La Bataille du logiciel libre / Perline 

Titre : La Bataille du logiciel libre : Dix clés pour comprendre Type de document : texte imprimé Auteurs : Perline, Auteur ; Thierry Noisette, Auteur Editeur : Paris [France] : La Découverte Année de publication : 2004 Collection : Sur le vif Importance : 128 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-4384-6 Note générale : Table. - Bibliographie et sites Web utiles Langues : Français Catégories : Droit de l'informatique Informatique Logiciel Logiciel libre Propriété intellectuelle Index. décimale : 349.8 Droit de l'informatique Résumé : Alors que l'informatique a envahi le quotidien de millions de nos contemporains, elle est devenue le champ d'une bataille d'une ampleur insoupçonnée en ces premières années du XXIe siècle : celle qui oppose les partisans du « logiciel libre » aux multinationales dont la fortune repose sur les « logiciels propriétaires ». Une bataille symbolisée par l'affrontement de plus en plus ouvert entre GNU/Linux et Microsoft -- qui recourt désormais à toutes les armes contre cet adversaire insaisissable, de l'intoxication aux attaques juridiques. La révolution du logiciel libre concerne maintenant tous les usagers de l'informatique -- et particulièrement ceux que préoccupe la mise en cause de l'intérêt public par la volonté d'accaparement de quelques grands groupes. D'où l'intérêt de ce livre, où les auteurs apportent des réponses claires et pédagogiques à toute une série de questions : comment est né le concept de logiciel libre ? Que recouvre-t-il et qui sont ses pionniers ? Comment fonctionne une communauté de développeurs ? Les logiciels libres répondent-ils vraiment aux besoins du grand public et peut-on se libérer de la dépendance aux logiciels propriétaires ? Quels sont les enjeux géopolitiques du Libre ? Quel rôle peut-il jouer dans le tiers monde ? Tranches d'âges : + 18 ans En ligne : http://www.editionsladecouverte.fr/catalogue/index-La_bataille_du_logiciel_libre [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8898

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Dossier : Droit de propriété / Emmanuelle Delplace in La Chronique, N° 153 (Novembre-décembre 2012) 

[article]  inLa Chronique > N° 153 (Novembre-décembre 2012) Titre : Dossier : Droit de propriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuelle Delplace, Auteur ; David Morelli, Auteur ; Ligue des Droits de l'Homme, Auteur ; Dominique Rozenberg, Auteur Année de publication : 2012 Langues : Français Catégories : Droit de propriété et d'expropriation Propriété intellectuelle Résumé : Parmi les différents droits fondamentaux, le droit de propriété est assurément un de ceux qui ont subi les mutations les plus importantes au cours des décennies, voire siècles. Survol d’un droit en maturation. En ligne : http://www.liguedh.be/images/PDF/documentation/la_chronique/chronique153_droit_a [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7648 [article]

Le droit de l'internet et de la société de l'information / Thibault Verbiest 

Titre : Le droit de l'internet et de la société de l'information : Droit européen, belge et français Type de document : texte imprimé Auteurs : Thibault Verbiest, Auteur ; Etienne Wéry, Auteur ; Michel Vivant, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2001 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Création Information Communication num. 8 Importance : 648 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0719-3 Note générale : Table des matières. - En annexes : I. Relevé de jurisprudence citée dans l'ouvrage. II. Textes législatifs et réglementaires cités dans l'ouvrage. III. Bibliographie. IV. Glossaire. V. Index Langues : Français Catégories : Commerce électronique Contrat électronique Courrier électronique Droit de la preuve Internet Piratage informatique Propriété intellectuelle Protection de la vie privée Signature électronique Société de l'information Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : Les ouvrages sur le droit de l’internet sont déjà nombreux. Celui que proposent les auteurs n’est pourtant pas qu’un livre de plus. Dans un style précis et direct, qui ravira autant le juriste que l'entrepreneur, les auteurs donnent les clés de l’ensemble des questions posées par ce droit émergent, et notamment : protection des données personnelles, propriété intellectuelle, criminalité informatique, contenus illicites, commerce électronique en ce compris les aspects fiscaux ou encore régulation du réseau. Les auteurs n’hésitent pas à affronter également des sujets neufs encore peu étudiés, tels que les aspects internationaux du réseau, la responsabilité des moteurs de recherche ou la copie privée numérique. Rien n’est ainsi laissé de côté. Remarquablement à jour, l’ouvrage représente la première synthèse intégrant les directives sur les contrats à distance (97/7), le commerce électronique (2000/31) et la signature électronique (99/93) ainsi que la proposition de directive relative aux droits d’auteur et voisins dans la société de l’information, la loi belge sur la criminalité informatique, les lois belge et française sur la signature électronique et la preuve ainsi que la nouvelle loi française sur l'audiovisuel. Son approche horizontale apparaît tellement plus proche de la réalité de la société de l’information. Pour chaque problématique, les auteurs proposent une analyse en droits belge, français et européen. L’attention du lecteur est constamment attirée sur les similitudes et divergences de ces ordres juridiques. Les droits étrangers sont également visités lorsque la matière requiert une approche en droit comparé. En ligne : http://www.droit-technologie.org/upload/books/doc/1.pdf Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2390

