La Bataille du logiciel libre / Perline 

Titre : La Bataille du logiciel libre : Dix clés pour comprendre Type de document : texte imprimé Auteurs : Perline, Auteur ; Thierry Noisette, Auteur Editeur : Paris [France] : La Découverte Année de publication : 2004 Collection : Sur le vif Importance : 128 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-4384-6 Note générale : Table. - Bibliographie et sites Web utiles Langues : Français Catégories : Droit de l'informatique Informatique Logiciel Logiciel libre Propriété intellectuelle Index. décimale : 349.8 Droit de l'informatique Résumé : Alors que l'informatique a envahi le quotidien de millions de nos contemporains, elle est devenue le champ d'une bataille d'une ampleur insoupçonnée en ces premières années du XXIe siècle : celle qui oppose les partisans du « logiciel libre » aux multinationales dont la fortune repose sur les « logiciels propriétaires ». Une bataille symbolisée par l'affrontement de plus en plus ouvert entre GNU/Linux et Microsoft -- qui recourt désormais à toutes les armes contre cet adversaire insaisissable, de l'intoxication aux attaques juridiques. La révolution du logiciel libre concerne maintenant tous les usagers de l'informatique -- et particulièrement ceux que préoccupe la mise en cause de l'intérêt public par la volonté d'accaparement de quelques grands groupes. D'où l'intérêt de ce livre, où les auteurs apportent des réponses claires et pédagogiques à toute une série de questions : comment est né le concept de logiciel libre ? Que recouvre-t-il et qui sont ses pionniers ? Comment fonctionne une communauté de développeurs ? Les logiciels libres répondent-ils vraiment aux besoins du grand public et peut-on se libérer de la dépendance aux logiciels propriétaires ? Quels sont les enjeux géopolitiques du Libre ? Quel rôle peut-il jouer dans le tiers monde ? Tranches d'âges : + 18 ans En ligne : http://www.editionsladecouverte.fr/catalogue/index-La_bataille_du_logiciel_libre [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8898

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Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit 

[périodique]  Titre : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Bruylant Langues : Français Catégories : Droit de l'informatique Droit des technologies et de l'information Résumé : Les Cahiers du CRID (nouvellement la Collection du CRIDS publiée chez Larcier) traite de l’information juridique et du droit des technologies de l’information (contrats de l’informatique, commerce électronique, protection juridique des logiciels, bases de données et produits multimédias, protection des données à caractère personnel et des autres libertés fondamentales, réglementation des communications électroniques…). En ligne : http://fr.bruylant.larciergroup.com/collections/100013_5_100024/cahiers-du-centr [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8217 [périodique]

