Business et droit d'Internet / Olivier Hance 

Titre : Business et droit d'Internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Hance, Auteur ; Suzan Dionne-Balz, Auteur Editeur : Best Of Editions Année de publication : 1996 Collection : The best of Mc Graw Hill Importance : 437 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930150-04-8 Note générale : Table des matières. - Références. - Bibliographie.- Table des abréviations Langues : Français Catégories : Code : communication Commerce électronique Contrat électronique Droit d'auteur Internet Liberté d'expression Piraterie Protection de la vie privée Publicité Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : Un livre indispensable qui donne autant de réponses à vos questions : - Que risque une entreprise en créant son propre serveur ? - La publicité et le marketing sans risque sur Internet ? - Commercer sur les autoroutes de l'information, avec quelle sécurité ? - Liberté d'expression : jusqu'où ? En Amérique du Nord ? En Europe ? - Quelles sont les oeuvres protégées par le droit d'auteur sur Internet ? - Quelles sont les techniques de cryptographie existantes ? - Votre courrier électronique est-il protégé sur Internet ? - Est-il dangereux d'utiliser votre carte de crédit sur Internet ? - Piraterie, sabotage, virus, pornographie, quels risques ?¨ Pour la première fois, un ouvrage compare les droit américain, canadien et européen en matière d'Internet. Plus de 100.000 pages ont été dépouillées et analysées pour vous par une équipe de juristes de sept nationalités. Indispensable pour les décisionnaires en entreprises, ce livre vous offre le modèle de vingt contrats d'affaires pour Internet en français et en anglais : le contrat de fournisseur d'accès, le contrat d'agence de publicité, le contrat d'édition, le contrat d'achat d'espace publicitaire, le contrat de commerce électronique, le contrat de production d'une page Web, etc. En ligne : http://www.legalsupport.com/ Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2391

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Le Commerce électronique européen sur les rails ? / Montero, Etienne 

Titre : Le Commerce électronique européen sur les rails ? : Analyse et proposition de mise en oeuvre de la directive sur le commerce électronique Type de document : texte imprimé Auteurs : Montero, Etienne, Auteur ; Priscilla De Locht ; Alexandre Cruquenaire, Auteur ; Mireille Antoine, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2001 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 19 Importance : 439 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1510-8 Note générale : Table des matières. - En annexe : Avant-projet de loi sur certains aspects juridiques des services de la société de l'information. Langues : Français Catégories : Commerce électronique Contrat électronique Internet Pratiques du commerce Société de l'information Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : Le présent ouvrage vise à fournir un commentaire fouillé, article par article, de la directive européenne du 8 juin 2000, sur le commerce électronique. Il s'est agi, pour chacune des dispositions de la directive, d'en dégager le sens et la portée, en veillant à mettre en lumière les attentes précises du législateur européen. A cet effet, outre l'analyse exégétique du texte, nous avons exploité, de manière systématique, les abondants travaux préparatoires de la directive. Par ailleurs, nous avons tâché de cerner et d'exposer les enjeux du nouveau dispositif, de mesurer l'impact de ce dernier sur notre droit et de proposer des pistes et des solutions en vue de sa transposition en droit interne. Afin de favoriser l'établissement de liens entre les différentes questions étudiées, nous avons veillé à effectuer un maximum de renvois internes. Portant sur une directive particulièrement ambitieuse et composite, l'ouvrage est conçu avant tout comme un document de réflexion. Il représente une collection de commentaires, d'analyses, d'opinions... suceptibles de nourrir la discussion. Loin d'être une oeuvre achevée, il est destiné à ouvrir le débat entre tous les acteurs concernés. Dans le prolongement de l'étude, nous nous sommes attelés au travail légistique - délicat s'il en est -, en proposant un texte visant à transposer en notre droit la directive sur le commerce électronique. Ce texte figure en annexe. Pour saisir la portée des dispositions suggérées et les choix qui président à leur rédaction (transcription littérale ou non, éléments ajoutés par rapport au texte de la directive, articulations avec d'autres dispositions de droit interne...), le lecteur est invité à se reporter aux développements des différents chapitres de l'ouvrage. Néanmoins, pour sa commodité, nous avons pris soin d'annoter le projet de texte de loi, afin de préciser les points qui, selon nous, devraient être expliqués ou illustrés dans le commentaire article par article de la loi. En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2363

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Commerce électronique : le temps des certitudes / Santiago Cavanillas Mùgica 

