Le Contrat d'emploi / Antoine Colens

Titre : Le Contrat d'emploi : Contrat de travail des employés avec le commentaire du Statut des représentants de commerce, du contrat d'occupation d'étudiants et de la loi sur le travail temporaire et intérimaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Colens, Auteur ; Monique Colens, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1980 Importance : 458 p Note générale : Table des matières. - Tables de concordance. - Table des articles de la loi et des numéros correspondants du commentaire. - Table alphabétique.- En annexes : I. Loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. II. Loi du 12 avril 1965 concernant la protection de la rémunération des travailleurs. III. Articles 1409 à 1412 du Code judiciaire Langues : Français Catégories : Concurrence déloyale Contrat à durée déterminée Contrat à durée indéterminée Contrat de travail : droit social Droit du travail : droit social Employé : catégorie Etudiant Représentant de commerce Travail temporaire et intérimaire : droit social Index. décimale : 331.106 Contrats de travail Résumé : PREMIERE PARTIE : LA LOI GENERALE SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL DES EMPLOYES CHAPITRE PREMIER. La notion de contrat de travail des employés CHAPITRE II. Lois régissant le contrat de travail des employés CHAPITRE III. Source des obligations entre parties CHAPITRE IV. Obligations des parties CHAPITRE V. Du contrat à l'essai CHAPITRE VI. Du contrat à durée déterminée ou pour un travail nettement défini CHAPITRE VII. Du contrat à durée indéterminée CHAPITRE VIII. Dispositions relatives à la protection de la rémunération CHAPITRE IX. Les clauses de non-concurrence et la concurrence déloyale CHAPITRE X. Dispositions diverses CHAPITRE XI. De la prescription DEUXIEME PARTIE : LE STATUT DES REPRESENTANTS DE COMMERCE CHAPITRE PREMIER. Lois applicables aux représentants de commerce CHAPITRE II. Champ d'application du "statut" CHAPITRE III. La rémunération CHAPITRE IV. L'indemnité d'éviction CHAPITRE V. La clause de non-concurrence CHAPITRE VI. Dispositions diverses TROISIEME PARTIE : LE CONTRAT D'OCCUPATION D'ETUDIANTS QUATRIEME PARTIE : LE TRAVAIL TEMPORAIRE ET INTERIMAIRE CHAPITRE PREMIER. Le travail temporaire CHAPITRE II. Le travail intérimaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2014

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La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1988-1991 / Pierre Blondiau

Titre précédent La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1992-1995 / Pierre Blondiau Titre : La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1988-1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Blondiau, Auteur ; Thierry Claeys, Auteur ; Bernard Maingain, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1994 Importance : 123 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0127-6 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Congé moyennant préavis Congé pour motif grave Droit du travail : droit social Fermeture d'entreprises et licenciement collectif Fin du contrat de travail Jurisprudence Licenciement : droit social Représentant de commerce Index. décimale : 349.22 Relations contractuelles. Contrats d'emploi Résumé : Depuis plus de dix ans, les auteurs analysent systématiquement et commentent l'ensemble des décisions prononcées en Belgique en matière de rupture de contrat de travail : faute grave, indemnité de préavis, clause de non-concurrence, prescription, protections contre le licenciement,... Ce commentaire des évolutions jurisprudentielles en droit social est d'autant plus apprécié que les auteurs consacrent l'essentiel de leurs activités à l'étude et à la pratique de cette matière, qui en qualité de magistrat, qui en qualité de chercheur ou d'enseignant dans les facultés universitaires, qui en qualité d'avocat spécialisé. La dernière édition, concernant les années 1988 à 1991, n'ignore pas les évolutions les plus récentes de la jurisprudence puisque toutes les décisions de la Cour de cassation prononcées avant le 31 décembre 1992 sont évoquées dans la Chronique qui contient de nombreuses références doctrinales et indique aux lecteurs les évolutions législatives les plus récentes. Bref, l'ensemble de la collection constitue un outil de travail indispensable pour tous ceux qui veulent être correctement informés en cette matière si délicate. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2023

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La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1992-1995 / Pierre Blondiau

Titre suivant La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1988-1991 / Pierre Blondiau Titre : La Rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 1992-1995 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Blondiau, Auteur ; Bernard Maingain, Auteur ; Thierry Claeys, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1997 Autre Editeur : Bruxelles [Belgique] : De Boeck Importance : 291 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0333-1 Note générale : Table des matières Langues : Français Catégories : Congé moyennant préavis Congé pour motif grave Droit du travail : droit social Fermeture d'entreprises et licenciement collectif Fin du contrat de travail Jurisprudence Licenciement : droit social Représentant de commerce Index. décimale : 349.22 Relations contractuelles. Contrats d'emploi Résumé : Depuis 1979, les auteurs analysent systématiquement et commentent l'ensemble des décisions prononcées en Belgique en matière de rupture du contrat de travail. Emploi des langues, droit international privé, modes de droit commun de rupture du contrat, abus de droit, travailleurs protégés, congé moyennant préavis et indemnité, fermeture d'entreprise, acte équipollent à rupture, faute grave, représentant de commerce, clause de non-concurrence et clause d'écolage sont les principaux chapitres de ce travail. Jusqu'à présent, cette chronique était publiée au "Journal des Tribunaux du Travail". Le volume qu'elle atteint désormais ne rend plus cette publication possible, ce qui a amené les auteurs à opter pour la parution d'un ouvrage. Les auteurs ont le souci de dégager les évolutions de la jurisprudence et font régulièrement référence aux éditions antérieures de la chronique. La chronique de la rupture du contrat de travail est d'autant plus appréciée que les auteurs consacrent l'essentiel de leurs activités à l'étude et à la pratique de cette matière, qui en qualité de magistrat, qui en qualité de chercheur ou d'enseignant dans les facultés universitaires, qui en qualité d'avocat spécialisé. Cette chronique constitue dès lors l'outil indispensable à toute recherche jurisprudentielle en la matière. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2022

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