Les Contrats de l'informatique & de l'internet / Montero, Etienne 

Titre : Les Contrats de l'informatique & de l'internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Montero, Etienne, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Répertoire notarial Importance : 271 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1723-9 Note générale : Table des matières. - Table alphabétique. - Zaakregister. - Table des décisions citées. - Bibliographie. - En annexes : textes légaux : liste des dispositions légales citées, liste chronologique des directives citées suivie de la loi (des lois) d'application et autres dispositions belges citées Langues : Français Catégories : Commerce électronique Contrat électronique Droit de l'informatique Droit des obligations en général Internet Obligations conventionnelles Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : Les développements de l’informatique et des réseaux affectent tous les secteurs de la société. Rares sont les opérations, activités et professions qui échappent à leur emprise. Le présent ouvrage décline les rapports entre l’informatique lato sensu et le droit contractuel. Tantôt l’informatique est objet de contrats, tels ceux relatifs aux fournitures et services informatiques, à l’accès aux réseaux, à la mise au point d’un site web … Tout en obéissant au droit commun des obligations et des contrats, ces conventions n’en présentent pas moins un particularisme de fait lié à la singularité de leur objet. Tantôt l’informatique est outil pour la conclusion de contrats. L’on vise les contrats conclus « par voie électronique », en particulier via l’internet, c’est-à-dire à distance et souvent par-dessus les frontières, dans un environnement électronique, ouvert, interactif et dématérialisé. Ce nouveau mode de contracter suscite naturellement des questions juridiques originales, sinon inédites. La première partie examine les aspects contractuels de l'informatisation à des fins internes. Sont traités successivement la formation, la qualification et le contenu des contrats de fournitures informatiques. Des contrats particuliers de l'informatique sont également présentés, tels que la maintenance et le outsourcing. La seconde partie s'intéresse à la communication électronique par le biais des réseaux. Après avoir planté le décor, en présentant les divers types de réseaux et services disponibles sur ceux-ci, il est donné un aperçu des règles de conflits de juridictions et de lois applicables aux situations transfrontières. Ensuite, sont analysés certains contrats conclus en amont de l’usage des réseaux, tels ceux relatifs à la création et à l’hébergement d’une base de données ou d’un site web, à la fourniture d’un accès à l’internet, etc. Enfin, l’attention se porte sur quelques questions juridiques posées par ce qu’il est convenu d’appeler le « commerce électronique » (soit la conclusion de contrats dans les environnements électroniques). À cet égard, l’exposé s’articule suivant les différentes étapes de la conclusion du contrat en ligne, présentées dans un ordre chronologique : la publicité en ligne, l’échange des consentements en ligne et la preuve des obligations nouées en ligne. La matière est arrêtée au 1er septembre 2004. En ligne : http://editions.larcier.com/titres?id=30862_1_0 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2388

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Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia / Alain Strowel 

Titre : Le Droit d'auteur, du logiciel au multimédia : Droit belge, droit européen, droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Strowel, Auteur ; Pierre Sirinelli, Préfacier, etc. ; Jean-Paul Triaille, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia Année de publication : 1997 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 11 Importance : 510 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0705-9 Note générale : Table des matières. - Liste des abréviations utilisées. - Lexique. - Bibliographie sélective. - Index. - En annexes : 1. Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. 2. Loi du 30 juin 1994 transposant en droit belge la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur. 3. Directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données Langues : Français Catégories : Bases de données : droits intellectuels Droit de l'informatique Droits d'auteur Droits intellectuels Logiciel : droits intellectuels Multimédia Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : Avec l'émergence d'Internet et du multimédia, les développements actuels dans le domaine des "technologies de l'information et de la communication" vont amener de nombreux bouleversements dans la façon dont les gens communiquent entre eux, apprennent et créent. Indépendamment de leur impact économique, social ou culturel, ces "progrès" soulèvent de plus en plus de questions pour le juriste, et le domaine du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle n'échappe pas à ces remises en cause. Le droit d'auteur est incontestablement un droit qui, au cours de son histoire, a été régulièrement confronté aux questions nouvelles qu'entraîne le développement des techniques. Il s'agit aussi d'un secteur du droit qui a su s'adapter à un contexte changeant tout en restant attaché à certains principes fondamentaux. A l'ère de la numérisation et des "autoroutes de l'information", le droit d'auteur va devoir s'adapter une nouvelle fois, et l'on se trouve, avec les projets de révision de la Convention de Berne, à la veille d'une modification des textes fondamentaux; il est cependant prématuré d'affirmer que ces innovations techniques vont fondamentalement en bouleverser les principes. La survie et le respect des principes de la propriété intellectuelle figurent parmi les conditions essentielles à la naissance d'une véritable société de l'information. C'est à l'étude des questions auxquelles le droit d'auteur est confronté que le présent ouvrage est consacré. Dans la première partie de l'ouvrage, seront présentés les principes et les règles du "droit d'auteur", parce qu'il s'agit du mode de protection le plus important dans le secteur qui nous occupe, et du droit de la "concurrence déloyale", parce qu'il a souvent servi de moyen complémentaire de protection là où le droit d'auteur ne pouvait être invoqué. Les deuxième, troisième et quatrième partie seront consacrées à l'étude de trois produits de la révolution numérique. On abordera tout d'abord les "programmes d'ordinateur", qui ont provoqué la première rencontre entre le droit d'auteur et le domaine de l'informatique. Après cela, on envisagera les "bases de données", qui imposent une réflexion et des règles nouvelles quant au statut de l'information par rapport au droit d'auteur. Ensuite, on s'interrogera sur les problèmes posés par le "multimédia", ce qui nous fournira l'occasion de quelques observations prospectives. Compte tenu du caractère de plus en plus international de la diffusion, de l'utilisation et du piratage des oeuvres protégées, la connaissance des droits étrangers et des règles supranationales devient une nécessité. Outre les règles de droit interne belge, les règles de droit européen, essentielles en la matière, ainsi que les règles de droit international, seront examinées; le commentaire fera également la part belle à la jurisprudence et aux exemples tirés des droits étrangers (essentiellement français et américain). En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1707