Titre : Commerce électronique : le temps des certitudes Type de document : texte imprimé Auteurs : Santiago Cavanillas Mùgica, Auteur ; Didier Gobert, Auteur ; Vincent Gautrais, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2000 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 17 Importance : 225 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1381-4 Note générale : Table des matières. - Bibliographie Langues : Français Catégories : Commerce électronique Contrat électronique Internet Pratiques du commerce Signature électronique Société de l'information Technologies de l'information et de la communication Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : Le présent ouvrage trouve son origine dans un atelier sur "Le commerce électronique dans la théorie générale du contrat", organisé dans le cadre du Congrès qui s'est tenu à Namur les 8,9 et 10 novembre 1999 à l'occasion des vingt ans du CRID. Nombre d'études récentes ont souligné le besoin de renforcer la sécurité et la confiance pour permettre un véritable essor du commerce électronique. En réponse aux multiples interrogations posées par le commerce en réseaux ouverts, deux importantes initiatives du législateur européen ont vu le jour : d'une part, une "proposition de directive relative à certains aspects juridiques des services de la société de l'information, et notamment du commerce électronique, dans le marché intérieur" (position commune arrêtée le 28 février 2000), en passe d'être définitivement adoptée, d'autre part, une directive du 13 décembre 1999 sur un cadre communautaire pour les signatures électroniques. Ainsi, un cadre juridique se met progressivement en place, susceptible de lever (provisoirement ?) un certain nombre d'incertitudes et, partant, de stimuler la conclusion de contrats en ligne. Deux contributions sont consacrées à faire le point sur ces nouveaux instruments législatifs. La première vise à présenter la proposition de directive sur le commerce électronique, à travers un examen critique des solutions les plus novatrices, d'une part, et à relever les éléments de convergence et de divergence par rapport au droit commun, d'autre part. L'objectif de la deuxième contribution est de proposer quelques réflexions autour et alentours de la directive relative à la signature électronique et, plus précisément, de l'approche qui sous-tend ce texte. Les deux contributions suivantes visent à évaluer l'incidence des nouvelles pratiques contractuelles dans l'environnement numérique - et du cadre légal qui se dessine peu à peu - sur la théorie générale du contrat. Cette réflexion est abordée, d'abord dans une optique de droit continental et, ensuite, dans le contexte nord-américain. Enfin, il nous a paru intéressant d'ajouter deux études également inédites, qui complètent utilement le tableau. La première s'intéresse aux questions particulières que suscite la conclusion de contrats par le biais d'"agents électroniques". La seconde examine les aspects fiscaux des transactions en ligne. En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2364

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Commerce électronique : de la théorie à la pratique / Marie Demoulin 

Titre : Commerce électronique : de la théorie à la pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Demoulin, Auteur ; Montero, Etienne, Auteur ; Didier Gobert, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2003 Autre Editeur : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Collection : Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit num. 23 Importance : 201 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1766-9 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Archivage électronique Commerce électronique Contrat électronique Internet Pratiques du commerce Technologies de l'information et de la communication Télécommunications - Télématique Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : - La Facture électronique - L'Horodatage électronique - Le Recommandé électronique - L'Archivage électronique - Les Obstacles formels aux "contrats électroniques" En ligne : http://www.fundp.ac.be/droit/crid Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2359

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Les Contrats de l'informatique & de l'internet / Montero, Etienne 

Titre : Les Contrats de l'informatique & de l'internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Montero, Etienne, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Collection : Répertoire notarial Importance : 271 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1723-9 Note générale : Table des matières. - Table alphabétique. - Zaakregister. - Table des décisions citées. - Bibliographie. - En annexes : textes légaux : liste des dispositions légales citées, liste chronologique des directives citées suivie de la loi (des lois) d'application et autres dispositions belges citées Langues : Français Catégories : Commerce électronique Contrat électronique Droit de l'informatique Droit des obligations en général Internet Obligations conventionnelles Index. décimale : 681.3 Appareils et matériel de traitement de données. Informatique Résumé : Les développements de l’informatique et des réseaux affectent tous les secteurs de la société. Rares sont les opérations, activités et professions qui échappent à leur emprise. Le présent ouvrage décline les rapports entre l’informatique lato sensu et le droit contractuel. Tantôt l’informatique est objet de contrats, tels ceux relatifs aux fournitures et services informatiques, à l’accès aux réseaux, à la mise au point d’un site web … Tout en obéissant au droit commun des obligations et des contrats, ces conventions n’en présentent pas moins un particularisme de fait lié à la singularité de leur objet. Tantôt l’informatique est outil pour la conclusion de contrats. L’on vise les contrats conclus « par voie électronique », en particulier via l’internet, c’est-à-dire à distance et souvent par-dessus les frontières, dans un environnement électronique, ouvert, interactif et dématérialisé. Ce nouveau mode de contracter suscite naturellement des questions juridiques originales, sinon inédites. La première partie examine les aspects contractuels de l'informatisation à des fins internes. Sont traités successivement la formation, la qualification et le contenu des contrats de fournitures informatiques. Des contrats particuliers de l'informatique sont également présentés, tels que la maintenance et le outsourcing. La seconde partie s'intéresse à la communication électronique par le biais des réseaux. Après avoir planté le décor, en présentant les divers types de réseaux et services disponibles sur ceux-ci, il est donné un aperçu des règles de conflits de juridictions et de lois applicables aux situations transfrontières. Ensuite, sont analysés certains contrats conclus en amont de l’usage des réseaux, tels ceux relatifs à la création et à l’hébergement d’une base de données ou d’un site web, à la fourniture d’un accès à l’internet, etc. Enfin, l’attention se porte sur quelques questions juridiques posées par ce qu’il est convenu d’appeler le « commerce électronique » (soit la conclusion de contrats dans les environnements électroniques). À cet égard, l’exposé s’articule suivant les différentes étapes de la conclusion du contrat en ligne, présentées dans un ordre chronologique : la publicité en ligne, l’échange des consentements en ligne et la preuve des obligations nouées en ligne. La matière est arrêtée au 1er septembre 2004. En ligne : http://editions.larcier.com/titres?id=30862_1_0 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2388

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Le droit de l'internet et de la société de l'information / Thibault Verbiest 

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Droit des obligations / Dominique Mougenot

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Droit des technologies de l'information / Montero, Etienne 

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E-commerce / Bernard Eben

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Internet face au droit / Montero, Etienne 

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Marketing et Internet / Sandrine Carneroli

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Mystery. Une veste qui réchauffe... la planète / Pierre Aubert 

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Les Pratiques du commerce électroniques / Tanja De Coster 

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Réguler le commerce électronique par la résolution des litiges en ligne / Thomas Schultz 

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La Sécurité informatique, entre technique et droit / Joël Hubin 

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