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Droit d'utilisation des oeuvres / Caroline Colin 

Titre : Droit d'utilisation des oeuvres : Thèse de doctorat soutenue à l'Université Paris-Sud XI le 16 septembre 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Colin, Auteur ; Pierre Sirinelli, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2012 Collection : Collection du CRIDS (Centre de Recherche Information Droit et Société) num. 33 Importance : 739 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4941-4 Note générale : Table des matières. - Liste des principales abréviations. - Ouvrages cités par le seul nom de l'auteur ou des auteurs. - Bibliographie. - Index Langues : Français Catégories : Droits d'auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Index. décimale : 347.78 Propriété artistique et littéraire. Droits d'auteur. Copyright Résumé : L’«utilisation» des œuvres est une notion émergente qui n’existe pas en droit d’auteur. Pourtant, le recours à ce concept est de plus en plus fréquent. Aussi bien l’auteur que le public semblent pouvoir se livrer à l’«utilisation» d’une œuvre. La problématique de l’émergence du concept d’utilisation alliée à celle du droit y afférent est au coeur de l’évolution, voire de la transformation de la propriété littéraire et artistique. L’évolution des modes de création, de diffusion et de stockage des œuvres combinée à la convergence des technologies de l’information invitent à une réflexion en profondeur sur l’essence du droit d’auteur. L’interprétation actuelle des règles provoque l’incompréhension de la société. Cet ouvrage se propose de revenir aux fondements de la discipline, d’analyser les différentes réponses possibles envisagées face aux transformations sociales, économiques et juridiques du droit d’auteur. L’objectif est de montrer la voie d’une évolution raisonnable du droit d’auteur sans céder au modernisme ni s’enfermer dans le traditionalisme. Le modèle a été repensé à partir de l’esprit de la loi, de son ambition, en respectant tant les besoins de changements de la société que les fondements originels de la discipline. Le livre plaide pour un système qui repose sur une nouvelle interprétation des règles légales existantes, un système plus juste du droit d’auteur au sein duquel l’auteur et son public se retrouvent. L’ouvrage s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées. Il propose une réflexion d’ensemble sur l’essence du droit d’auteur qui aboutit à une nouvelle appréciation du système respectueuse de son harmonie d’origine et des nouveaux besoins sociétaux. En ligne : http://editions.larcier.com/titres/123979_2_0/droit-d-utilisation-des-oeuvres.ht [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5954

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Les logiciels libres face au droit / Montero, Etienne 

Titre : Les logiciels libres face au droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Montero, Etienne, Auteur ; Cool, Yorick, Auteur ; De Patoul, Fabrice ; De Roy, David ; Haouideg, Hakim ; Laurent, Philippe Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2005 Autre Editeur : Namur : Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 25 Importance : 315 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2055-3 Langues : Français Catégories : Droit de l'informatique Logiciel Logiciel libre Propriété intellectuelle Index. décimale : 349.8 Droit de l'informatique Résumé : Le mouvement du logiciel libre a acquis récemment une notoriété sans précédent. Le succès de produits tels que GNU/Linux ou Firefox, les migrations effectuées par des administrations, les propositions parlementaires visant à promouvoir l'utilisation de logiciels open source dans les services publics, tout concourt à conférer une visibilité accrue aux logiciels libres. Vantés tant pour leurs bienfaits techniques que pour leurs qualités « politiques », ceux-ci bénéficient d'une popularité sans cesse croissante. L'intérêt grandissant pour le libre s'accompagne d'un questionnement de plus en plus poussé sur les aspects juridiques des licences. Quel est l'agencement de droits que celles-ci réalisent? Comment situer les licences face aux règles classiques du droit d'auteur? Comment qualifier les mécanismes contractuels - souvent originaux - auxquels elles recourent? Quelle doit être l'attitude des pouvoirs adjudicateurs face aux logiciels open source? Quelles sont les conséquences du caractère hautement international de la création et de la distribution de ces logiciels? Telles sont quelques unes des interrogations suscitées par les licences libres. Les questions sont légion, mais jusqu'à présent, les réponses faisaient largement défaut. Cet ouvrage vise à pallier cette carence en livrant une analyse rigoureuse et approfondie les licences de logiciels libres. Prenant pour point de départ une série de licences soigneusement sélectionnées, les réflexions des auteurs aboutissent à une systématisation sans précédent de la matière. De ce fait, tant les juristes que les administrations publiques ou les développeurs de logiciels trouveront leur intérêt dans cet ouvrage qui s'adresse à toute personne désireuse de mieux comprendre les enjeux économiques et juridiques des logiciels libres. Tranches d'âges : + 18 ans En ligne : http://www.editionsladecouverte.fr/catalogue/index-La_bataille_du_logiciel_libre [...] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11

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Le Règlement extrajudiciaire des litiges relatifs aux noms de domaine / Alexandre Cruquenaire 

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