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Le Droit des obligations face aux échanges de données informatisées / Lieve Elias 

Titre : Le Droit des obligations face aux échanges de données informatisées : L'EDI, la formation des contrats et la responsabilité des opérateurs de réseau Type de document : texte imprimé Auteurs : Lieve Elias, Auteur ; Gien Kuo Wang, Auteur ; Jacques Gérard, Auteur ; Jean-Paul Belleflamme, Collaborateur Editeur : Bruxelles [Belgique] : E. Story-Scientia Année de publication : 1992 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 8 Importance : 139 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87377-039-6 Note générale : Table des matières. - Liste des principales abréviations. - Bibliographie. - En annexes : 1. Règles UNCID. 2. European model EDI agreement. 3. Modèle d'accord d'échange de données informatisées préconisé par l'ordre des avocats américains. 4. Contrat d'échange électronique de données Langues : Français Catégories : Droit de l'informatique Droit des obligations en général Droits intellectuels Format d'échanges de données Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 347.752 Droits intellectuels. Contrats de droit civil ayant un caractère commercial. Echange Résumé : Le vingt-et-unième siècle lance au droit un nouveau défi : celui de la synergie entre les télécommunications et l'informatique. A l'heure actuelle, l'échange de données électroniques (EDI) en est vraisemblablement la manifestation la plus sophistiquée. Dans sa forme la plus avancée, cette transmission de données informatisées entre ordinateurs sur base d'un langage commun permet des communications sans support papier et en dehors de toute intervention humaine. Une telle évolution doit s'accompagner d'une prise en compte scrupuleuse des questions juridiques : le processus de conclusion de contrats par l'échange de données informatisées s'inscrit-il dans la logique du droit des obligations ? Les règles traditionnelles sont-elles toujours applicables, et dans l'affirmative, mènent-elles à des résultats souhaitables ? La première partie de ce cahier sera consacrée à une réflexion sous l'angle technique : que faut-il entendre par le concept d'EDI et quelles en sont les principales caractéristiques ? Le but recherché est de familiariser le juriste avec les notions techniques qui seront utilisées par la suite. A côté des questions stratégiques, économiques, sociales et autres, l'introduction de cette nouvelle technologie dans les relations commerciales soulève de nombreuses questions d'ordre juridique. La deuxième partie examinera, sous l'angle du droit belge, les questions relatives à la formation des contrats par EDI. L'interposition d'un équipement informatique accompagnée d'une réduction sensible de l'intervention humaine pourrait mettre en question l'authenticité de l'échange des consentements lors du processus de formation des contrats. De même, le lieu et le moment de formation des contrats deviennent difficiles à identifier. La troisième partie traitera de la responsabilité des opérateurs de réseau. Les grandes lignes du régime de responsabilité applicable aux organismes de télécommunications y seront présentées. Ensuite, l'attention sera portée à la responsabilité des opérateurs de réseau. Finalement, nous engageons une réflexion sur les clauses de responsabilité dans les accords de communication. En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1725

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Le Droit de la preuve face aux nouvelles technologies de l'information / Mireille Antoine 

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Droit des technologies de l'information / Montero, Etienne 

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Les logiciels libres face au droit / Montero, Etienne 

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Les Technologies de l'information au service des droits : opportunités, défis, limites / Daniel Le Métayer 

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Variations sur le droit de la société de l'information / Claire Monville 

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