Convention de Berne, à la veille d'une modification des textes fondamentaux; il est cependant prématuré d'affirmer que ces innovations techniques vont fondamentalement en bouleverser les principes. La survie et le respect des principes de la propriété intellectuelle figurent parmi les conditions essentielles à la naissance d'une véritable société de l'information. C'est à l'étude des questions auxquelles le droit d'auteur est confronté que le présent ouvrage est consacré. Dans la première partie de l'ouvrage, seront présentés les principes et les règles du "droit d'auteur", parce qu'il s'agit du mode de protection le plus important dans le secteur qui nous occupe, et du droit de la "concurrence déloyale", parce qu'il a souvent servi de moyen complémentaire de protection là où le droit d'auteur ne pouvait être invoqué. Les deuxième, troisième et quatrième partie seront consacrées à l'étude de trois produits de la révolution numérique. On abordera tout d'abord les "programmes d'ordinateur", qui ont provoqué la première rencontre entre le droit d'auteur et le domaine de l'informatique. Après cela, on envisagera les "bases de données", qui imposent une réflexion et des règles nouvelles quant au statut de l'information par rapport au droit d'auteur. Ensuite, on s'interrogera sur les problèmes posés par le "multimédia", ce qui nous fournira l'occasion de quelques observations prospectives. Compte tenu du caractère de plus en plus international de la diffusion, de l'utilisation et du piratage des oeuvres protégées, la connaissance des droits étrangers et des règles supranationales devient une nécessité. Outre les règles de droit interne belge, les règles de droit européen, essentielles en la matière, ainsi que les règles de droit international, seront examinées; le commentaire fera également la part belle à la jurisprudence et aux exemples tirés des droits étrangers (essentiellement français et américain). En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1707

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Droit des bases de données / Benoît Michaux 

Titre : Droit des bases de données Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Michaux, Auteur Editeur : Waterloo [Belgique] : Editions Kluwer Année de publication : 2005 Importance : 211 p ISBN/ISSN/EAN : 90-5938-652-6 Note générale : Table des matières. - Index alphabétique Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels Droits d'auteur Droits intellectuels Propriété intellectuelle Protection de la vie privée Réutilisation des informations du secteur public Société de l'information Index. décimale : 347.7 Droit commercial. Droit financier. Droits intellectuels Résumé : Les bases de données représentent un outil de valeur stratégique incomparable sur le marché de l'information. Ne s'y trompant pas, les autorités communautaires ont fait de leur développement une priorité majeure. Mais la protection juridique qu'elles leur ont accordée à cette fin déroute souvent les professionnels. La constitution d'une base de données impose par ailleurs au producteur de se frotter aux domaines juridiques les plus divers allant de la propriété intellectuelle à la protection de la vie privée en passant par le droit de la concurrence et la réglementation relative à la réutilisation de l'information du secteur public. Pour la première fois dans la littérature belge, cet ouvrage propose une approche globale et une prise en compte des différentes disciplines juridiques qui concernent le sujet des bases de données, à la lumière des sources les plus récentes. En ligne : http://www.kluwershop.be/fr/home.asp?subpage=produktfiche&ProductNumber=BPBASEDO [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3447

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- Tableau de bord de la santé en Wallonie - 2009 (Bulletin de Tableau de bord de la santé, [01/12/2009]) / Observatoire de la Santé du Hainaut - OSH

[n° ou bulletin]  est un bulletin de Tableau de bord de la santé / Service public de Wallonie - SPW Titre : - Tableau de bord de la santé en Wallonie - 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Observatoire de la Santé du Hainaut - OSH, Auteur ; Institut de Conseil et d'Etudes en Développement Durable - ICEDD asbl, Auteur Année de publication : 2009 Importance : 330 p Note générale : Glossaire, Acronymes et abréviations, Sources de données Langues : Français Catégories : Analyse des données : ingénierie Analyse statistique Bases de données : droits intellectuels Cancer Environnement Maladie cardiovasculaire Maladies Naissance Personne âgée Population Santé Santé publique Soins aux malades Soins aux personnes âgées Taux de mortalité Résumé : Le premier Tableau de bord de la santé en Région wallonne est une nouvelle étape pour l?évaluation de la santé de la population wallonne. Il permettra aux autorités publiques de prendre les initiatives les plus adéquates eu égard aux informations récoltées. La mise en évidence de problèmes de santé et la persistance, particulièrement interpellante, des inégalités sociales de santé doivent inciter à une réflexion collective sur les actions les plus pertinentes à mettre en ?uvre. Cette publication se veut aussi un outil de communication avec les professionnels et acteurs de terrain pour favoriser cette réflexion. La large diffusion des résultats de cette étude, notamment sur Internet, renforcera le dialogue et l?écoute des besoins des professionnels, des associations et des citoyens. Le Tableau de bord de la santé en Région wallonne est le résultat du travail d?une équipe technique performante, d?une administration impliquée et d?experts motivés. Qu?ils en soient chaleureusement remerciés. Mon souhait est que ce tableau de bord soit le premier jalon d?une série de publications toujours améliorées dans leur forme et leur contenu, grâce aux interactions avec leurs utilisateurs. Permalink : ./index.php?lvl=bulletin_display&id=636 [n° ou bulletin]

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Tableau de bord transfrontalier de la santé 2008-2012 / Thomas Klipfer 

Titre : Tableau de bord transfrontalier de la santé 2008-2012 : 1. Seniors Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas Klipfer, Auteur ; Annick Vanlierde, Auteur Editeur : Générations en santé - EU Année de publication : 2011 Importance : 39 p Note générale : Méthodologie, Annexes, Cartes Langues : Français Catégories : Accueil des sans-abri Aide sociale Alimentation (nutrition) Analyse des données : ingénierie Bases de données : droits intellectuels Consommation Enquête épidémiologique Personne âgée Population Précarité sociale Soins de santé Sport Taux de mortalité Vieillissement Index. décimale : 614 Santé publique. Education pour la santé Résumé : Le premier chapitre du Tableau de bord Transfrontalier de la Santé est consacré aux seniors. Ces données « Seniors » synthétisent et permettent une réflexion sur l’impact du vieillissement dans les provinces belges de Hainaut, de Namur et de Luxembourg et dans les départements français de l’Aisne, des Ardennes, de la Marne, du Nord, de l’Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme. En ligne : http://www.generationsensante.eu/_front/Pages/article.php?cat=7&item=10&page=17& [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7155

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